4395 W 1-121
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/11/2025
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de ? ans à partir de 2016
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Plans et dessins du marché, fiche de validation CETOR, détail quantitatif et estimatif, plans des travaux, demande de renseignement concessionnaires réseaux, comptes rendus de réunions (dont chantier), registre de chantier, rapports d'essais, constats, métrés, procès-verbaux de réception, rapport de visite de chantier, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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