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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondances diverses.

    Date

    1985-1993

    Cote

    2747 W 33

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Correspondances diverses.
  2. Résultat n°2

    Opération interministérielle vacances 2013, opération de fin d'années 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3986 W 9

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • Opération interministérielle vacances 2013, opération...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  3. Résultat n°3

    1994-1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    2747 W 40

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Pose de panneaux publicitaires en infraction. - Mises...
    • 1994-1995
  4. Résultat n°4

    Produits cosmétiques distribués dans les maternités et produits cosmétiques destinés aux jeunes enfants, allégation et efficacité, étiquetage des produits solaires, vérification des règles de facturation dans le secteur de la restauration et du tourisme vert, identification des viandes de cerf et de chevreuil dans les produits carnés, conformité et sécurité des appareils de protection respiratoire, sécurité des appareils, foyers, cheminées fonctionnant à l'éthanol et des poêles métalliques à combustible solide, organisation Opération Interministérielle Vacances 2008, opération de fin d'année 2007-2008.

    Date

    2008

    Cote

    3986 W 4

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • Produits cosmétiques distribués dans les maternités...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  5. Résultat n°5

    Conformité des marchés, contrôle des kebabs et autres types de restauration rapide, restauration commerciale, points de ventes fermiers routiers, contrôles routiers, communication.

    Date

    2006

    Cote

    3986 W 1

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • Conformité des marchés, contrôle des kebabs et autres...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  6. Résultat n°6

    opération de fin d'année 2012, rachat d'or, autocontrôles alimentaires, Suivi indice Pac Briec.

    Date

    2012

    Cote

    3986 W 8

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • opération de fin d'année 2012, rachat d'or, autocontrôles...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  7. Résultat n°7

    Signatures des certificats export, contrôle sur les prix de carburant, suivi indicateur, recensement des besoins effectifs, mission d'information directeur générale, réunions du groupe régional de concertation et de programmation, formation sur la sensibilisation des risques psychosociaux, conseil de direction, mise en place d'une gestion prévisionnelle des ressources humaines, comité de direction du 29/04/13 au 08/07/2013, application Accueil des Publics, recensement des besoins formation restauration commerciale, la commande publique 2013, dossier sur l'entreprise LPG.

    Date

    2013

    Cote

    3986 W 12

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • Signatures des certificats export, contrôle sur les...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  8. Résultat n°8

    Publicité hors agglomération : correspondance.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2747 W 44

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Publicité hors agglomération : correspondance.
  9. Résultat n°9

    Comité de suivi sur la publicité : PV de réunion (1993 à 1997) - BRUIT (réglementation engins de chantiers (1975 à 1979).

    Date

    1993-1997

    Cote

    2747 W 39

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Comité de suivi sur la publicité : PV de réunion (1993...
  10. Résultat n°10

    Plaintes de particuliers et d'élus.

    Date

    1993-1996

    Cote

    2747 W 34-35

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Plaintes de particuliers et d'élus.
  11. Résultat n°11

    Opération interministérielle vacances 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3986 W 7

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • Opération interministérielle vacances 2012.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  12. Résultat n°12

    Minitel Rose : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2747 W 37

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Minitel Rose : procès-verbaux de gendarmerie.
  13. Résultat n°13

    1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    2747 W 43

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Pose de panneaux publicitaires en infraction. - Mises...
    • 1999-2001
  14. Résultat n°14

    Groupe régional de concertation et de programmation, comité de direction du 06/01/2014 au 21/07/2014, réunion consommateurs, assemblé générale, comité technique, associations de consommateurs, revue des missions.

    Date

    2014

    Cote

    3986 W 13

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • Groupe régional de concertation et de programmation,...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  15. Résultat n°15

    Infractions : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1993-1996

    Cote

    2747 W 36

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Infractions : procès-verbaux de gendarmerie.
  16. Résultat n°16

    Permanence consommateurs, dépôt de bilan, comité de direction 24/06/2013 au 07/10/2013, comité technique, union française des consommateurs, comité de direction 02/01/2012, dossier de Nathalie Guerson et d'Yves Bonnet, réunion sur les inventaires des revendeurs de fromages et de charcuterie contrôlées par les agents CCRF.

