Aide à la recherche

3220 W - Conseil général, DGA Solidarités,territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors, Prévention Santé.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3220 W

Date

2007-2012

Importance matérielle

5 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/12/2014

Présentation du contenu

Assistants maternels et familiaux : dossiers nominatifs des patronymes commençant par B et T, versés selon les DUA de la charte de la Direction des Solidarités 2013.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Mots clés matières

ASSISTANTE MATERNELLE

Cote/Cotes extrêmes

3220 W 1-5

Date

2007-2012

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Cote/Cotes extrêmes

3220 W 1-4

Date

2007-2012

Description physique

papier

Présentation du contenu

Enquêtes, correspondance, rapports, attestations, documents médicaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Refusés.

Cote/Cotes extrêmes

3220 W 4

Date

2008-2011

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement