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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2915 W 156
Date
1990-1994
Lieu
Drôme (département)
Type de document -
  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
  • Système d'information.
  • Secteur sanitaire et social.
  • Domaines.
  • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
  • Enfance-famille, assistantes maternelles, P.M.I. (Protection...
  • Assistantes maternelles.
  • Paie des assistantes maternelles.
2
Cote
2915 W 154
Date
1987-1989
Lieu
Drôme (département)
Type de document -
  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
  • Système d'information.
  • Secteur sanitaire et social.
  • Domaines.
  • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
  • Enfance-famille, assistantes maternelles, P.M.I. (Protection...
  • Assistantes maternelles.
  • Erreur paye juillet 1989.
3
Cote
3220 W 3
Date
2007-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220 W - Conseil général, DGA Solidarités,territoire...

  • Assistants maternels et familiaux.
  • Dossiers.
  • Radiations.
  • BIT-TOM
4
Cote
3143 W 773
Date- Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
Type de document -
  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Acquisition de mobilier pour le Relais assistantes...
5
Cote
3151 W 5
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3151 W - Conseil général, DGA Solidarités, territoire...

  • Assistants maternels et familiaux . - Dossiers.
  • Retraits d'agrément (CCPD).
6
Cote
3151 W 2
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3151 W - Conseil général, DGA Solidarités, territoire...

  • Assistants maternels et familiaux . - Dossiers.
  • Radiations.
  • BOU-TRO.
7
Cote
3150 W 1
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3150 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

  • Assistants maternels et familiaux.
  • Dossiers de radiation.
  • BEL - BOU.
8
Cote
2915 W 160
Date
1999-2000
Lieu
Drôme (département)
Type de document -
  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
  • Système d'information.
  • Secteur sanitaire et social.
  • Domaines.
  • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
  • Enfance-famille, assistantes maternelles, P.M.I. (Protection...
  • Procédures des études de cas.
9
Cote
2915 W 151
Date
1991
Lieu
Drôme (département)
Type de document -
  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
  • Système d'information.
  • Secteur sanitaire et social.
  • Domaines.
  • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
  • Etude et mise oeuvre (1989-1995).
  • 1991
10
Cote
3151 W 3
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3151 W - Conseil général, DGA Solidarités, territoire...

  • Assistants maternels et familiaux . - Dossiers.
  • Radiations.
  • BAU-BRI -TAR-TEI.
11
Cote
3151 W 6
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3151 W - Conseil général, DGA Solidarités, territoire...

  • Procès-verbaux d'agréments.
  • 12.01.2006 -14.12.2006
12
Cote
2915 W 152
Date
1992-1995
Lieu
Drôme (département)
Type de document -
  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
  • Système d'information.
  • Secteur sanitaire et social.
  • Domaines.
  • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
  • Etude et mise oeuvre (1989-1995).
  • 1992-1995
13
Cote
3151 W 7
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3151 W - Conseil général, DGA Solidarités, territoire...

  • Procès-verbaux d'agréments.
  • 11.01.2007-13.12.2007
14
Cote
3151 W 1
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3151 W - Conseil général, DGA Solidarités, territoire...

  • Assistants maternels et familiaux . - Dossiers.
  • Radiations.
  • BAR-BOS.
15
Cote
2915 W 158
Date
2002
Lieu
Drôme (département)
Type de document -
  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
  • Système d'information.
  • Secteur sanitaire et social.
  • Domaines.
  • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
  • Enfance-famille, assistantes maternelles, P.M.I. (Protection...
  • Assistantes maternelles.
  • Gestion de la formation des assistantes maternelles-...
16
Cote
2915 W 157
Date
1994
Lieu
Drôme (département)
Type de document -
  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
  • Système d'information.
  • Secteur sanitaire et social.
  • Domaines.
  • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
  • Enfance-famille, assistantes maternelles, P.M.I. (Protection...
  • Assistantes maternelles.
  • Schéma départemental de l'enfance et de la famille.-...
17
Cote
3220 W 4
Date
2008-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220 W - Conseil général, DGA Solidarités,territoire...

  • Assistants maternels et familiaux.
  • Dossiers.
  • Refusés.
18
Cote
3220 W 2
Date
2007-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220 W - Conseil général, DGA Solidarités,territoire...

  • Assistants maternels et familiaux.
  • Dossiers.
  • Radiations.
  • BEG-BES
19
Cote
3220 W 1
Date
2007-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220 W - Conseil général, DGA Solidarités,territoire...

  • Assistants maternels et familiaux.
  • Dossiers.
  • Radiations.
  • BAC-BEA.
20
Cote
3150 W 3
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3150 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

  • Assistants maternels et familiaux.
  • Dossiers refusés.