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3150 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire du Grand Valentinois , Service Prévention Santé du Grand Valentinois

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3150 W 1-3

Date

2006-2010

Importance matérielle

3 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Service Prévention Santé du Grand Valentinois

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/09/2013

Présentation du contenu

Assistants maternels et familiaux : dossiers.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Délai de communicabilité : 50 ans.

Mots clés matières

ASSISTANTE MATERNELLE, TRAVAILLEUR SOCIAL

Cote/Cotes extrêmes

3150 W 1-3

Date

2006-2010

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Délai de communicabilité : 50 ans.

Dossiers refusés.

Cote/Cotes extrêmes

3150 W 3

Date

2010

Description physique

papier

Présentation du contenu

Enquêtes, rapports, correspondance.

1 dossier sur 10 est conservé pour versement aux Archives.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Délai de communicabilité : 50 ans ans à compter de l'année 2010.

Sur autorisation uniquement