3392 W 1-7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/05/2017
Présentation du contenu
Documents des conseils d'administration : essentiellement des procès verbaux, actes et documents complémentaires et élections au conseil d'administration. Les documents concernent un seul et même établissement mais mentionné sous des appellations différentes selon la période (Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée Professionnel Léonard De Vinci et depuis 2011/2012, fusion avec le Lycée polyvalent Gustave Jaume)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Actes, commissions permanentes, dotation globale horaire, comptes financiers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 5 ans à partir de 2011
Notes
(cf. enregistrement 3392W/6)