1926

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10 M - Travail et main-d'oeuvre

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10 M - Travail et main-d'œuvre.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-151

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

TRAVAIL

Accidents du travail.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 81-90

Date

1880-1934

Mots clés matières

ACCIDENT DU TRAVAIL

Suivi des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 85-90

Date

1883-1934

Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités et rentes versées aux victimes, fixation des salaires moyens, révisions.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 88-90

Date

1924-1934

Présentation du contenu

Extrait du rapport du préfet, états, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil général (classement chronologique).

1926

Cote/Cotes extrêmes

10 M 89

Date

1926

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