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187 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Cote

    1748 W 34

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  2. Résultat n°2

    Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3006 W 6

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Budget. - Programmation et exécution budgétaire de...
  3. Résultat n°3

    1747 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau

    Cote

    1747 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 1747 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau
  4. Résultat n°4

    Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 39

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le...
  5. Résultat n°5

    Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1748 W 51

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  6. Résultat n°6

    Août 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 15

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Août 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  7. Résultat n°7

    4203 W - Sous-préfecture de Die, service accueil et permis de conduire

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 4203 W - Sous-préfecture de Die, service accueil et...
  8. Résultat n°8

    Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 2

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Plans de communication.
    • Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation...
  9. Résultat n°9

    Année 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    4289 W 1

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 1992.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  10. Résultat n°10

    715 W - Préfecture, service de la circulation

    Cote

    715 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 715 W - Préfecture, service de la circulation
  11. Résultat n°11

    Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 45

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone...
  12. Résultat n°12

    Correspondance. - Courrier départ.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 14

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Correspondance. - Courrier départ.
  13. Résultat n°13

    Décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 28

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Décembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  14. Résultat n°14

    Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3006 W 12

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Stages dans le service.
    • Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004)...
  15. Résultat n°15

    Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 60

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet...
  16. Résultat n°16

    Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale n° 104 le 28 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 61

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale...
  17. Résultat n°17

    Séance du 13 septembre 1990 : A-F.

    Cote

    1748 W 42

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 13 septembre 1990 : A-F.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  18. Résultat n°18

    Communiqué de presse, invitation à la presse.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 52

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2004.
    • Communiqué de presse, invitation à la presse.
  19. Résultat n°19

    Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 58

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre...
  20. Résultat n°20

    Correspondance, bilans et statistiques des opérations de contrôle de sécurité routière de la police et de la gendarmerie en Drôme, notes, circulaires.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3006 W 55

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux de contrôle Routier (PDCR). -...
    • Correspondance, bilans et statistiques des opérations...
  21. Résultat n°21

    Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation par la Ligue Contre La Violence Routière (LCVR) Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 50

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation...
  22. Résultat n°22

    Demandes de subventions rejetées.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 28

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Demandes de subventions rejetées.
  23. Résultat n°23

    Octobre-novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 27

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Octobre-novembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  24. Résultat n°24

    1547 W - Préfecture, première direction, troisième bureau, service des suspensions des permis de conduire

    Cote

    1547 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 1547 W - Préfecture, première direction, troisième...
  25. Résultat n°25

    Des 3, 8, 9, 12 janvier 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 2

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 3, 8, 9, 12 janvier 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  26. Résultat n°26

    Des 5,10, 24,26 avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 8

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 5,10, 24,26 avril 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  27. Résultat n°27

    660 W - Préfecture, première direction, troisième bureau

    Cote

    660 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 660 W - Préfecture, première direction, troisième bureau
  28. Résultat n°28

    Juin-juillet 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 25

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Juin-juillet 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  29. Résultat n°29

    Année 2006.

    Date

    2006-2006

    Cote

    4289 W 14

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2006.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  30. Résultat n°30

    Année 2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    4289 W 11

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2002.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  31. Résultat n°31

    Année 1995.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4289 W 4

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 1995.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  32. Résultat n°32

    Numéros d'exploitation 1 à 7350.

    Date

    1956-1958

    Cote

    3954 W 1

    • Contexte : 3954 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Véhicules des exploitants agricoles.
    • Numéros d'exploitation 1 à 7350.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Bureau des cartes grises

  33. Résultat n°33

    2735 W - Préfecture, direction de la réglementation et des libertés publiques, accueil et délivrances des titres

    Cote

    2735 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 2735 W - Préfecture, direction de la réglementation...
  34. Résultat n°34

    668 W - Préfecture, première direction, troisième bureau

    Cote

    668 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 668 W - Préfecture, première direction, troisième bureau
  35. Résultat n°35

    Janvier-mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 23

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Janvier-mars 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  36. Résultat n°36

    Correspondance relative aux taxis, voitures de petite remise, ambulances.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1748 W 49

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Organisation du service.
    • Correspondance relative aux taxis, voitures de petite...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  37. Résultat n°37

    Sensibilisation aux risques liés à la conduite sous l'emprise de médicaments. - Organisation par les ordres des médecins et pharmaciens.

