3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction des ressources humaines, cellule dialogue social

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Cote/Cotes extrêmes

3398 W 1-69

Date

2001-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,7 ml, 69 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2017

Présentation du contenu

Conseil départemental.-Organismes paritaires, élection et fonctionnement de 2000 à 2009.

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3398 W 1-69

Date

2000-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3398 W 36 - 40

Date

2000-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3398 W 37-40

Date

2000-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2009

Notes

Convocation - Compte-rendu - Fond de dossier- Arrêtés de composition

Mots clés matières

26 septembre 2006

Cote/Cotes extrêmes

3398 W 58

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2009