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3151 W - Conseil général, DGA Solidarités, territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors, Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3151 W 1-7

Date

2005-2010

Importance matérielle

7 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : octobre 2013

Présentation du contenu

Assistants maternels et familiaux : dossiers nominatifs des patronymes commençant par B et T, versés selon les DUA de la charte 2013.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

En parallèle, un bordereau d'élimination a été rédigé pour un métrage de 2,50 mètres linéaires.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Délai de communicabilité : 50 ans.

Mots clés matières

ASSISTANTE MATERNELLE, TRAVAILLEUR SOCIAL

Cote/Cotes extrêmes

3151 W 6-7

Date

2006-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Délai de communicabilité : 50 ans.

Sur autorisation uniquement

Notes

Classés par date.

11.01.2007-13.12.2007

Cote/Cotes extrêmes

3151 W 7

Date

2007

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans ans à compter de l'année 2007.

Sur autorisation uniquement