3150 W 1-3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/09/2013
Présentation du contenu
Assistants maternels et familiaux : dossiers.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Délai de communicabilité : 50 ans.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Délai de communicabilité : 50 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Enquêtes, rapports, comptes-rendus, correspondance, documents médicaux.
Seuls les patronymes commençant par B et T ont été conservés pour versement aux Archives départementales.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Délai de communicabilité : 50 ans ans à compter de l'année 2006.
Sur autorisation uniquement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans ans à compter de l'année 2006.
Sur autorisation uniquement
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