TRAVAIL - Recherche

1
Loi de 1906 sur le repos hebdomadaire. - Suppression pour deux dimanches du mois de décembre, autorisation des maires de Montélimar, Romans et Valence : extraits du registre des arrêtés du maire (1906-1907). Protestations : articles de presse, correspondance (1907-1908).

Date

1906-1908

Cote

10 M 19
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Repos hebdomadaire.
- Loi de 1906 sur le repos hebdomadaire. - Suppression...
2
Demande et recrutement de main d'œuvre espagnole.

Date

1915-1916

Cote

10 M 56
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur agricole
- Main-d'oeuvre étrangère
- Demande et recrutement de main d'œuvre espagnole.
3
Mise à disposition de main-d'œuvre (permissions, équipes militaires, prisonniers de guerre, étrangers, population scolaire). – Instructions : liste de communes, article de presse, modèle de questionnaire, notes, cahier des charges (1915-1916). Demande de main d'œuvre : feuille de vœux des présidents des comices et syndicats agricoles, correspondance (1916).

Date

1915-1916

Cote

10 M 55
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur agricole
- Mise à disposition de main-d'œuvre (permissions, équipes...
4
Création d'une section spéciale de placement agricole. - Demande de contribution annuelle aux syndicats agricoles.

Date

1919

Cote

10 M 44
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Office départemental de placement gratuit.
- Création d'une section spéciale de placement agricole....
5
Conditions d'emploi et recensement des besoins.

Date

1917-1918

Cote

10 M 64
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur agricole.
- Main d’œuvre militaire.
- Conditions d'emploi et recensement des besoins.
6
Enquête pour l'année 1909, réponses de quelques communes.

Date

1910

Cote

6 M 1203
- Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.
- Statistiques.
- Statistiques sur le travail et la main d’oeuvre.
- Chômage.
- Travaux de secours.
- Enquête pour l'année 1909, réponses de quelques communes.
7
1994

Date

1994

Cote

3147 W 83
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
- Procès-verbaux d'infraction.
- 1994
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
8
Jean.

Date

2002-2004

Cote

3147 W 38
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Montélimar.
- Jean.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
9
Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail : états nominatifs (1933-1935). Service de la main-d'œuvre, personnel auxiliaire : états des sommes à payer, correspondance (1933-1935).

Date

1933-1935

Cote

10 M 13
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Contrôle du travail.
- Inspection du travail.
- Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail :...
10
Activités. - Abus d'agences de placement, surveillance : circulaire (1893). Réglementation des bureaux et décisions judiciaires suite à infractions, demande de renseignements : télégrammes, état, correspondance (1895-1896). Placement des ouvriers, employés et domestiques, enquêtes de 1891 et 1898 : circulaire, questionnaires, télégramme, correspondance (1891-1899). Placement des femmes ou filles à l'étranger, enquête : circulaire, télégramme, questionnaires (1904). Efficacité du registre d'offres et de demandes d'emplois tenu dans chaque commune, enquête : questionnaires (classement par commune, 1912).

Date

1891-1912

Cote

10 M 32
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Bureaux de placement.
- Activités. - Abus d'agences de placement, surveillance...
11
Janvier-Juin.

Date

2010

Cote

3140 W 28
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Documents non classés dans les dossiers d'entreprises.
- Chrono correspondance du service.
- Janvier-Juin.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
12
1995

Date

1995

Cote

3147 W 84
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
- Procès-verbaux d'infraction.
- 1995
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
13
Commune de Montvendre, maison de retraite.

Date

2004

Cote

3140 W 21
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
- Commune de Montvendre, maison de retraite.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
14
25 juin 1925-24 janvier 1927

Date

1925-1927

Cote

10 M 40
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Office départemental de placement gratuit.
- Offres et/ou demandes d'emplois. - Enregistrement.
- Régularisation, délivrance de certificats d'emploi.
- 25 juin 1925-24 janvier 1927
15
1992

Date

1992

Cote

3147 W 81
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
- Procès-verbaux d'infraction.
- 1992
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
16
Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre agricole. - Mesures à prendre, enquête auprès des maires et instruction : circulaires, instructions, avis (affichette), télégrammes, arrêté, rapport, modèles de questionnaires, listes, état, notes, correspondance (1914-1916). Réunion des présidents des comices et syndicats agricoles : convocation, recueil des actes administratifs, notes, projet de vœux et vœux émis, télégramme, correspondance (1916). Recensement des terres incultes et mesures à prendre : loi, circulaire, recueil des actes administratifs, modèle de tableau, listes, modèle de questionnaire, notes, rapports, correspondance (1916-1917).

Date

1914-1917

Cote

10 M 52
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur agricole.
- Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre...
17
Réauville - Valence.

Date

1894-1920

Cote

10 M 11
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Contrôle du travail.
- Inspection du travail.
- Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
- Réauville - Valence.
18
Relais H (librairie gare TGV).

Date

2003-2004

Cote

3140 W 16
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
- Commune d'Alixan.
- Relais H (librairie gare TGV).
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
19
SFS Intec.

Date

1999-2006.

Cote

3147 W 80
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
- Commune de Valence.
- SFS Intec.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
20
Europe Auto Industrie logistique.

Date

1994-2002

Cote

3147 W 75
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
- Commune de Sainte-Eulalie-en-Royans.
- Europe Auto Industrie logistique.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
21
Prévisions.

Date

1917-1918

Cote

10 M 63
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur agricole.
- Main d’œuvre militaire.
- Prévisions.
22
Nougat Chabert et Guillot.

Date

2007

Cote

3147 W 42
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Montélimar.
- Nougat Chabert et Guillot.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
23
Apei Val brian.

Date

1985-2001

Cote

3147 W 4
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Grane.
- Apei Val brian.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
24
ITM Logistique international.

Date

2007

Cote

3204 W 30
- Contexte : 3204W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
- Pierrelatte.
- ITM Logistique international.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
25
1895-1897. - Beausemblant, conflits entre ouvriers terrassiers français et italiens sur chantier pour chemin d'intérêt commun, avril 1895 (1895). Montélimar, ouvriers maçons, mai 1895 (1895) ; ouvriers menuisiers-ébénistes, juin 1895 (1895). Menglon, ouvriers de la mine contre ouvriers terrassiers italiens employés par M. Serratrice, juin 1895 (1895). Bourg-lès-Valence, ouvriers de la cartoucherie, juin 1895 (1895). Valence et Bourg-lès-Valence, ouvriers menuisiers-scieurs des établissements Bellon-Pral, Genin, Riffard, Gerin, Blanc, juin 1895 (1895). Valence, ouvriers tailleurs de pierre, marbriers et polisseurs, juin 1895 (1895). Nyons, ouvriers terrassiers des chantiers de construction du chemin de fer ligne Pierrelatte-Nyons, juillet 1895 (1895). Romans, coupeurs en chaussures de la maison Ronin, juillet 1895 (1895). Bourg-de Péage, ouvriers chapeliers de la maison Boit, janvier 1896 (1896). Valence, ouvrières plieuses de la fabrique de pâtes alimentaires Gilibert et Tézier, janvier 1896 (1896). Romans, ouvriers mouleurs de la fonderie Veuve Caslani, juin-juillet 1896 (1896). Saint-Jean-en-Royans, ouvrières tisseuses en soie de l'usine Terrasse, septembre-octobre 1896 (1896). Bourg-de-Péage, incidents contre ouvriers italiens des chantiers de construction du tramway Chabeuil-Bourg-de-Péage, mars 1897 (1897). Romans, ouvriers du bâtiment, avril 1897 (1897). Romans et Bourg-de-Péage, ouvriers galochers, avril 1897 (1897). Romans, ouvriers monteurs de galoches de la maison Chancrin, mai 1897 (1897).

