![Archives départementales de la Drôme](/assets/src/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.ab48b8bb95cafe38ec1ffcc84a9027ca.png)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/12/2014
Présentation du contenu
Assistants maternels et familiaux : dossiers nominatifs des patronymes commençant par B et T, versés selon les DUA de la charte de la Direction des Solidarités 2013.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Enquêtes, correspondance, rapports, attestations, documents médicaux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement