3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

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Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 18 - 35

Date

1991-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003

Projet de procès verbal acoustiques et coupe-feu des menuiseries ainsi que le plan de repérage, compte rendus de coordination de la SEDRO, du Département, états des recettes du Conseil général, correspondance entreprises, compte rendus des réunions de chantier.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 21

Date

2001-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003