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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er au 15 avril 2008

    Date

    1er avril 2008-15 avril 2008

    Cote

    3271 W 29

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2008
    • 2ème trimestre.
    • 1er au 15 avril 2008

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  2. Résultat n°2

    Délibérations.

    Date

    2003

    Cote

    3073 W 4

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2003.
    • Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  3. Résultat n°3

    Rapport, annexes.

    Date

    2006

    Cote

    3073 W 52

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2006.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  4. Résultat n°4

    Logement Urbanisme à Mission Europe.

    Date

    2004

    Cote

    3073 W 33

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Propositions des services.
    • Logement Urbanisme à Mission Europe.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  5. Résultat n°5

    Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3240 W 3

    • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  6. Résultat n°6

    Correspondances, rapport de présentation aux avenants de travaux, procès-verval de la commission d'appels d'offres, marché négocié ouverture des plis, attribution, rapport d'analyse de l'architecte.

    Date

    1996-2003

    Cote

    3382 W 35

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Médiathèque Vallée de la Drôme à Crest, construction.
    • Correspondances, rapport de présentation aux avenants...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  7. Résultat n°7

    Délibérations.

    Date

    2006

    Cote

    3073 W 53

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2006.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  8. Résultat n°8

    30 septembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3398 W 6

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale.
    • Comité technique paritaire
    • 30 septembre 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  9. Résultat n°9

    Délibérations.

    Date

    2005

    Cote

    3073 W 46

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Etapes budgétaires.
    • Décision modificative n°2, projet rapport, annexe
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  10. Résultat n°10

    3ème bimestriel.

    Date

    1er mai au 30 juin 2011

    Cote

    3271 W 25

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2011
    • 3ème bimestriel.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  11. Résultat n°11

    4ème bimestriel.

    Date

    1er juillet au 31 août 2009

    Cote

    3271 W 14

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2009
    • 4ème bimestriel.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  12. Résultat n°12

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3233 W 1

    • Contexte : 3233 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livres de paie.
    • 2007

    Producteur :

    Conseil général,DGA Ressources, Direction des Ressources humaines, Service Carrière et politique salariale, Pôle paie et frais de déplacement.

  13. Résultat n°13

    25 juin 2007

    Date

    2007

    Cote

    3398 W 62

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 25 juin 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  14. Résultat n°14

    Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission de réforme - CAP A/B/C

    Date

    2016

    Cote

    3397 W 3

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale
    • Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  15. Résultat n°15

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3476 W 18

    • Contexte : 3476 W - Conseil général / DGA Développement / Direction...

    • Rapports annuels, statistiques.
    • 2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction Culture Sport Jeunesse / Médiathèques départementales / Cellule médiathèques et réseaux

  16. Résultat n°16

    Budget primitif, rapport budget et synthèse de travail.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3073 W19

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Préparation budgétaire. - Documents de travail.
    • Budget primitif, rapport budget et synthèse de travail.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  17. Résultat n°17

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3382 W 13

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  18. Résultat n°18

    Projet, rapport, annexes.

    Date

    2008

    Cote

    3073 W 69

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2008.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Projet, rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  19. Résultat n°19

    5ème bimestriel.

    Date

    1er septembre au 31 octobre 2010

    Cote

    3271 W 21

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2010
    • 5ème bimestriel.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  20. Résultat n°20

    Délibérations.

    Date

    2007

    Cote

    3073 W 62

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2007.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  21. Résultat n°21

    20 novembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3398 W 59

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 20 novembre 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  22. Résultat n°22

    Décision modificative n°2, projet, rapport, annexes.

    Date

    2003

    Cote

    3073 W 7

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2003.
    • Décision modificative n°2, projet, rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  23. Résultat n°23

    Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3382 W 3

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Rapport de présentation des marchés de travaux (31...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  24. Résultat n°24

    Décision modificative n°2, projet, rapport, délibérations.

    Date

    2004

    Cote

    3073 W 17

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2004.
    • Décision modificative n°2, projet, rapport, délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  25. Résultat n°25

    Projet, rapport, annexes.

