Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).

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10 M - Travail et main-d'oeuvre

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10 M - Travail et main-d'œuvre.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-151

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

TRAVAIL

Accidents du travail.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 81-90

Date

1880-1934

Mots clés matières

ACCIDENT DU TRAVAIL

Réglementation.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 81-84

Date

1880-1903

Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).

Cote/Cotes extrêmes

10 M 82

Date

1885-1902

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Contient des affiches.

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