Date

1895-1897

Cote

10 M 107
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Grèves.
- Suivi des mouvements de grève : dossiers.
- Classement par ordre chronologique. - Surveillance...
- 1895-1897. - Beausemblant, conflits entre ouvriers...
26
1902-1904. - Romans et Bourg-de-Péage, ouvriers galochers, avril 1902 (1902). Montélimar, débardeurs des quais du Rhône, septembre 1902 (1902). Romans, ouvriers en chaussures de plusieurs établissements, 4 novembre-1er décembre 1902 (1902) ; ouvrières piqueuses de la fabrique de chaussures Juven, 4-20 décembre 1902 (1902-1903). Bourg-de-Péage, ouvrières de l'usine de cartonnage Bret, janvier 1903 (1903) ; ouvrières et ouvriers cordiers des établissements Vincent, Roux et Eymond, Jullien, mai 1903 (1903). Saint-Uze, ouvriers faïenciers de la poterie Revol Père et Fils, mai 1903 (1903). Bourg-de-Péage, ouvriers de la filature Rozeron, juin 1903 (1903). Romans, ouvriers et ouvrières de la fabrique de chaussures Figuet et Cie, juin 1903 (1903) ; ouvrières des moulinages de soie, juillet 1903 (1903). Dieulefit et Souspierre, ouvriers tisseurs et filateurs de la maison Rodet, août 1903 (1903). Montélimar, ouvriers de la tannerie Bouy, septembre 1903 (1903). Romans, ouvriers des fabriques de chaussures Fenestrier, novembre 1903 (1903) ; ouvriers des fabriques de chaussures Sylvestre, décembre 1903 (1903-1904). Romans, ouvriers tanneurs et vachers de la tannerie Chabert Frères, février 1904 (1904). Valence, ouvriers cordiers des ateliers de M. Signovert et de M. Charignon, avril 1904 (1904). Romans, ouvriers galochers de la maison Miège, juin 1904 (1904). Mollans, La Penne, Pierrelongue, ouvriers terrassiers et carriers employés pour la construction de la ligne de chemin de fer d'Orange à Buis, par M. Richard, entrepreneur, juillet-août 1904 (1904). Valence et Bourg-lès-Valence, ouvriers maçons et aide-maçons, août-septembre 1904 (1904). Valence, ouvrières et ouvriers vermiceliers de la maison Gilibert et Tézier et de la maison Blanc, fabricants de pâtes alimentaires, novembre 1904 (1904).

Date

1902-1904

Cote

10 M 109
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Grèves.
- Suivi des mouvements de grève : dossiers.
- Classement par ordre chronologique. - Surveillance...
- 1902-1904. - Romans et Bourg-de-Péage, ouvriers galochers,...
27
1908-1930

Date

1908-1930

Cote

6 M 1192
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Statistiques.
- Statistiques sur le travail et la main d’oeuvre.
- Syndicats professionnels.
- Syndicats existants au 1er janvier.
- Département.
- 1908-1930
28
Travailleurs coloniaux et étrangers. - Conditions de logement, enquête.

Date

1917

Cote

10 M 49
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Travailleurs coloniaux et étrangers. - Conditions de...
29
Terre è Provence.

Date

1999-2008

Cote

3204 W 7
- Contexte : 3204W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
- Dieulefit.
- Terre è Provence.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
30
Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Date

1996-2007

Cote

3147 W 12
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Livron-sur-Drôme.
- Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
31
Annexes et rapport comités délégués.

Date

2000

Cote

3147 W 91
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
- Procès-verbaux d'infraction.
- 2000
- Société Charles JOURDAN.
- Annexes et rapport comités délégués.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
32
Sotrimo.

Date

1998-2010

Cote

3147 W 49
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Montélimar.
- Sotrimo.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
33
Comités de patronage. - Constitution et activités, instructions et demande de rapports : état, brochure, correspondance (1894-1902). Commission d'administration des comités, proposition et nomination des membres : extrait des délibérations du Conseil général, extrait du rapport du préfet, arrêté préfectoral, liste, correspondance (1895-1896).

Date

1894-1902

Cote

10 M 4
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Contrôle du travail.
- Commissions et comités.
- Travail des enfants, des filles mineures et des femmes...
- Comités de patronage. - Constitution et activités,...
34
Astic injection industrielle.

Date

1995-2004

Cote

3147 W 2
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Crest.
- Astic injection industrielle.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
35
Maintien de l'ordre pendant les grèves. - Organisation et emploi des troupes : correspondance, tableaux (1902-1903). Grèves de 1903, mise en vigueur du plan de protection en cas de grèves : correspondance (1903). Grève des électriciens, mesures à prévoir : rapport [1912].

Date

1902-1912

Cote

10 M 97
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Grèves.
- Mesures préventives.
- Maintien de l'ordre pendant les grèves. - Organisation...
36
Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).

Date

1885-1902

Cote

10 M 82
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Réglementation.
- Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions...
37
Commune de Saint-Martin-le-Colonel, Manufacture drômoise du bois et des plastiques.

