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351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

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Autres Cotes

351 W 1-9

Date

1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

9

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Préfecture, 3e division, 1er bureau.

Modalités d'entrées

Ce versement a été effectué le 7 juillet 1961.

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 9926 et Z 9930. Il a été traité par Catherine Miquet en novembre 1989.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés collectivités

Drôme

Cote/Cotes extrêmes

351 W 1-9

Mots clés matières

conseil d'administration, élection

Allocations familiales.

Cote/Cotes extrêmes

351 W 6

Date

1955

Présentation du contenu

Procès-verbaux des opérations électorales et procès-verbaux récapitulatifs des votes émis dans les sections de la commune : Catégorie des Travail­leurs Indépendants.