3392 W - Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée Professionnel Léonard De Vinci (Pierrelatte, Drôme, France)

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Cote/Cotes extrêmes

3392 W 1-7

Date

1978 au 15/04/2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,62 ml, 7 article(s)

Origine

Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/05/2017

Présentation du contenu

Documents des conseils d'administration : essentiellement des procès verbaux, actes et documents complémentaires et élections au conseil d'administration. Les documents concernent un seul et même établissement mais mentionné sous des appellations différentes selon la période (Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée Professionnel Léonard De Vinci et depuis 2011/2012, fusion avec le Lycée polyvalent Gustave Jaume)

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3392 W 1-7

Date

1978-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3392 W 2-7

Date

1986-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

1986-1996

Cote/Cotes extrêmes

3392 W 2

Date

1986-1996

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 5 ans à partir de 2011

Notes

Procès verbaux et actes