Date

1984-2004

Cote

3147 W 73
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
- Commune de Saint-Martin-le-Colonel, Manufacture drômoise...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
38
Lafarge.

Date

1996-2008

Cote

3147 W 17
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- Lafarge.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
39
Main d'œuvre étrangère. - Surveillance, instruction : correspondance (1916). Délivrance d'alcool par les débitants de boissons aux ouvriers étrangers occupés dans les usines de guerre, interdiction : arrêté (1917).

Date

1916-1917

Cote

10 M 50
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Main d'œuvre étrangère. - Surveillance, instruction...
40
Listes des chômeurs (classement par commune).

Date

1931-1934

Cote

10 M 42
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Office départemental de placement gratuit.
- Listes des chômeurs (classement par commune).
41
Valence, Shell.

Date

2002-2003

Cote

3140 W 27
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Chantiers.
- Valence, Shell.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
42
Activités commerciales. Groupement des épiciers du canton de Crest, enquête : rapports de gendarmerie, fiches de renseignements (1941). Création de commerce, interdiction d’exercice et réclamations : correspondance (1947-1961). Voyageurs et représentants de commerce, demande de carte d’identité professionnelle : instructions, correspondance (1952-1953).

Date

1941-1961

Cote

711 W 221
- Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Commerce, industrie, travail, main œuvre et tourisme.
- Commerce.
- Activités commerciales. Groupement des épiciers du...
Producteur :

La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).
43
16 novembre 1916- 8 mars 1919

Date

1916-1919

Cote

10 M 35
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Office départemental de placement gratuit.
- Offres et/ou demandes d'emplois. - Enregistrement.
- Offres et demandes d'emploi (par ordre chronologique).
- 16 novembre 1916- 8 mars 1919
44
Métiers du bâtiment. - Chambre syndicale des ouvriers tuiliers et aide-tuiliers de Romans et de la région (1901). Chambres syndicales des entrepreneurs de travaux publics et de bâtiment, (1903-1910, s.d.). Syndicat mutuel corporatif des ouvriers en bâtiment (dissout et remplacé par la Chambre syndicale des ouvriers en bâtiment puis syndicat unitaire du bâtiment et parties similaires, 1924) (1897-1927, s.d.). Chambre syndicale des ouvriers menuisiers et charpentiers (1893-1903, s.d.). Chambre syndicale des ouvriers maçons, tailleurs de pierre et manoeuvres-maçons (dissoute et remplacée par la Chambre syndicale des ouvriers maçons, tailleurs de pierre et aides-maçons) (1891-1903, s.d.). Syndicat des plombiers-zingueurs et similaires (1910-1926, s.d.). Chambre syndicale des ouvriers plâtriers et peintres (1894). Syndicats des ouvriers boisseliers (1882-1903). Chambre syndicale des ouvriers scieurs à main et à la mécanique (1881).

Date

1881-1927, s.d.

Cote

10 M 139
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Grèves.
- Bourses du travail, relations avec les syndicats.
- Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
- Dossiers par communes. - Constitution et fonctionnement,...
- Romans et Bourg-de-Péage.
- Métiers du bâtiment. - Chambre syndicale des ouvriers...
45
Montélimar - Veaunes.

Date

[1886-1898]

Cote

6 M 1197
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Statistiques.
- Statistiques sur le travail et la main d’oeuvre.
- Syndicats professionnels.
- Syndicats existants au 1er janvier.
- Communes.
- Montélimar - Veaunes.
46
Association ouvrière Guigon Père, Fils et Cie, à Nyons. - Demande de renseignements sur l'association et inspection suite à une demande de participation au crédit ouvert au profit des associations ouvrières : actes notariés (acte de société et acte modificatif, accord ou convention), acte de prêt par l'État, décret et décision, correspondance.

Date

1848-1851

Cote

10 M 121
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Grèves.
- Bourses du travail, relations avec les syndicats.
- Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
- Dossiers thématiques.
- Association ouvrière Guigon Père, Fils et Cie, à Nyons....
47
Travaux pour la Défense Nationale, fabrication des armements, munitions et matériels de guerre. - Recherche de main d'œuvre civile : bordereaux d'envoi, modèle de questionnaires, réponses des maires, liste numérique, extrait du recueil des actes administratifs, états nominatifs, instructions, correspondance (1915-1916) ; fixation des salaires et primes : décisions ministérielles, correspondance (1917-1918) ; organisation du recrutement de la main-d'œuvre et des services de recrutement et de contrôle : modèle de bulletin d'embauchage et de fiche individuelle, liste et tableau de répartition des circonscriptions et sections, correspondance (1916-1917).

Date

1915-1918

Cote

10 M 73
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur industriel.
- Travaux pour la Défense Nationale, fabrication des...
48
STC (société terrassement construction).

Date

1992-1993

Cote

3204 W 18
- Contexte : 3204W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
- Valaurie.
- STC (société terrassement construction).
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
49
1926

Date

1926

Cote

10 M 89
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Suivi des dossiers.
- Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
- 1926
50
Siplast.

Date

2000-2008

Cote

3147 W 19
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- Siplast.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
51
Demande et envoi de renseignements et notices signalétiques.

Date

1882-1923

Cote

10 M 132
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Grèves.
- Bourses du travail, relations avec les syndicats.
- Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
- Dossiers par communes. - Constitution et fonctionnement,...
- Romans et Bourg-de-Péage.
- Demande et envoi de renseignements et notices signalétiques.
52
Appel à la main d'œuvre scolaire.

Date

1917

Cote

10 M 69
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur agricole.
- Appel à la main d'œuvre scolaire.
53
Instructions.

Date

1915

Cote

10 M 53
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur agricole
- Instructions.
54
État annuel, instructions.

Date

1878-1831

Cote

6 M 1190
- Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.
- Statistiques.
- Statistiques sur le travail et la main d’oeuvre.
- Syndicats professionnels.
- Syndicats existants au 1er janvier.
- État annuel, instructions.
55
Ogec chabrillan.

Date

1969-2003

Cote

3147 W 43
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Montélimar.
- Ogec chabrillan.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
56
Licenciements salariés protégés (2002), recours hiérarchiques salariés protégés (2002-2003).

Date

2002-2003

Cote

3147 W 63
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
- Commune d'Anneyron, Rodet Cubic.
- Licenciements salariés protégés (2002), recours hiérarchiques...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
57
État annuel, instructions.

Date

1878-1831

Cote

6 M 1190
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Statistiques.
- Statistiques sur le travail et la main d’oeuvre.
- Syndicats professionnels.
- Syndicats existants au 1er janvier.
- État annuel, instructions.
58
Réglementation. - Législation sur les syndicats, compte rendu.

Date

1884-1909

Cote

10 M 118
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Grèves.
- Bourses du travail, relations avec les syndicats.
- Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
- Réglementation. - Législation sur les syndicats, compte...
59
Ouvriers. Conseil supérieur du travail, élection des représentants : correspondance (1935). Révision du bordereau des salaires des corporations de métiers des travaux publics, enquête sur les taux pratiqués : correspondance (1936).

Date

1935-1936

Cote

1 Z 282
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Travail et main d'oeuvre.
- Affaires générales.
- Ouvriers. Conseil supérieur du travail, élection...
60
Travailleurs coloniaux et étrangers. – Conditions de logement, enquête.

Date

1917

Cote

10 M 49
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Travailleurs coloniaux et étrangers. – Conditions de...
61
Sursis d'appel. – Instruction et demande de sursis.

Date

1916-1917

Cote

10 M 66
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur agricole
- Sursis d'appel. – Instruction et demande de sursis.
62
Laboratoire Richard.

Date

1983-2002

Cote

3147 W 53
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune Saulce-sur-Rhône.
- Laboratoire Richard.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
63
Instructions.

Date

1915

Cote

10 M 53
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur agricole.
- Instructions.
64
Demande de prisonniers de guerre par M. Mourrier, exploitant de carrières d'argile à Dieulefit et maire de Montjoux.

Date

1916

Cote

10 M 74
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur industriel
- Demande de prisonniers de guerre par M. Mourrier, exploitant...
65
Scieries, manufactures d'ameublement et de galoches.

Date

1936-1938

Cote

1 Z 285
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Travail et main d'oeuvre.
- Revendications ouvrières, grèves et fermetures d'usines.
- Dossiers par type d’activité.
- Industries du bois.
- Scieries, manufactures d'ameublement et de galoches.
66
Enquête pour l'année 1909, réponses de quelques communes.

Date

1910

Cote

6 M 1203
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Statistiques.
- Statistiques sur le travail et la main d’oeuvre.
- Chômage.
- Travaux de secours.
- Enquête pour l'année 1909, réponses de quelques communes.
67
Sntv.

Date

2005-2007

Cote

3147 W 48
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Montélimar.
- Sntv.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
68
Grève aux Établissements Ondulrex à Romans. - Reprise du travail, transmission d'un accord à l'inspection du travail.

Date

1936

Cote

10 M 104
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Grèves.
- Suivi des mouvements de grève : dossiers.
- Classement par ordre thématique.
- Grève aux Établissements Ondulrex à Romans. - Reprise...
69
Gaz et Electricité de France.

Date

2004-2011

Cote

3147 W 35
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Montélimar.
- Gaz et Electricité de France.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
70
Main d'œuvre étrangère. - Nombre d'ouvriers italiens employés dans les usines et utilité du maintien de leur poste, enquête auprès des communes.

Date

1915

Cote

10 M 72
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Main d’œuvre.
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur industriel.
- Main d'œuvre étrangère. - Nombre d'ouvriers italiens...
71
Sud service (gare SNCF TGV Valence et Alixan).

Date

2003

Cote

3140 W 22
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
- Commune de Valence.
- Sud service (gare SNCF TGV Valence et Alixan).
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
72
Travaux agricoles et alimentation de la population civile. – Situation des communes et création de commissions municipales.

Date

1914

Cote

10 M 51
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur agricole
- Travaux agricoles et alimentation de la population...
73
Industrie de la chaussure à Romans. - Conflit au sujet des salaires, demande de renseignements.

Date

1924

Cote

10 M 103
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Grèves.
- Suivi des mouvements de grève : dossiers.
- Classement par ordre thématique.
- Industrie de la chaussure à Romans. - Conflit au sujet...
74
Dossier général. Réglementation et conflits locaux.

Date

1936-1939

Cote

1 Z 284
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Travail et main d'oeuvre.
- Revendications ouvrières, grèves et fermetures d'usines.
- Dossier général. Réglementation et conflits locaux.
75
Appia.

Date

1999-2005

Cote

3204 W 25
- Contexte : 3204W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
- Montélimar.
- Appia.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
76
Infra.

Date

2002-2010

Cote

3140 W 6
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
- Infra.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
77
Communes de l'arrondissement de Valence.

Date

1808

Cote

6 M 1184
- Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.
- Statistiques.
- Statistiques sur le travail et la main d’oeuvre.
- Nombre des individus occupés dans les fabriques et...
- Communes de l'arrondissement de Valence.
78
Ouvriers civils français ou étrangers employés au service de l'armée américaine. – Ouvriers décédés sur les chantiers américains en France, dépôt et garde de leurs objets mobiliers : instruction (1919). Demande d'indemnités des ouvriers, réclamations : instruction (1919).

Date

1919

Cote

10 M 77
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
- Secteur industriel
- Ouvriers civils français ou étrangers employés au service...
79
ISS environnement.

Date

2007-2009

Cote

3140 W 1
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- ISS environnement.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
80
Sedecc (Gare SNCF Valence ville et TGV).

Date

2002-2007

Cote

3140 W 23
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
- Commune de Valence.
- Sedecc (Gare SNCF Valence ville et TGV).
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.

Résultats de la recherche

Loi de 1906 sur le repos hebdomadaire. - Suppression pour deux dimanches du mois de décembre, autorisation des maires de Montélimar, Romans et Valence : extraits du registre des arrêtés du maire (1906-1907). Protestations : articles de presse, correspondance (1907-1908).

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Demande et recrutement de main d'œuvre espagnole.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Création d'une section spéciale de placement agricole. - Demande de contribution annuelle aux syndicats agricoles.

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Conditions d'emploi et recensement des besoins.

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Enquête pour l'année 1909, réponses de quelques communes.

Date

Cote

Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

1994

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Jean.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail : états nominatifs (1933-1935). Service de la main-d'œuvre, personnel auxiliaire : états des sommes à payer, correspondance (1933-1935).

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Janvier-Juin.

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

1995

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Commune de Montvendre, maison de retraite.

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

25 juin 1925-24 janvier 1927

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

1992

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Réauville - Valence.

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Relais H (librairie gare TGV).

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

SFS Intec.

Date

Cote