3151 W 1-7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : octobre 2013
Présentation du contenu
Assistants maternels et familiaux : dossiers nominatifs des patronymes commençant par B et T, versés selon les DUA de la charte 2013.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
En parallèle, un bordereau d'élimination a été rédigé pour un métrage de 2,50 mètres linéaires.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Délai de communicabilité : 50 ans.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Délai de communicabilité : 50 ans.
Sur autorisation uniquement
Notes
Classés par date.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans ans à compter de l'année 2006.
Sur autorisation uniquement