    Date

    2013

    Cote

    3986 W 11

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • Permanence consommateurs, dépôt de bilan, comité de...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  17. Résultat n°17

    Opération vacances 2011, contrôles au stade de la grande distribution renforcement des contrôles dans les établissements à forte fréquentation estivale, opération contrôles renforcés restauration rapide, opération de fin d'année.

    Date

    2011

    Cote

    3986 W 6

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • Opération vacances 2011, contrôles au stade de la grande...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  18. Résultat n°18

    1997-1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    2747 W 42

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Pose de panneaux publicitaires en infraction. - Mises...
    • 1997-1998
  19. Résultat n°19

    Sécurité des jeux gonflables, des aires de jeux et des sièges pliants de types chilienne transatlantique et flâneuse, respect et maîtrise des températures de conservation des denrées, utilisation du terme « montagne », loyauté des mentions d'origine et de provenance sur l'étiquetage des denrées alimentaires, allégation valorisante liées à l'utilisation du terme fermier, sécurité des produits non alimentaires, AXA dispositif d'aide aux bains, les actions des services de l'État pendant la période estivale.

    Date

    2007

    Cote

    3986 W 2

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • Sécurité des jeux gonflables, des aires de jeux et...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  20. Résultat n°20

    Comité de direction du 07/01/2013 au 16/12/2013, réunion Agence régionale de la santé, comité technique 28/01/2013 et de l'assemblée générale , groupe régional de concertation et de programmation du 20/02/2013, 10/10/2013 et du 15/01/2013, coordination des contrôles de vins entre la Biev de Marseille et les Directions départementales Drôme Ardèche.

    Date

    2013

    Cote

    3986 W 10

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • Comité de direction du 07/01/2013 au 16/12/2013, réunion...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  21. Résultat n°21

    1996

    Date

    1996

    Cote

    2747 W 41

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Pose de panneaux publicitaires en infraction. - Mises...
    • 1996
  22. Résultat n°22

    Règlements sur les équipements pouvant bénéficier d'un crédit d'impôt, la sécurité des matériels de jardinage, débroussailleuse, coupe-bordures, la sécurité des structures des jeux gonflable, les recensements des allégations valorisantes sur les produits alimentaires faisant état d'une démarche de production agricole respectueuse de l'environnement, opération de fin d'année 2006-2007.

    Date

    2007

    Cote

    3986 W 3

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • Règlements sur les équipements pouvant bénéficier d'un...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  23. Résultat n°23

    Respect et maîtrise des températures, enquêtes mélamine, emploi de la langue française, fiabilité de la lecture optique dans les grandes et moyennes surfaces, contrôles des opérations de soldes, conformité des huiles de friture, allégations et mentions valorisantes dans les textiles techniques, plan de surveillance 2008 des teneurs en Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans des denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine, adultération des pâtes de noisettes, utilisation du terme montagne pour les miels, opération de fin d'année 2008, loyauté des mentions valorisantes sur les salaisons sèches produites en Rhône-Alpes, plan de contrôle de la qualité microbiologique et hygiènes des épices, loyauté des conditions de présentation des produits dans les magasins spécialisés dans la vente de produits régionaux.

    Date

    2008

    Cote

    3986 W 5

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
    • Respect et maîtrise des températures, enquêtes mélamine,...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  24. Résultat n°24

    Jugement du Tribunal administratif (1994 à 2000) - Action publicité engagée en 1993 (application d'une circulaire sur le nettoyage visuel).

    Date

    1994-2000

    Cote

    2747 W 38

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Jugement du Tribunal administratif (1994 à 2000) -...