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  • 1

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3001 W 76

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2002.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 2

    1172 W - Direction départementale de l'Équipement de la Drôme

    Cote

    1172 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Police, sécurité publique, défense
    • Protection civile
    • 1172 W - Direction départementale de l'Équipement de...
  • 3

    1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 W 48

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1993.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 4

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 81

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 5

    Plan hébergement.

    Date

    1998-2005

    Cote

    3577 W 18

    • Contexte : 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...

    • Dispositions ORSEC de 1985 à 2014.
    • Plan hébergement.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Direction des sécurités / Bureau planification et gestion de l'évènement

  • 6

    Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 38

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Culture et Communication.
    • Mise à la disposition du Département du parc automobile...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 7

    Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 29

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 8

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 62

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 9

    2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3001 W 55

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2000.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 10

    1997.

    Date

    1997-1997

    Cote

    3001 W 71

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1997.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 11

    Répartition des compétences.

    Date

    1982-1988

    Cote

    3001 W 16

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des compétences.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 12

    Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).

    Date

    1989-1990

    Cote

    3001 W 5

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Relations et répartition des tâches entre la direction...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 13

    Plan neige Vallée du Rhône.

    Date

    2003-2008

    Cote

    3577 W 15

    • Contexte : 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...

    • Dispositions ORSEC de 1985 à 2014.
    • Plan neige Vallée du Rhône.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Direction des sécurités / Bureau planification et gestion de l'évènement

  • 14

    2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3001 W 63

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2008.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 15

    1601 W - Service de la protection civile

    Cote

    1601 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Police, sécurité publique, défense
    • Protection civile
    • 1601 W - Service de la protection civile
  • 16

    3578 W - Préfecture, bureau du cabinet, direction des sécurités, bureau planification et gestion de l'évènement

    Date

    1993-2009

    Cote

    3578 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Police, sécurité publique, défense
    • Protection civile
    • 3578 W - Préfecture, bureau du cabinet, direction des...
  • 17

    1995.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3001 W 50

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1995.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 18

    Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 15

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la...
    • Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 19

    2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3001 W 56

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2001.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 20

    Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.

    Date

    1986-1987

    Cote

    3001 W 37

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Culture et Communication.
    • Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 21

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3577 W 5

    • Contexte : 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...

    • Dispositions ORSEC de 1985 à 2014.
    • Plan particulier d'intervention, FBFC Romans.
    • 2006

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Direction des sécurités / Bureau planification et gestion de l'évènement

  • 22

    Centre Départemental de Documentation Universitaire (CDU). - Transfert du Département à la ville de Valence.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 17

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Éducation nationale.
    • Centre Départemental de Documentation Universitaire...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 23

    2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    3001 W 78

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2004.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 24

    Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3001 W 44

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
    • Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 25

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).

    Date

    1982-1984

    Cote

    3001 W 35

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Equipement et Affaires Sociales.
    • Direction Départementale des Affaires Sanitaires et...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 26

    1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3001 W 72

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1998.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 27

    Répartition des services et des compétences entre le Préfet et le Président du Conseil général.

    Date

    1982-1987

    Cote

    3001 W 11

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des services et des compétences entre le...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 28

    Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 20

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Service social et médico-Social. - Mise à disposition...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 29

    2010.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3001 W 65

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2010.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 30

    Partition et transfert des services d'action sociale et de santé.

    Date

    1985-1985

    Cote

    3001 W 31

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Partition et transfert des services d'action sociale...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 31

    Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre 1999, du 29 novembre 1999, 22 aôut 2000 et du 11 septembre 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3001 W 45

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
    • Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 32

    Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3001 W 28

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Route Nationale n° 532, opérations d'investissements...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 33

    2010-2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    3577 W 2

    • Contexte : 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...

    • Dispositions ORSEC de 1985 à 2014.
    • Plan canicule 2005-2014.
    • 2010-2012

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Direction des sécurités / Bureau planification et gestion de l'évènement

  • 34

    1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3001 W 53

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1998.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 35

    Répartition des dépenses du service Informatique.

    Date

    1986-1989

    Cote

    3001 W 4

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des dépenses du service Informatique.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 36

    Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.

    Date

    1987-1997

    Cote

    3001 W 46

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 37

    3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des sécurités, bureau planification et gestion de l'évènement

    Date

    1985-2014

    Cote

    3577 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Police, sécurité publique, défense
    • Protection civile
    • 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...
  • 38

    1995.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3001 W 69

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1995.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 39

    Modalités de transfert et de mise à disposition du Département.

    Date

    1988-1993

    Cote

    3001 W 6

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Modalités de transfert et de mise à disposition du...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 40

    Janvier 2011 - mai 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3001 W 66

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • Janvier 2011 - mai 2011.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.