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1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction, 3ème bureau, service de la circulation et de la sécurité routière.

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Cote/Cotes extrêmes

1010 W 1-5

Date

1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Origine

Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

Modalités d'entrées

Ce versement a été effectué le 7 mai 1980 par la préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - service de la circulation et de la sécurité routière.

Mode de classement

Ce versement a été traité en 1993.

Conditions d'accès

Tous les articles sont communicables après un délai de 60 ans.

Mots clés matières

circulation routière, droits de circulation

Mots clés collectivités

Drôme (France). Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1010 W 1-5

Date

1977

Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18, 27 octobre 1977.

Cote/Cotes extrêmes

1010 W 4

Date

1977

Caractéristiques physiques

Document d'archives