3150 W 1-3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/09/2013
Présentation du contenu
Assistants maternels et familiaux : dossiers.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Délai de communicabilité : 50 ans.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Délai de communicabilité : 50 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Enquêtes, rapports, correspondance.
1 dossier sur 10 est conservé pour versement aux Archives.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Délai de communicabilité : 50 ans ans à compter de l'année 2010.
Sur autorisation uniquement