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1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

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Autres Cotes

1616 W 1-29

Date

1963-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

29

Origine

Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

Modalités d'entrées

Versement du 22 mars 1990.

Mode de classement

Ce versement a été traité en septembre 1998 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicabl à 60 ans.

Mots clés collectivités

Préfecture (Drôme)

Cote/Cotes extrêmes

1616 W 1-29

Date

1963-1989

Cote/Cotes extrêmes

1616 W 1-27

Date

1963-1989

Ben-Bio.

Cote/Cotes extrêmes

1616 W 13

Date

1963-1987

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2047.

Délai

60 ans

Première année communicable

2047