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58 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Adjudication du 27 mai 1806, construction d'une partie de la route commençant à l'entrée de la gorge de l'Eygues, vis-à-vis de Curnier, et finissant à 40 mètres au-delà du torrent souterrain de la Tune sur 7857 mètres de longueur dont 7403 mètres en empierrement (Cinquième partie).

Date

an XIII-1814

Cote

2 S 294

Résultat n°2

Remise aux Domaines et organisation des aliénations.

Date

1849-1893

Cote

2 S 316

Résultat n°3

Pelonne, Rémuzat et Sahune.

Date

1840-1912

Cote

2 S 310

Résultat n°4

Adjudications ou soumissions passées en 1846, 1847, 1848, 1855, 1860, 1863, 1864, 1869, 1872, 1873 et 1875.

Date

1844-1880

Cote

2 S 323

Résultat n°5

Accidents du travail, secours accordés aux ouvriers blessés ou leurs familles et frais de traitement.

Date

1837-1914

Cote

2 S 300

Résultat n°6

Adjudications ou soumissions passées en 1839, 1841, 1843, 1844 et 1845.

Date

1837-1853

Cote

2 S 322

Résultat n°7

Aubres, Bouchet, Condorcet et Les Pilles.

Date

1836-1901

Cote

2 S 305

Résultat n°8

Les Pilles.

Date

1832

Cote

2 S 327

Résultat n°9

Généralités. - Nomination de l'expert, estimation des terrains à acquérir auprès des particuliers et suivi du paiement des indemnités.

Date

an XI-1826

Cote

2 S 287

Résultat n°10

Route nationale n°94. - Alignements de la traverse de Tulette, projet de modifications des alignements.

Date

1943

Cote

2975 W 18

Résultat n°11

Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes. - Nyons (1821).

Date

1821

Cote

2 S 290

Résultat n°12

Pelonne, Rémuzat, Sahune, Saint-Maurice-sur-Eygues et Saint-May.

Date

1827-1928

Cote

2 S 339

Résultat n°13

Généralités. - Prisonniers de guerre napolitains, mise à disposition au département de la Drôme pour la construction de la route.

Date

1806

Cote

2 S 289

Résultat n°14

Saint-May et Suze-la-Rousse.

Date

1837-1886

Cote

2 S 313

Résultat n°15

Tulette.

Date

1835-1889

Cote

2 S 314

Résultat n°16

Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers.

Date

1844-1860

Cote

2 S 304

Résultat n°17

Saint-Maurice-sur-Eygues.

Date

1865-1870

Cote

2 S 329

Résultat n°18

Ouverture de la route entre l'Espagne et l'Italie, projet, réflexions sur le tracé, suivi des dépenses et documents communs aux différentes parties de route à construire.

Date

an IX-1821

Cote

2 S 291

Résultat n°19

Par décret du 2 mars 1859.

Date

1857-1859

Cote

2 S 332

Résultat n°20

Dossiers collectifs.

Date

1845-1862

Cote

2 S 311