Aide à la recherche

351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

351 W 1-9

Date

1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

9

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Préfecture, 3e division, 1er bureau.

Modalités d'entrées

Ce versement a été effectué le 7 juillet 1961.

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 9926 et Z 9930. Il a été traité par Catherine Miquet en novembre 1989.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés collectivités

Drôme

Cote/Cotes extrêmes

351 W 1-9

Mots clés matières

conseil d'administration, élection

Divers.

Cote/Cotes extrêmes

351 W 9

Date

1955

Présentation du contenu

Procès verbaux néant et procès verbaux transmis à la brigade, divers.