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  • 1

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1978, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1978

    Cote

    1761 W 12

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 2

    Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

    Date

    1945-1958

    Cote

    548 W 16

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours...
    • Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 3

    25/09/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 15

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 25/09/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 4

    14/11/1996

    Date

    1996

    Cote

    3343 W 1

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 14/11/1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 5

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1975, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1975

    Cote

    1761 W 9

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 6

    Boug-Bouk.

    Date

    1965-1985

    Cote

    1616 W 18

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Boug-Bouk.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 7
  • 8

    Allemand, Américains, Arméniens, Belges, Britaniques : B, C, TRA.

    Date

    1953-1957

    Cote

    548 W 5

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours,...
    • Allemand, Américains, Arméniens, Belges, Britaniques...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 9

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1983, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1983

    Cote

    1761 W 18

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 10

    C.

    Date

    1956-1965

    Cote

    549 W 2

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 11

    Hongrois (1941) ; Italiens (1922).

    Date

    1922-1945

    Cote

    548 W 36

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Hongrois (1941) ; Italiens (1922).

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 12

    30/06/2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 41

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2009
    • 30/06/2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 13

    Argentins, Australiens, Autrichiens, Brésiliens, Bulgares, Chinois, Finlandais, Grecs, Irlandais, Israéliens, Léttoniens, Lithuaniens, Luxembourgeois, Marocains, Mexicains, Monégasques, Norvégiens, Palestiniens, Rhodésiens, Roumains, Sarrois, Suédois, Syriens, Tunisiens, Turcs, Ukrainiens : B, C, TRA.

    Date

    1945-1959

    Cote

    548 W 4

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours,...
    • Argentins, Australiens, Autrichiens, Brésiliens, Bulgares,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 14

    N, O, P, R.

    Date

    1925-1945

    Cote

    549 W 5

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • N, O, P, R.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 15

    A-L.

    Date

    1964-1985

    Cote

    1616 W 28

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs présentant un intérêt historique...
    • A-L.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 16

    29/01/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 17

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 29/01/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 17

    États de la population étrangère par nationalités résidant dans la Drôme au 31 décembre 1987 pour les arrondissements de Die et de Nyons.

    Date

    1987

    Cote

    1761 W 23

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États de la population étrangère par nationalités résidant...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 18

    18/12/2007

    Date

    2007

    Cote

    3343 W 36

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2007
    • 18/12/2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 19

    Bour-Bous.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1616 W 21

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Bour-Bous.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 20

    05/11/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 19

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 05/11/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 21

    14/02/1997

    Date

    1997

    Cote

    3343 W 2

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1997
    • 14/02/1997

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 22

    A, B, C, D.

    Date

    1923-1945

    Cote

    549 W 3

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • A, B, C, D.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 23

    1896-1945

    Cote

    548 W 49

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Suisses.
    • 1896-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 24

    1943-1944

    Date

    1943-1944

    Cote

    3201 W 2

    • Contexte : 3201 W - Préfecture,Direction des Ressources Humaines...

    • Seconde guerre mondiale. - Ravitaillement.
    • Traitements et indemnités.
    • 1943-1944

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau du Budget et de la Maintenance

  • 25

    10/02/1999

    Date

    1999

    Cote

    3343 W 8

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1999
    • 10/02/1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 26

    Hongrois B, C, TRA.

    Date

    1945-1950

    Cote

    548 W 7

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours,...
    • Hongrois B, C, TRA.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 27

    1893-1945

    Cote

    548 W 39

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Italiens.
    • 1893-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 28

    Etats numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1980, classés par arrondissement ; correspondance ; statistique des naturalisations (1970-1979).

    Date

    1970-1980

    Cote

    1761 W 14

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • Etats numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 29

    1885-1945

    Cote

    548 W 48

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Suisses.
    • 1885-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 30

    1946-1958

    Cote

    548 W 9

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours...
    • Italiens B.
    • 1946-1958

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 31

    États numériques des ressortissants sud-vietnamiens et cambodgiens (1975-1984) ; états mensuels des étrangers (1974-1984) ; états mensuels des étrangers en situation irrégulière (1981-1982) ; statistiques de régularisation exceptionnelle de situation de certains étrangers (1982-1983).

    Date

    1974-1984

    Cote

    1761 W 5

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des ressortissants sud-vietnamiens...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 32

    04/11/1999

    Date

    1999

    Cote

    3343 W 11

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1999
    • 04/11/1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 33

    1881-1945

    Cote

    548 W 31

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Espagnols.
    • 1881-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 34

    26/04/2002

    Date

    2002

    Cote

    3343 W 22

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2002
    • 26/04/2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 35

    Bouk-Boul.

    Date

    1968-1988

    Cote

    1616 W 19

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Bouk-Boul.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 36

    Britaniques.

    Date

    1875-1945

    Cote

    548 W 30

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Britaniques.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 37

    Sarrois.

    Date

    1930-1945

    Cote

    548 W 23

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Sarrois.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 38

    Bourses d'État.

    Date

    1950-1963

    Cote

    3201 W 7

    • Contexte : 3201 W - Préfecture,Direction des Ressources Humaines...

    • Seconde guerre mondiale. - Ravitaillement.
    • Bourses d'État.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau du Budget et de la Maintenance

  • 39

    Ben-Bio.

    Date

    1963-1987

    Cote

    1616 W 13

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Ben-Bio.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 40

    S, T, V, Z.

    Date

    1919-1945

    Cote

    549 W 6

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • S, T, V, Z.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 41

    A, B, C, D.

    Date

    1906-1945

    Cote

    548 W 17

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers entrés en France avant...
    • A, B, C, D.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 42

    03/04/2008

    Date

    2008

    Cote

    3343 W 37

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2008
    • 03/04/2008

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 43

    06/02/1998

    Date

    1998

    Cote

    3343 W 5

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1998
    • 06/02/1998

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 44

    États numériques annuels des étrangers résidant dans le département.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1761 W 4

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques annuels des étrangers résidant dans...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 45

    Bir-Bou.

    Date

    1964-1985

    Cote

    1616 W 14

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Bir-Bou.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 46

    Benk-Benn.

    Date

    1963-1986

    Cote

    1616 W 10

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Benk-Benn.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 47
  • 48

    1890-1945

    Cote

    548 W 38

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Italiens.
    • 1890-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 49

    Traitements Police.

    Date

    1944-1945

    Cote

    3201 W 6

    • Contexte : 3201 W - Préfecture,Direction des Ressources Humaines...

    • Seconde guerre mondiale. - Ravitaillement.
    • Traitements Police.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau du Budget et de la Maintenance

  • 50

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1982, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1982

    Cote

    1761 W 16

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 51

    1911-1945

    Cote

    548 W 26

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Arméniens.
    • 1911-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 52

    1915-1945

    Cote

    548 W 34

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Espagnols.
    • 1915-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 53

    Bou-Bri.

    Date

    1963-1988

    Cote

    1616 W 23

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Bou-Bri.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 54

    Bek-Bel.

    Date

    1965-1988

    Cote

    1616 W 3

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Bek-Bel.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 55

    08/11/2002

    Date

    2002

    Cote

    3343 W 25

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2002
    • 08/11/2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 56

    1916-1945

    Cote

    548 W 27

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Arméniens.
    • 1916-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 57

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1974, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1974

    Cote

    1761 W 8

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 58

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3343 W 47

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP - Réduction d'Ancienneté 2006 - 2009
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 59

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1986, classés par arrondissements et circonscriptions avec correspondance.

    Date

    1986

    Cote

    1761 W 21

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 60

    27/01/2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 40

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2009
    • 27/01/2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 61

    F, G, H, J, K, L, M.

    Date

    1920-1945

    Cote

    549 W 4

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • F, G, H, J, K, L, M.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 62

    03/11/1998

    Date

    1998

    Cote

    3343 W 7

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1998
    • 03/11/1998

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 63

    15/12/2006

    Date

    2006

    Cote

    3343 W 34

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2006
    • 15/12/2006

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 64

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 49

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP - Réduction d'Ancienneté 2006 - 2009
    • 2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 65

    Baa-Bai.

    Date

    1964-1987

    Cote

    1616 W 1

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Baa-Bai.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 66

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 45

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP- Avancement Commission Administrative Paritaire...
    • 2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 67

    17/06/1999

    Date

    1999

    Cote

    3343 W 9

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1999
    • 17/06/1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 68

    B - C.

    Date

    1956-1965

    Cote

    549 W 1

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • B - C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 69

    Recensement des familles de travailleurs étrangers résidant dans les communes de la Drôme, classés par arrondissement (1973) ; statistiques mensuelles concernant l'immigration des travailleurs portugais et leurs familles dans le département (1973-1977).

    Date

    1973-1977

    Cote

    1761 W 6

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • Recensement des familles de travailleurs étrangers...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 70

    1905-1945

    Cote

    548 W 33

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Espagnols.
    • 1905-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 71

    Bena-Benc.

    Date

    1963-1988

    Cote

    1616 W 7

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Bena-Benc.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 72

    1922-1945

    Cote

    548 W 46

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Polonais.
    • 1922-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 73

    20/06/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 14

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 20/06/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 74

    Boud-Boug.

    Date

    1964-1988

    Cote

    1616 W 17

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Boud-Boug.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 75

    10/02/2003

    Date

    2003

    Cote

    3343 W 26

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2003
    • 10/02/2003

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 76

    Bouc-Boud.

    Date

    1966-1988

    Cote

    1616 W 16

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Bouc-Boud.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 77

    Portugais B, C ; Russes.

    Date

    1945-1958

    Cote

    548 W 15

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours...
    • Portugais B, C ; Russes.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 78

    Espagnols B, C.

    Date

    1949-1958

    Cote

    548 W 6

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours,...
    • Espagnols B, C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 79

    04/11/1997

    Date

    1997

    Cote

    3343 W 4

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1997
    • 04/11/1997

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 80

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1976, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1976

    Cote

    1761 W 10

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.