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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2002.
Cote
3001 W 76
 Date
2002-2002
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2002.
2

1172 W - Direction départementale de l'Équipement de la Drôme
Cote
1172 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Police, sécurité publique, défense
  • Protection civile
  • 1172 W - Direction départementale de l'Équipement de...
3

1993.
Cote
3001 W 48
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1993.
4

2007.
Cote
3001 W 81
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2007.
5

Plan hébergement.
Cote
3577 W 18
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...

  • Dispositions ORSEC de 1985 à 2014.
  • Plan hébergement.
6

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.
Cote
3001 W 38
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du parc automobile...
7

Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.
Cote
3001 W 29
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...
8

2007.
Cote
3001 W 62
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2007.
9

2000.
Cote
3001 W 55
 Date
2000-2000
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2000.
10

1997.
Cote
3001 W 71
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 1997.
11

Répartition des compétences.
Cote
3001 W 16
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Intérieur.
  • Répartition des compétences.
12

Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).
Cote
3001 W 5
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Relations et répartition des tâches entre la direction...
13

Plan neige Vallée du Rhône.
Cote
3577 W 15
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...

  • Dispositions ORSEC de 1985 à 2014.
  • Plan neige Vallée du Rhône.
14

2008.
Cote
3001 W 63
 Date
2008-2008
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2008.
15

1601 W - Service de la protection civile
Cote
1601 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Police, sécurité publique, défense
  • Protection civile
  • 1601 W - Service de la protection civile
16

3578 W - Préfecture, bureau du cabinet, direction des sécurités, bureau planification et gestion de l'évènement
Cote
3578 W
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Police, sécurité publique, défense
  • Protection civile
  • 3578 W - Préfecture, bureau du cabinet, direction des...
17

1995.
Cote
3001 W 50
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1995.
18

Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.
Cote
3001 W 15
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la...
  • Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse...
19

2001.
Cote
3001 W 56
 Date
2001-2001
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2001.
20

Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.
Cote
3001 W 37
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat...
21

2006
Cote
3577 W 5
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...

  • Dispositions ORSEC de 1985 à 2014.
  • Plan particulier d'intervention, FBFC Romans.
  • 2006
22

Centre Départemental de Documentation Universitaire (CDU). - Transfert du Département à la ville de Valence.
Cote
3001 W 17
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Éducation nationale.
  • Centre Départemental de Documentation Universitaire...
23

2004.
Cote
3001 W 78
 Date
2004-2004
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2004.
24

Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.
Cote
3001 W 44
 Date
2000-2000
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
  • Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre...
25

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).
Cote
3001 W 35
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Equipement et Affaires Sociales.
  • Direction Départementale des Affaires Sanitaires et...
26

1998.
Cote
3001 W 72
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 1998.
27

Répartition des services et des compétences entre le Préfet et le Président du Conseil général.
Cote
3001 W 11
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Intérieur.
  • Répartition des services et des compétences entre le...
28

Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.
Cote
3001 W 20
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
  • Service social et médico-Social. - Mise à disposition...
29

2010.
Cote
3001 W 65
 Date
2010-2010
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2010.
30

Partition et transfert des services d'action sociale et de santé.
Cote
3001 W 31
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
  • Partition et transfert des services d'action sociale...
31

Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre 1999, du 29 novembre 1999, 22 aôut 2000 et du 11 septembre 2000.
Cote
3001 W 45
 Date
2000-2000
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
  • Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre...
32

Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.
Cote
3001 W 28
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Route Nationale n° 532, opérations d'investissements...
33

2010-2012
Cote
3577 W 2
 Date
2010-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...

  • Dispositions ORSEC de 1985 à 2014.
  • Plan canicule 2005-2014.
  • 2010-2012
34

1998.
Cote
3001 W 53
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1998.
35

Répartition des dépenses du service Informatique.
Cote
3001 W 4
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Intérieur.
  • Répartition des dépenses du service Informatique.
36

Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.
Cote
3001 W 46
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission...
37

3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des sécurités, bureau planification et gestion de l'évènement
Cote
3577 W
 Date
1985-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Police, sécurité publique, défense
  • Protection civile
  • 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...
38

1995.
Cote
3001 W 69
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 1995.
39

Modalités de transfert et de mise à disposition du Département.
Cote
3001 W 6
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Modalités de transfert et de mise à disposition du...
40

Janvier 2011 - mai 2011.
Cote
3001 W 66
 Date
2011-2011
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • Janvier 2011 - mai 2011.