    Date

    2008

    Cote

    3073 W 72

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2008.
    • Décision modificative n°2, projet rapport, annexe.
    • Projet, rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  26. Résultat n°26

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3476 W 23

    • Contexte : 3476 W - Conseil général / DGA Développement / Direction...

    • Rapports annuels, statistiques.
    • 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction Culture Sport Jeunesse / Médiathèques départementales / Cellule médiathèques et réseaux

  27. Résultat n°27

    1987

    Date

    1987

    Cote

    3476 W 2

    • Contexte : 3476 W - Conseil général / DGA Développement / Direction...

    • Rapports annuels, statistiques.
    • 1987

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction Culture Sport Jeunesse / Médiathèques départementales / Cellule médiathèques et réseaux

  28. Résultat n°28

    18 juin 2008

    Date

    2008

    Cote

    3398 W 65

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 18 juin 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  29. Résultat n°29

    Délibérations.

    Date

    2006

    Cote

    3073 W 51

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2006.
    • Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  30. Résultat n°30

    24 mars 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 26

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comite technique d'établissement.
    • 24 mars 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  31. Résultat n°31

    Compte administratif, rapport, annexes.

    Date

    2008

    Cote

    3073 W 71

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2008.
    • Compte administratif, rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  32. Résultat n°32

    Permis de construire, compte rendus, convention et correspondance du CT, travaux supplémentaires, EDF & France Télécom, acousticien, lettre de commande de la démolition de la salle des fêtes.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3382 W 20

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Médiathèque Vallée de la Drôme à Crest, construction.
    • Permis de construire, compte rendus, convention et...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  33. Résultat n°33

    Délibérations.

    Date

    2008

    Cote

    3073 W 70

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2008.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  34. Résultat n°34

    3ème trimestre.

    Date

    1er juillet au 30 septembre 2008

    Cote

    3271 W 9

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2008
    • 3ème trimestre.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  35. Résultat n°35

    22 mai et 10 juin 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 27

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comite technique d'établissement.
    • 22 mai et 10 juin 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  36. Résultat n°36

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 24-28, plans DOE des bâtiments E et F : façades détails-coupes/logements/cuisine étage et rez de chaussée / élévations intérieures

    Date

    1997-1998

    Cote

    3382 W 15

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  37. Résultat n°37

    29 avril 2002

    Date

    2002

    Cote

    3398 W 44

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 29 avril 2002

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  38. Résultat n°38

    Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal de la commission de sécurité contre les risques d'incendie et panique dans les établissements recevant du public (24 septembre 1997), rapport final de solidité établi par Qualiconsult (23 août 1999), rapport d'inspection des installations électriques et sécurité du 30 juin et 27 août 1997, rapport de vérifications gaz ( 27 août 1996) et électricité (27/03/1996), compte-rendu de chantier n°2 à 49 (1999-2000), aménagement d'une salle scientifique (1998), correspondances avec la Trésorerie, marché de maîtrise d'œuvre n°98BD141 du 3 août 1998 avec Serge Flandin (architecte, Montélimar) et la SARL Arelier IIIA (Le Teil) et BET Structure de Valence (1998-2005), avant-projet sommaire (mars 1986) .

    Date

    Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2005

    Cote

    3382 W 2

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  39. Résultat n°39

    Gendarmerie de La Motte-Chalancon. - Programme d'installation collectif de chauffage.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3382 W 39

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Gendarmeries.
    • Gendarmerie de La Motte-Chalancon. - Programme d'installation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  40. Résultat n°40

    6 février 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 13

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail.
    • 6 février 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  41. Résultat n°41

    Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3242 W 3

    • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  42. Résultat n°42

    Procès-verbal d'ouverture de plis (12 septembre 1997), dossier de plans signés, étude géotechnique établi par Geoplus (juin 1997), avant-projet sommaire(31 janvier 1997), rapport d'étude acoustique établi par Acouphen (3 juillet 1997), étude cuisine centrale (1996-1997), analyse des lots techniques établi par ABAC Ingénierie de Villefrance-sur-Saône (10 octobre 1996), permis de construire n°2616697V0021 (1997), déclaration de travaux pour abri à poubelles DT0261600v0027(2000), dossier des plans signés par les entreprises.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3382 W 5

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Procès-verbal d'ouverture de plis (12 septembre 1997),...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  43. Résultat n°43

    Développemet local à Domaine de Damian.

    Date

    2004

    Cote

    3073 W 28

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Propositions des services.
    • Développemet local à Domaine de Damian.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  44. Résultat n°44

    6 décembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3398 W 21

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale.
    • Comité d'hygiène et de sécurité
    • 6 décembre 2002

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  45. Résultat n°45

    DIUO des marchés de travaux du coordonnateur sécurité et protection de la santé, dossier des ouvrages exécutés (DOE) du lot 24 courants faibles et dossier technique plans armoire du lot 23 courants forts, plans DOE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3382 W 12

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • DIUO des marchés de travaux du coordonnateur sécurité...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  46. Résultat n°46

    Chrono 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3073 W 39

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Etapes budgétaires.
    • Chrono 2005.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  47. Résultat n°47

    Compte administratif, rapport, annexes.

    Date

    2006

    Cote

    3073 W 54

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2006.
    • Compte administratif, rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  48. Résultat n°48

    Service Juridique à STD.

    Date

    2004

    Cote

    3073 W 35

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Propositions des services.
    • Service Juridique à STD.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  49. Résultat n°49

    Demandes refusées sans recours.

    Date

    2014

    Cote

    3403 W 6

    • Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Demandes refusées sans recours.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)

  50. Résultat n°50

    Réunion de chantier : comptes-rendus.

    Date

    1996-1999

    Cote

    3382 W 10

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Réunion de chantier : comptes-rendus.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  51. Résultat n°51

    Délibérations.

    Date

    2005

    Cote

    3073 W 42

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Etapes budgétaires.
    • Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  52. Résultat n°52

    6ème bimestriel.

    Date

    1er novembre au 31 décembre 2009

    Cote

    3271 W 16

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2009
    • 6ème bimestriel.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  53. Résultat n°53

    Anne-Marie Reme-Pic, conseillère générale du Canton de Montélimar 2.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3243 W 1

    • Contexte : 3243 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus de la majorité.
    • Anne-Marie Reme-Pic, conseillère générale du Canton...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  54. Résultat n°54

    Passage à l'euro, campagne "l'Euro en marche au Conseil général de la Drôme". - Mise en œuvre;

    Date

    1998-2001

    Cote

    2948 W 37

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Organisation et fonctionnement de la direction des...
    • Passage à l'euro, campagne "l'Euro en marche au Conseil...
  55. Résultat n°55

    28 mai 2004

    Date

    2004

    Cote

    3398 W 3

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale.
    • Comité technique paritaire
    • 28 mai 2004

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  56. Résultat n°56

    Marché de travaux lot 1 comprenant AE, CCTP, CCAP, recensement économique, DPGF, ordres de service, sous-traitant, décompte général définitif.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3382 W 30

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Médiathèque Vallée de la Drôme à Crest, construction.
    • Marché de travaux lot 1 comprenant AE, CCTP, CCAP,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  57. Résultat n°57

    27 janvier 2003

    Date

    2003

    Cote

    3398 W 47

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 27 janvier 2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  58. Résultat n°58

    Arrêtés de composition des instances CTE - CHSCT - CAPL

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 20

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Arrêtés de composition des instances CTE - CHSCT -...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  59. Résultat n°59

    24 mars 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 33

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 24 mars 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  60. Résultat n°60

    1997

    Date

    1997

    Cote

    3476 W 12

    • Contexte : 3476 W - Conseil général / DGA Développement / Direction...

    • Rapports annuels, statistiques.
    • 1997

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction Culture Sport Jeunesse / Médiathèques départementales / Cellule médiathèques et réseaux

  61. Résultat n°61

    6 mars 2001

    Date

    2001

    Cote

    3398 W 40

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 6 mars 2001

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  62. Résultat n°62

    Débat d'orientation budgétaire.

    Date

    2006

    Cote

    3073 W 49

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2006.
    • Débat d'orientation budgétaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  63. Résultat n°63

    4ème bimestriel.

    Date

    1er juillet au 31 août 2010

    Cote

    3271 W 20

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2010
    • 4ème bimestriel.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  64. Résultat n°64

    Conservation à DDE.

    Date

    2004

    Cote

    3073 W 27

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Propositions des services.
    • Conservation à DDE.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  65. Résultat n°65

    CAPL 2, 5, 7 et 8 du 28 mai et 3 juin 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 22

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire locale
    • CAPL 2, 5, 7 et 8 du 28 mai et 3 juin 2015.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  66. Résultat n°66

    Projet, rapport, annexes.

    Date

    2006

    Cote

    3073 W 50

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2006.
    • Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
    • Projet, rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  67. Résultat n°67

    Pièces techniques communes des marchés de travaux des lots 1 à 12 sauf lot 2 comprenant prescriptions de sécurité ferroviaires, cahier des clauses administratives particulières, rapport du bureau de contrôle Véritas, étude géotechnique, PGCSPS, prescriptions communes, plans.

    Date

    1999

    Cote

    3382 W 33

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Médiathèque Vallée de la Drôme à Crest, construction.
    • Pièces techniques communes des marchés de travaux des...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  68. Résultat n°68

    18 septembre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3398 W 24

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale.
    • Comité d'hygiène et de sécurité
    • 18 septembre 2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  69. Résultat n°69

    1er décembre 2008

    Date

    2008

    Cote

    3398 W 67

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 1er décembre 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  70. Résultat n°70

    Étude choix du terrain, étude optimisation du choix énergétique, étude géotechnique, étude de programmation.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3382 W 25

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Médiathèque Vallée de la Drôme à Crest, construction.
    • Étude choix du terrain, étude optimisation du choix...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  71. Résultat n°71

    23 février 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 32

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 23 février 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  72. Résultat n°72

    22 décembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3398 W 33

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale.
    • Comité d'hygiène et de sécurité
    • 22 décembre 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  73. Résultat n°73

    5 octobre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3398 W 38

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 5 octobre 2000

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  74. Résultat n°74

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3476 W 6

    • Contexte : 3476 W - Conseil général / DGA Développement / Direction...

    • Rapports annuels, statistiques.
    • 1991

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction Culture Sport Jeunesse / Médiathèques départementales / Cellule médiathèques et réseaux

  75. Résultat n°75

    26 septembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3398 W 58

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 26 septembre 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  76. Résultat n°76

    Projet de procès verbal acoustiques et coupe-feu des menuiseries ainsi que le plan de repérage, compte rendus de coordination de la SEDRO, du Département, états des recettes du Conseil général, correspondance entreprises, compte rendus des réunions de chantier.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3382 W 21

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Médiathèque Vallée de la Drôme à Crest, construction.
    • Projet de procès verbal acoustiques et coupe-feu des...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  77. Résultat n°77

    3ème bimestriel.

    Date

    1er mai au 30 juin 2010

    Cote

    3271 W 19

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2010
    • 3ème bimestriel.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  78. Résultat n°78

    Projet, rapport, annexes.

    Date

    2004

    Cote

    3073 W 13

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2004.
    • Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
    • Projet, rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  79. Résultat n°79

    Décision modificative N°3 délibérations et annexes.

    Date

    2005

    Cote

    3073 W 23

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Préparation budgétaire. - Documents de travail.
    • Décision modificative N°3 délibérations et annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  80. Résultat n°80

    BA Laboratoire et Musée de la Résistance.

    Date

    2004

    Cote

    3073 W 38

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Propositions des services.
    • BA Laboratoire et Musée de la Résistance.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective