351 W 1-9
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été effectué le 7 juillet 1961.
Mode de classement
Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 9926 et Z 9930. Il a été traité par Catherine Miquet en novembre 1989.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux des opérations électorales et procès-verbaux récapitulatifs des votes, émis dans les sections de la commune : Catégorie des Travailleurs salariés.