3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction des Ressources Humaines - Cellule relations sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3397 W 1 - 37

Date

2014-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,50 ml, 37 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2017

Présentation du contenu

Dossier des organismes paritaires du Conseil départemental de la Drôme de 2014 à 2015

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3397 W 1 - 37

Date

2014-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3397 W 19 - 20

Date

2015-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2015

Mots clés matières

Arrêtés de composition des instances CTE - CHSCT - CAPL

Cote/Cotes extrêmes

3397 W 20

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2015