    Date

    1999-2003

    Cote

    3006 W 34

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Sensibilisation aux risques liés à la conduite sous...
  38. Résultat n°38

    1556 W - Préfecture, première direction, troisième bureau, service des suspensions des permis de conduire

    Cote

    1556 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 1556 W - Préfecture, première direction, troisième...
  39. Résultat n°39

    Permis de conduire : dossiers de suspension (2010)

    Date

    2010

    Cote

    3705 W 1

    • Contexte : 3705 W - Sous-préfecture de DIE, accueil-permis de...

    • Permis de conduire : dossiers de suspension (2010)

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Accueil-Permis de conduire

  40. Résultat n°40

    1430 W - Préfecture, première direction, troisième bureau, service des suspensions du permis de conduire

    Cote

    1430 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 1430 W - Préfecture, première direction, troisième...
  41. Résultat n°41

    Opérations de sécurité routière "Étapes sportives" (juillet-août 2002). - Organisation de la participation de la préfecture.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3006 W 36

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Opérations de sécurité routière "Étapes sportives"...
  42. Résultat n°42

    Stage de R. ARN (12 mars au 23 mars 2001) lycéenne en Suède.

    Date

    2001

    Cote

    3006 W 9

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Stages dans le service.
    • Stage de R. ARN (12 mars au 23 mars 2001) lycéenne...
  43. Résultat n°43

    Des 19, 23, 24, 26, 30 juillet 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 14

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 19, 23, 24, 26, 30 juillet 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  44. Résultat n°44

    1298 W - Préfecture, première direction, troisième bureau, service des supensions des permis de conduire

    Cote

    1298 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 1298 W - Préfecture, première direction, troisième...
  45. Résultat n°45

    2686 W - Préfecture, première direction, troisième bureau

    Cote

    2686 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 2686 W - Préfecture, première direction, troisième...
  46. Résultat n°46

    Année 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    4289 W 9

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2000.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  47. Résultat n°47

    Année 2003.

    Date

    2003-2003

    Cote

    4289 W 12

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2003.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  48. Résultat n°48

    Des 16, 19 janvier 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 3

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 16, 19 janvier 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  49. Résultat n°49

    Séance du 12 avril 1990 : K-V.

    Cote

    1748 W 36

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 12 avril 1990 : K-V.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  50. Résultat n°50

    Remise officielle du camion de la Prévention Routière au groupement de gendarmerie de la Drôme. - Organisation d'une cérémonie le 5 février 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 53

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2004.
    • Remise officielle du camion de la Prévention Routière...
  51. Résultat n°51

    Document général d'orientation (DGO) pour la période 2004-2008. - Élaboration par le Comité de pilotage stratégique, réunion du 16 mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 22

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Document général d'orientation (DGO) pour la période...
  52. Résultat n°52

    Réunion de travail du 27 janvier 2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3006 W 4

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Groupe communication. - Réunions.
    • Réunion de travail du 27 janvier 2003.
  53. Résultat n°53

    1479 W - Préfecture, première direction, troisième bureau, service des suspensions du permis de conduire

    Cote

    1479 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 1479 W - Préfecture, première direction, troisième...
  54. Résultat n°54

    3025 W - Préfecture, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la circulation routière

    Cote

    3025 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 3025 W - Préfecture, direction de la réglementation...
  55. Résultat n°55

    Délégation de crédits.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 32

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Délégation de crédits.
  56. Résultat n°56

    1111 W - Préfecture, première direction, troisième bureau, service des suspensions de permis de conduire

    Cote

    1111 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 1111 W - Préfecture, première direction, troisième...
  57. Résultat n°57

    Séance du 10 mai 1990 : A-D.

    Cote

    1748 W 37

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 10 mai 1990 : A-D.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  58. Résultat n°58

    Année 2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    4289 W 10

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2001.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  59. Résultat n°59

    Séance du 13 décembre 1990.

    Cote

    1748 W 48

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 13 décembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  60. Résultat n°60

    Bilan des actions 2001 et préparation des actions 2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3006 W 25

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2001.
    • Bilan des actions 2001 et préparation des actions 2002.
  61. Résultat n°61

    Infractions et accidents de la route. - Statistiques.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3006 W 18

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Accidentologie en Drôme. - Mesure et suivi.
    • Infractions et accidents de la route. - Statistiques.
  62. Résultat n°62

    Année 2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    4289 W 13

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2004.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  63. Résultat n°63

    1292 W - Préfecture, première direction, troisième bureau

    Cote

    1292 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 1292 W - Préfecture, première direction, troisième...
  64. Résultat n°64

    Contrôle Renforcé et Inopiné de Vitesse (C. R. I. V.).

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 1

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Contrôle Renforcé et Inopiné de Vitesse (C. R. I. V.).

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  65. Résultat n°65

    Séance du 11 octobre 1990 : G-V.

    Cote

    1748 W 45

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 11 octobre 1990 : G-V.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  66. Résultat n°66

    Des 13, 16, 19 mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 5

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 13, 16, 19 mars 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  67. Résultat n°67

    Année 2002.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3006 W 56

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux de contrôle Routier (PDCR). -...
    • Année 2002.
  68. Résultat n°68

    Séance du 11 janvier 1990 : M-V.

    Cote

    1748 W 30

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 11 janvier 1990 : M-V.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  69. Résultat n°69

    1109 W - Préfecture, première direction, troisième bureau, service des suspensions de permis de conduire

    Cote

    1109 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 1109 W - Préfecture, première direction, troisième...
  70. Résultat n°70

    Implantation de radars dans le département de la Drôme et bilans des infractions.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3006 W 63

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Implantation de radars dans le département de la Drôme...
  71. Résultat n°71

    Séance du 14 juin 1990.

    Cote

    1748 W 39

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 14 juin 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  72. Résultat n°72

    1183 W - Préfecture, première Direction, troisième Bureau, service des suspensions du permis de conduire

    Cote

    1183 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 1183 W - Préfecture, première Direction, troisième...
  73. Résultat n°73

    Séance du 11 octobre 1990 : A-F.

    Cote

    1748 W 44

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 11 octobre 1990 : A-F.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  74. Résultat n°74

    Séance du 12 avril 1990 : B-J.

    Cote

    1748 W 35

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 12 avril 1990 : B-J.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  75. Résultat n°75

    2748 W - Préfecture, bureau de la réglementation et de la circulation

    Cote

    2748 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 2748 W - Préfecture, bureau de la réglementation et...
  76. Résultat n°76

    Correspondance, documents préparatoires, notes, liste des invités, liste des organismes et entreprises, communiqué de presse, décision de création d'un comité de pilotage local, livret de présentation, convention de partenariat État / Assurances, comptes rendus de réunions, fiches de présence.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 67

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Assises départementales de la Drôme du 22 octobre 2003....
    • Correspondance, documents préparatoires, notes, liste...
  77. Résultat n°77

    Actions d'éducation dans les établissements scolaires du premier degré de la Drôme.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 31

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Actions d'éducation dans les établissements scolaires...
  78. Résultat n°78

    557 W - Préfecture, première direction, troisième bureau

    Cote

    557 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 557 W - Préfecture, première direction, troisième bureau
  79. Résultat n°79

    Octobre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 18

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Octobre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  80. Résultat n°80

    Jeu-concours dans le Dauphiné Libéré. - Organisation par la Préfecture.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 40

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Jeu-concours dans le Dauphiné Libéré. - Organisation...