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447 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Al à Be

    Date

    2012-2012

    Cote

    3472 W 1

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Al à Be

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 2

    Th à Ya

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 53

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Dossiers des probationnaires ayant fait l'objet d'autres...
    • Th à Ya

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 3

    Pi à Ro

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 59

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Pi à Ro

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 4

    2005-2007

    Date

    2005-2007

    Cote

    392 J 96

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Comptabilité.
    • 2005-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 5

    Ri à Rol

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 39

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Ri à Rol

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 6

    1968-1973

    Date

    1968-1973

    Cote

    392 J 22

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Comptabilité.
    • Livres de paie.
    • Classement alphabétique.
    • 1968-1973

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 7

    Benm à Bent

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 15

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Benm à Bent

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 8

    Mi à Pr

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 9

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Mi à Pr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 9

    Ra à Si

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 29

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ra à Si

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 10

    Ro

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 36

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Ro

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 11

    Ka à Le

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 7

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Ka à Le

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 12

    Fe à Fr

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 5

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Fe à Fr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 13

    Te à Ya

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 9

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Te à Ya

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 14

    Ta à Va.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 11

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de libération conditionnelle.
    • Ta à Va.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 15

    Gestion immobilière. - Construction du foyer.

    Date

    1972-1976

    Cote

    392 J 89

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Gestion immobilière. - Construction du foyer.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 16

    2004-2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    392 J 82

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer d'Alésia (Paris).
    • Comptabilité.
    • 2004-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 17

    Communication. - Historique de l'association.

    Date

    1981-2013

    Cote

    392 J 29

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Communication. - Historique de l'association.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 18

    Ch à Da

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 24

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ch à Da

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 19

    Am à Bu

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 53

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Am à Bu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 20

    Mo à Pa.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 24

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Mo à Pa.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 21

    Ben à Bi

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 21

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ben à Bi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 22

    Me à Qu

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 8

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Me à Qu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 23

    1956-1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    392 J 8

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association des Œuvres Étienne Matter.
    • Comptabilité.
    • Registres de paie de l'association.
    • 1956-1959

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 24

    Ar à Au

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 25

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ar à Au

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 25

    Ber à Ber

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 12

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
    • Ber à Ber

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 26

    1973-1978

    Date

    1973-1978

    Cote

    392 J 23

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Comptabilité.
    • Livres de paie.
    • Classement alphabétique.
    • 1973-1978

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 27

    1993-1998

    Date

    1993-1998

    Cote

    392 J 47

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Finances et ressources.
    • Contentieux.
    • Recours sur la dotation globale de financement. - Relations...
    • 1993-1998

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 28

    Lam à Man

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 27

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Lam à Man

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 29

    Gestion immobilière.

    Date

    1960-1979

    Cote

    392 J 78

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer d'Alésia (Paris).
    • Gestion immobilière.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 30

    Mor à Mu

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 34

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Mor à Mu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 31

    Vi à Za

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 11

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Vi à Za

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 32

    Ca à Cha

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 30

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ca à Cha

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 33

    Go à Lo

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 35

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Go à Lo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 34

    Be à Bu

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 19

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Be à Bu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 35

    Ab à Ba.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 17

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Ab à Ba.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 36

    Li à Ma

    Cote

    3550 W 53

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Li à Ma

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 37

    Fri à Gu

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 6

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Fri à Gu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 38

    Fo à Goe

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 26

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Fo à Goe

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 39

    Lar à Lu

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 42

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Lar à Lu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 40

    Bouk à Bov

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 20

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Bouk à Bov

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)