3151 W - Conseil général, DGA Solidarités, territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors, Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3151 W 1-7

Date

2005-2010

Importance matérielle

7 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : octobre 2013

Présentation du contenu

Assistants maternels et familiaux : dossiers nominatifs des patronymes commençant par B et T, versés selon les DUA de la charte 2013.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

En parallèle, un bordereau d'élimination a été rédigé pour un métrage de 2,50 mètres linéaires.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Délai de communicabilité : 50 ans.

Cote/Cotes extrêmes

3151 W 1-15

Date

2005-2010

Description physique

papier

Présentation du contenu

Enquêtes, correspondance, rapports, attestations, documents médicaux.

Classement alphabétique des dossiers.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 ans.

Retraits d'agrément (CCPD).

Cote/Cotes extrêmes

3151 W 5

Date

2005

Description physique

papier

Présentation du contenu

MAR-TAV.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Délai de communicabilité : 50 ans ans à compter de l'année 2005.

Sur autorisation uniquement

Notes

Commission Consultative paritaire départementale