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58 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Adjudication du 27 mai 1806, construction d'une partie de la route commençant à l'entrée de la gorge de l'Eygues, vis-à-vis de Curnier, et finissant à 40 mètres au-delà du torrent souterrain de la Tune sur 7857 mètres de longueur dont 7403 mètres en empierrement (Cinquième partie).

    Date

    an XIII-1814

    Cote

    2 S 294

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1806, 1813...
    • Adjudication du 27 mai 1806, construction d'une partie...
  2. Résultat n°2

    Remise aux Domaines et organisation des aliénations.

    Date

    1849-1893

    Cote

    2 S 316

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Terrains délaissés, aliénation à des particuliers (classement...
    • Remise aux Domaines et organisation des aliénations.
  3. Résultat n°3

    Pelonne, Rémuzat et Sahune.

    Date

    1840-1912

    Cote

    2 S 310

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Pelonne, Rémuzat et Sahune.
  4. Résultat n°4

    Adjudications ou soumissions passées en 1846, 1847, 1848, 1855, 1860, 1863, 1864, 1869, 1872, 1873 et 1875.

    Date

    1844-1880

    Cote

    2 S 323

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1846, 1847,...
  5. Résultat n°5

    Accidents du travail, secours accordés aux ouvriers blessés ou leurs familles et frais de traitement.

    Date

    1837-1914

    Cote

    2 S 300

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Généralités.
    • Accidents du travail, secours accordés aux ouvriers...
  6. Résultat n°6

    Adjudications ou soumissions passées en 1839, 1841, 1843, 1844 et 1845.

    Date

    1837-1853

    Cote

    2 S 322

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1839, 1841,...
  7. Résultat n°7

    Aubres, Bouchet, Condorcet et Les Pilles.

    Date

    1836-1901

    Cote

    2 S 305

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Aubres, Bouchet, Condorcet et Les Pilles.
  8. Résultat n°8

    Les Pilles.

    Date

    1832

    Cote

    2 S 327

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Mise en place.
    • Les Pilles.
  9. Résultat n°9

    Généralités. - Nomination de l'expert, estimation des terrains à acquérir auprès des particuliers et suivi du paiement des indemnités.

    Date

    an XI-1826

    Cote

    2 S 287

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Généralités. - Nomination de l'expert, estimation des...
  10. Résultat n°10

    Route nationale n°94. - Alignements de la traverse de Tulette, projet de modifications des alignements.

    Date

    1943

    Cote

    2975 W 18

    • Contexte : 2975 W - Conseil général, direction des Routes, centre...

    • Travaux sur routes nationales.
    • Route nationale n°94. - Alignements de la traverse...
  11. Résultat n°11

    Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes. - Nyons (1821).

    Date

    1821

    Cote

    2 S 290

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
  12. Résultat n°12

    Pelonne, Rémuzat, Sahune, Saint-Maurice-sur-Eygues et Saint-May.

    Date

    1827-1928

    Cote

    2 S 339

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Pelonne, Rémuzat, Sahune, Saint-Maurice-sur-Eygues...
  13. Résultat n°13

    Généralités. - Prisonniers de guerre napolitains, mise à disposition au département de la Drôme pour la construction de la route.

    Date

    1806

    Cote

    2 S 289

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Généralités. - Prisonniers de guerre napolitains, mise...
  14. Résultat n°14

    Saint-May et Suze-la-Rousse.

    Date

    1837-1886

    Cote

    2 S 313

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Saint-May et Suze-la-Rousse.
  15. Résultat n°15

    Tulette.

    Date

    1835-1889

    Cote

    2 S 314

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Tulette.
  16. Résultat n°16

    Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers.

    Date

    1844-1860

    Cote

    2 S 304

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements...
  17. Résultat n°17

    Saint-Maurice-sur-Eygues.

    Date

    1865-1870

    Cote

    2 S 329

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Mise en place.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
  18. Résultat n°18

    Ouverture de la route entre l'Espagne et l'Italie, projet, réflexions sur le tracé, suivi des dépenses et documents communs aux différentes parties de route à construire.

    Date

    an IX-1821

    Cote

    2 S 291

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Ouverture de la route entre l'Espagne et l'Italie,...
  19. Résultat n°19

    Par décret du 2 mars 1859.

    Date

    1857-1859

    Cote

    2 S 332

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Modification. - Nyons.
    • Par décret du 2 mars 1859.
  20. Résultat n°20

    Dossiers collectifs.

    Date

    1845-1862

    Cote

    2 S 311

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • Dossiers collectifs.