Route nationale 94 (France) -- Drôme

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Adjudication du 27 mai 1806, construction d'une partie de la route commençant à l'entrée de la gorge de l'Eygues, vis-à-vis de Curnier, et finissant à 40 mètres au-delà du torrent souterrain de la Tune sur 7857 mètres de longueur dont 7403 mètres en empierrement (Cinquième partie).	Cote 2 S 294	Date an XIII-1814	Lieu Route nationale 94 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit... Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Classement par ordre chronologique des adjudications,... Adjudications ou soumissions passées en 1806, 1813... Adjudication du 27 mai 1806, construction d'une partie...
Résultat n°2	Remise aux Domaines et organisation des aliénations.	Cote 2 S 316	Date 1849-1893	Lieu Route nationale 94 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de... Terrains délaissés, aliénation à des particuliers (classement... Remise aux Domaines et organisation des aliénations.
Résultat n°3	Pelonne, Rémuzat et Sahune.	Cote 2 S 310	Date 1840-1912	Lieu Pelonne (Drôme, France), Rémuzat (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de... Indemnités pour cession de terrains et dommages aux... Pelonne, Rémuzat et Sahune.
Résultat n°4	Adjudications ou soumissions passées en 1846, 1847, 1848, 1855, 1860, 1863, 1864, 1869, 1872, 1873 et 1875.	Cote 2 S 323	Date 1844-1880	Lieu Route nationale 94 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Classement par ordre chronologique des adjudications,... Adjudications ou soumissions passées en 1846, 1847,...
Résultat n°5	Accidents du travail, secours accordés aux ouvriers blessés ou leurs familles et frais de traitement.	Cote 2 S 300	Date 1837-1914	Lieu Route nationale 94 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Généralités. Accidents du travail, secours accordés aux ouvriers...
Résultat n°6	Adjudications ou soumissions passées en 1839, 1841, 1843, 1844 et 1845.	Cote 2 S 322	Date 1837-1853	Lieu Route nationale 94 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Classement par ordre chronologique des adjudications,... Adjudications ou soumissions passées en 1839, 1841,...
Résultat n°7	Aubres, Bouchet, Condorcet et Les Pilles.	Cote 2 S 305	Date 1836-1901	Lieu Aubres (Drôme, France), Bouchet (Drôme, France), Condorcet (Drôme, France), Les Pilles (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de... Indemnités pour cession de terrains et dommages aux... Aubres, Bouchet, Condorcet et Les Pilles.
Résultat n°8	Les Pilles.	Cote 2 S 327	Date 1832	Lieu Les Pilles (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Règlements généraux des alignements. Mise en place. Les Pilles.
Résultat n°9	Généralités. - Nomination de l'expert, estimation des terrains à acquérir auprès des particuliers et suivi du paiement des indemnités.	Cote 2 S 287	Date an XI-1826	Lieu Route nationale 94 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit... Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de... Généralités. - Nomination de l'expert, estimation des...
Résultat n°10	Route nationale n°94. - Alignements de la traverse de Tulette, projet de modifications des alignements.	Cote 2975 W 18	Date 1943	Lieu Route nationale 94 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2975 W - Conseil général, direction des Routes, centre... Travaux sur routes nationales. Route nationale n°94. - Alignements de la traverse...
Résultat n°11	Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes. - Nyons (1821).	Cote 2 S 290	Date 1821	Lieu Nyons (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit... Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
Résultat n°12	Pelonne, Rémuzat, Sahune, Saint-Maurice-sur-Eygues et Saint-May.	Cote 2 S 339	Date 1827-1928	Lieu Pelonne (Drôme, France), Rémuzat (Drôme, France), Sahune (Drôme, France), Saint-Maurice-sur-Eygues (Drôme, France), Saint-May (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Travaux effectués par les particuliers, les communes,... Demandes formulées par les particuliers. Pelonne, Rémuzat, Sahune, Saint-Maurice-sur-Eygues...
Résultat n°13	Généralités. - Prisonniers de guerre napolitains, mise à disposition au département de la Drôme pour la construction de la route.	Cote 2 S 289	Date 1806	Lieu Route nationale 94 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit... Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Généralités. - Prisonniers de guerre napolitains, mise...
Résultat n°14	Saint-May et Suze-la-Rousse.	Cote 2 S 313	Date 1837-1886	Lieu Saint-May (Drôme, France), Suze-la-Rousse (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de... Indemnités pour cession de terrains et dommages aux... Saint-May et Suze-la-Rousse.
Résultat n°15	Tulette.	Cote 2 S 314	Date 1835-1889	Lieu Tulette (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de... Indemnités pour cession de terrains et dommages aux... Tulette.
Résultat n°16	Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers.	Cote 2 S 304	Date 1844-1860	Lieu Les Pilles (Drôme, France), Nyons (Drôme, France), Tulette (Drôme, France), Vinsobres (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements...
Résultat n°17	Saint-Maurice-sur-Eygues.	Cote 2 S 329	Date 1865-1870	Lieu Saint-Maurice-sur-Eygues (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Règlements généraux des alignements. Mise en place. Saint-Maurice-sur-Eygues.
Résultat n°18	Ouverture de la route entre l'Espagne et l'Italie, projet, réflexions sur le tracé, suivi des dépenses et documents communs aux différentes parties de route à construire.	Cote 2 S 291	Date an IX-1821	Lieu Route nationale 94 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit... Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Ouverture de la route entre l'Espagne et l'Italie,...
Résultat n°19	Par décret du 2 mars 1859.	Cote 2 S 332	Date 1857-1859	Lieu Route nationale 94 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Règlements généraux des alignements. Modification. - Nyons. Par décret du 2 mars 1859.
Résultat n°20	Dossiers collectifs.	Cote 2 S 311	Date 1845-1862	Lieu Route nationale 94 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à... Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de... Indemnités pour cession de terrains et dommages aux... Saint-Maurice-sur-Eygues. Dossiers collectifs.

Résultats de la recherche

Adjudication du 27 mai 1806, construction d'une partie de la route commençant à l'entrée de la gorge de l'Eygues, vis-à-vis de Curnier, et finissant à 40 mètres au-delà du torrent souterrain de la Tune sur 7857 mètres de longueur dont 7403 mètres en empierrement (Cinquième partie).

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Remise aux Domaines et organisation des aliénations.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Pelonne, Rémuzat et Sahune.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Adjudications ou soumissions passées en 1846, 1847, 1848, 1855, 1860, 1863, 1864, 1869, 1872, 1873 et 1875.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Accidents du travail, secours accordés aux ouvriers blessés ou leurs familles et frais de traitement.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Adjudications ou soumissions passées en 1839, 1841, 1843, 1844 et 1845.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Aubres, Bouchet, Condorcet et Les Pilles.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Les Pilles.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Généralités. - Nomination de l'expert, estimation des terrains à acquérir auprès des particuliers et suivi du paiement des indemnités.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Route nationale n°94. - Alignements de la traverse de Tulette, projet de modifications des alignements.

Contexte : 2975 W - Conseil général, direction des Routes, centre...

Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes. - Nyons (1821).

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Pelonne, Rémuzat, Sahune, Saint-Maurice-sur-Eygues et Saint-May.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Généralités. - Prisonniers de guerre napolitains, mise à disposition au département de la Drôme pour la construction de la route.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Saint-May et Suze-la-Rousse.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Tulette.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Saint-Maurice-sur-Eygues.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Ouverture de la route entre l'Espagne et l'Italie, projet, réflexions sur le tracé, suivi des dépenses et documents communs aux différentes parties de route à construire.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Par décret du 2 mars 1859.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Dossiers collectifs.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...