3151 W 1-7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : octobre 2013
Présentation du contenu
Assistants maternels et familiaux : dossiers nominatifs des patronymes commençant par B et T, versés selon les DUA de la charte 2013.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
En parallèle, un bordereau d'élimination a été rédigé pour un métrage de 2,50 mètres linéaires.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Délai de communicabilité : 50 ans.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Enquêtes, correspondance, rapports, attestations, documents médicaux.
Classement alphabétique des dossiers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
MAR-TAV.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Délai de communicabilité : 50 ans ans à compter de l'année 2005.
Sur autorisation uniquement
Notes
Commission Consultative paritaire départementale