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  1. Résultat n°1

    Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs : plans profils en long, plan Projet DDE, plan de situation, plans du réseau, convention, notification de la convention, correspondance.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4269 W 23

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  2. Résultat n°2

    1984-1989.

    Date

    1984-1989

    Cote

    4269 W 6

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Chrono courrier : correspondance.
    • 1984-1989.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  3. Résultat n°3

    Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de contentieux, devis topographique, devis sondage, convention AFIR, dossier d'étude des réclamations.

    Date

    1993-1999

    Cote

    4269 W 10

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    1989-1992.

    Date

    1989-1992

    Cote

    4269 W 7

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Chrono courrier : correspondance.
    • 1989-1992.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  5. Résultat n°5

    Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude des réseaux.

    Date

    2000-2003

    Cote

    4269 W 27

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  6. Résultat n°6

    Aménagement du rond point des Couleures, procédures d'autorisation d'abattage d'arbres le long de la Route nationale 532 (RN 532) : correspondance, plan, planches images photos, photographies, compte rendu de réunion de la commission départemental des sites perspectives et paysages, mémoire explicatif, plan des plantations.

    Date

    1997-1997

    Cote

    4269 W 16

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement du rond point des Couleures, procédures...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  7. Résultat n°7

    Mise à deux fois deux voies de la RN 1532 entre l'échangeur avec la RD 261 et la gare de péage de Valence Sud de l'A7.

    Date

    Avril 1997

    Cote

    4175 W 23

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Mise à deux fois deux voies de la RN 1532 entre l'échangeur...

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  8. Résultat n°8

    Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal, constat d'huissier.

    Date

    1996-1999

    Cote

    4269 W 21

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies, arrêté préfectoral dont mise à l'enquête, avis, affichage ; Désignation d'un commissaire enquêteur : registre d'enquête, rapport, certificat d'affichage, synthèse des pièces, déclaration d'utilité publique (DUP) du statut de route express, rapport d'instruction mixte, correspondance ; Remembrement de l'A 49 : dossier technique ; Urbanisme : dossier technique.

    Date

    1988-1988

    Cote

    4269 W 32

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
    • Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  12. Résultat n°12

    Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville de Valence (1990) ; Projet de déviation du réseau : Avant projet simple (APS), détail estimatif (1990) ; Étude de vibration : correspondance, rapport d'étude (1995) ; Étude déplacement des conduites d'irrigation : correspondance, devis, notes, comptes rendus de réunion (1989-1995) ; Rétablissements des réseaux d'irrigation du canal de la Bourne sur l'emprise de l'échangeur des Couleures : convention, notification de convention (1990-1994) ; Rétablissement des conduites d'arrosage : correspondance, plan des réseaux, avant projet (1983-1990) ; Déplacement des réseaux EDF 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Déplacement des réseaux France Télécom 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Convention Principale État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux déviations, à la protection, à la surveillance et à l'entretien des oléoducs de défense commune, aux croisements et au voisinage du domaine public routier (1989) ; Convention Particulier État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux conditions de modification de l'oléoduc de défense commune dans les emprises futures de la voie nouvelle Déviation de Valence (1990) ; Convention d'étude et travaux relative à la modification de l'oléoduc de défense commune au croisement et au voisinage du domaine public routier projeté et avenant de la convention (1991) ; Convention des travaux de rétablissement et de protection des câbles et lignes de télécommunication relative à la reconstruction de la voie de la déviation routière de la ville de Valence et avenant de la convention (1990-1992).

    Date

    1989-1995

    Cote

    4269 W 18

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  13. Résultat n°13

    Réseaux Ardèchois, projet d'établissement de conduites souterraines : plan Guilherand - Les Mourettes, dessins du projet, correspondance, plan modification du réseau d'eau potable, plan recollement réseaux secteur Chantecouriol-Victor Hugo.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4269 W 29

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux Ardèchois, projet d'établissement de conduites...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  14. Résultat n°14

    Déviation, politique de communication : infographie ; Dossier étude paysagère : éléments de l'étude paysagère ; Contrat État Région Rhône-Alpes 1994-1998 : convention ; Suivi des travaux : correspondance, notes ; Programmation et suivi des travaux : dossier technique ETDE ; SNCF, travaux : notes, plan génie civil liaison Valence-Romans, schéma équipement d'exploitation ; Équipements dynamiques d'exploitation : avant projet sommaire (APS) ; Équipements d'exploitation : Avant projet.

    Date

    1994-1996

    Cote

    4269 W 13

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Déviation, politique de communication : infographie...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  15. Résultat n°15

    Protections phoniques : dossier d'études ; Liaison Valence Romans, travaux de terrassement, assainissement et chaussées : plan, rapport complémentaire, note, simulations.

    Date

    1990-1990

    Cote

    4269 W 12

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Protections phoniques : dossier d'études ; Liaison...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  16. Résultat n°16

    Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques : rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'attribution.

    Date

    1989-1989

    Cote

    4269 W 31

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  17. Résultat n°17

    2e pont sur le Rhône, étude CGE : plan de localisation des installation rive droite du chantier de construction, plan de restructuration de l'échangeur du Pont des Anglais.

    Date

    1999-1999

    Cote

    4269 W 26

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • 2e pont sur le Rhône, étude CGE : plan de localisation...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  18. Résultat n°18

    Mise à 2x2 voies.

    Date

    1995

    Cote

    4175 W 13

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Déviation est de Valence entre la RN 532 et la RD 261.
    • Mise à 2x2 voies.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  19. Résultat n°19

    Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement autoroutier : dossier technique.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4269 W 34

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  20. Résultat n°20

    Contournement au niveau de la commune de Bourg-Lès-Valence, travaux : dossier d'enquête publique, dossier de mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), note de présentation, plans de zonage du plan d'occupation des sols (POS) approuvé, mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), liste des emplacements réservés modifiée.

    Date

    1990-1992

    Cote

    4269 W 8

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Contournement au niveau de la commune de Bourg-Lès-Valence,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Plateau de Lautagne, aménagement pluvial : plans d'exécution, plans du bassin de stockage, note de calculs.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4269 W 25

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Plateau de Lautagne, aménagement pluvial : plans d'exécution,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  23. Résultat n°23

    Étude acoustique.

    Date

    1989

    Cote

    4175 W 11

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Déviation est de Valence entre la RN 532 et la RD 261.
    • Étude acoustique.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  24. Résultat n°24

    Mise en 2*3 voies de l'Autoroute A7 (A7), travaux : correspondance.

    Date

    1981-1983

    Cote

    4269 W 9

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Mise en 2*3 voies de l'Autoroute A7 (A7), travaux :...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  25. Résultat n°25

    Avant projet modificatif : notice, plans, profils en long, profils en travers, plans des échangeurs, plans des ouvrages d'art, estimatif ; Avant projet complémentaire (1) ; Avant projet complémentaire (2) ; Avant projet modificatif.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4269 W 11

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Avant projet modificatif : notice, plans, profils en...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  26. Résultat n°26

    Avant Projet sommaire (APS), études préliminaires : rapport de présentation, plan de situation, plan synoptique, étude géométrique des variantes, étude d'environnement, étude géologique, étude des échangeurs, étude du réaménagement de la traversée actuelle de Valence par l'A 7, étude des variantes Rive Droite.

    Date

    1988-1988

    Cote

    4269 W 1

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Avant Projet sommaire (APS), études préliminaires :...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  27. Résultat n°27

    Réseau France Télécom, établissement des conduites souterraines : correspondance, plan de situation, plan génie civil.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4269 W 28

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseau France Télécom, établissement des conduites...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  28. Résultat n°28

    Réseau d'eau potable, modifications : compte rendu de réunion, plan giratoires projetés par la DDE, plan modificatif du réseau ardèchois, plan modificatif du réseau drômois, profils en long.

    Date

    2000-2000

    Cote

    4269 W 24

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseau d'eau potable, modifications : compte rendu...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  29. Résultat n°29

    Route nationale 102 (RN 102) entre Montélimar et le Teil, conception architecturale des murs de clôture et écran phonique : avant projet sommaire (APS), avant projet détaillé (APD) (1983-1984) ; Aménagement paysager : avant projet détaillé (APD) (1983-1984) ;Études préliminaires : documents de présentation de la solution proposée, rapport de synthèse (1983-1984).

    Date

    1989-2003

    Cote

    4269 W 30

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route nationale 102 (RN 102) entre Montélimar et le...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  30. Résultat n°30

    ZAC des Couleures : correspondance, note, avis au regard des projets déviation et contournement, plan.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4269 W 20

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • ZAC des Couleures : correspondance, note, avis au regard...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  31. Résultat n°31

    Communes de Chabeuil, Malissard, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence, enquête publique : registres, notes, pétitions, correspondances, pièces annexes, liste des pétitionnaires (1993-1994) ; Sinistres pendant travaux : état des sinistres, correspondance des riverains (1993-1994) ; Instruction mixte à l'échelon central : dossier de suivi technique (1987-1988).

    Date

    1987-1994

    Cote

    4269 W 14

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Communes de Chabeuil, Malissard, Saint-Marcel-lès-Valence...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  32. Résultat n°32

    Autorisation de pénétrer dans le domaine privé pour les études : arrêté (1989-1990) ; Revalorisation du paysage des berges du Rhône : étude (1976) ; Commission d'enquête : rapport, avis (1990-1993) ; Problèmes fonciers liés aux remembrements dans la plaine de Valence (restructuration du canal de la Bourne, élargissement à 4 voies de l'emprise autoroutière, Convention État - ASF, financement des travaux connexes) : dossier de suivi (1989-1993).

    Date

    1975-1989

    Cote

    4269 W 4

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Autorisation de pénétrer dans le domaine privé pour...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  33. Résultat n°33

    Enquête publique : copies des registres d'enquête d'utilité public, plan d'occupation des sols (POS), rapport de la commission d'enquête (1992).

    Date

    1992-1992

    Cote

    4269 W 3

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Enquête publique : copies des registres d'enquête d'utilité...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  34. Résultat n°34

    Milieux naturels, travaux de reconstruction : convention (1997) ; Remembrement exemplaire de la plaine de Valence en partenariat avec la D.D.E-D.D.A.F : étude ornithologique, dossier projet Cheveche (1997), études acoustiques (1995).

    Date

    1995-1997

    Cote

    4269 W 15

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Milieux naturels, travaux de reconstruction : convention...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  35. Résultat n°35

    Enquête publique : avant projet modificatif n°2 (1990), dossier "Inspection de sécurité préalable" à la mise en service (1991), dossier d'instruction mixte pour le classement en voie express (1988), dossier de déclaration d'utilité publique dont correspondance, rapport du commissaire enquêteur (1988).

    Date

    1988-1991

    Cote

    4269 W 33

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
    • Enquête publique : avant projet modificatif n°2 (1990),...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  36. Résultat n°36

    Bifurcation à la paillasse, études : notice explicative, tracé en plan, profils en long (1989) ; Jumelage avec la déviation (échanges avec la RN 532) : étude comparative des variantes (1989) ; Avant projet sommaire (APS) : études (1989) ; Suivi des travaux : correspondance (1975) ; Étude archéologique : rapports (1979) ; Autorisations de travaux : certificat d'urbanisme, permis de construire (1979).

    Date

    1975-1989

    Cote

    4269 W 2

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Bifurcation à la paillasse, études : notice explicative,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  37. Résultat n°37

    Signalisation verticale, définition : proposition technique et financière, disposition technique générale, plans réseaux d'appel d'urgence panneaux à messages variables, correspondance, proposition d'étude, bilan des études, compte rendu de réunion (1994-1996) ; Schéma directeur : fiches d' itinéraire modifiées, correspondance, rapport d'étape (1994-1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    4269 W 22

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Signalisation verticale, définition : proposition technique...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  38. Résultat n°38

    Protections acoustiques en façades.

    Date

    1990

    Cote

    4175 W 12

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Déviation est de Valence entre la RN 532 et la RD 261.
    • Protections acoustiques en façades.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence