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  1. Résultat n°1

    BOUT

    Date

    2014

    Cote

    3719 W 10

    • Contexte : 3719 W - Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2014.
    • BOUT

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  2. Résultat n°2

    M.

    Date

    2020-2020

    Cote

    3835 W 179

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2020.
    • M.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  3. Résultat n°3

    MED

    Date

    2015-2015

    Cote

    3737 W 29

    • Contexte : 3737 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2015.
    • MED

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  4. Résultat n°4

    GR.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 33

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Réorientés.
    • Année 2019.
    • GR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  5. Résultat n°5

    REY

    Date

    2015-2015

    Cote

    3737 W 36

    • Contexte : 3737 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2015.
    • REY

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  6. Résultat n°6

    Année 1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3250 W 23-27

    • Contexte : 3250 W - Drôme (département ; France). Maison départementale...

    • Aides et accompagnement des personnes handicapées.
    • Année 1998.

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées (Drôme, France)

  7. Résultat n°7

    05 - Demandes par groupe et par commune.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4276 W 16

    • Contexte : 4276 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2021.
    • Base de données statistiques BIRT.
    • 05 - Demandes par groupe et par commune.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  8. Résultat n°8

    745 WP - DDASS, aide sociale

    Cote

    745 WP

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Personnes âgées, personnes handicapées
    • 745 WP - DDASS, aide sociale
  9. Résultat n°9

    MEUR.

    Date

    2020

    Cote

    3822 W 137

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2020.
    • MEUR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  10. Résultat n°10

    CHO.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 89

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • CHO.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  11. Résultat n°11

    I.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 140

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • I.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  12. Résultat n°12

    6.9.03_Reunions (DAC, DPASE, DNSGO, InterMaïa).

    Date

    2014-2021

    Cote

    3938 W 3-20

    • Contexte : 3938 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers transversaux des MAIA de Valence, Montélimar...
    • 6.9.03_Reunions (DAC, DPASE, DNSGO, InterMaïa).

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  13. Résultat n°13

    2005

    Date

    1980-2005

    Cote

    3600 W 16

    • Contexte : 3600 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Dossiers clos d'usagers introuvables dans IODAS.
    • 2005

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées

  14. Résultat n°14

    SA.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 149

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • SA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  15. Résultat n°15

    2009

    Date

    1980-2009

    Cote

    3600 W 7

    • Contexte : 3600 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Dossiers clos d'usagers décédés.
    • 2009

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées

  16. Résultat n°16

    Année 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3250 W 2

    • Contexte : 3250 W - Drôme (département ; France). Maison départementale...

    • Aides et accompagnement des personnes handicapées.
    • Année 1992.

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées (Drôme, France)

  17. Résultat n°17

    HE.

    Date

    2018

    Cote

    3822 W 76

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2018.
    • HE.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  18. Résultat n°18

    MART.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3835 W 76

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2017.
    • MART.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  19. Résultat n°19

    Semestre 1.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4276 W 9

    • Contexte : 4276 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2021.
    • Base de données "Informations préoccupantes".
    • Personnes handicapées.
    • Semestre 1.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  20. Résultat n°20

    GI

    Date

    2014

    Cote

    3719 W 19

    • Contexte : 3719 W - Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2014.
    • GI

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  21. Résultat n°21

    TE.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 120

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • TE.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  22. Résultat n°22

    CO.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 96

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • CO.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  23. Résultat n°23

    CHAB.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3835 W 60

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2017.
    • CHAB.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  24. Résultat n°24

    REM.

    Date

    2020

    Cote

    3822 W 58

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Réorientés.
    • Année 2020.
    • REM.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  25. Résultat n°25

    GA.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 99

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • GA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  26. Résultat n°26

    Année 1990.

    Date

    1990-1990

    Cote

    3250 W 1

    • Contexte : 3250 W - Drôme (département ; France). Maison départementale...

    • Aides et accompagnement des personnes handicapées.
    • Année 1990.

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées (Drôme, France)

  27. Résultat n°27

    BAR.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 85

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • BAR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  28. Résultat n°28

    GUI

    Date

    2015-2015

    Cote

    3737 W 22

    • Contexte : 3737 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2015.
    • GUI

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  29. Résultat n°29

    PO.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 113

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • PO.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  30. Résultat n°30

    FR.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 98

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • FR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  31. Résultat n°31

    08 - Demandes par groupe et par média.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4276 W 19

    • Contexte : 4276 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2021.
    • Base de données statistiques BIRT.
    • 08 - Demandes par groupe et par média.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  32. Résultat n°32

    Année 2015 (de A à M).

    Date

    1920-2015

    Cote

    4003 W 8

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2015 (de A à M).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  33. Résultat n°33

    02 - Demandes par groupe et par canton.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4276 W 14

    • Contexte : 4276 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2021.
    • Base de données statistiques BIRT.
    • 02 - Demandes par groupe et par canton.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  34. Résultat n°34

    Dossiers de séances : ordres du jour, documents présentés, feuilles d'émargement, comptes rendus de décisions.

    Date

    2006-2011

    Cote

    3307 W 1

    • Contexte : 3307W - Maison départementale des personnes handicapées

    • Commission exécutive (COMEX).
    • Dossiers de séances : ordres du jour, documents présentés,...

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées

  35. Résultat n°35

    4407 W - Drôme (département ; France). Maison départementale des personnes handicapées

    Cote

    4407 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Personnes âgées, personnes handicapées
    • 4407 W - Drôme (département ; France). Maison départementale...
  36. Résultat n°36

    F.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 139

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • F.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  37. Résultat n°37

    M.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3835 W 2

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers réorientés.
    • Année 2016.
    • M.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  38. Résultat n°38

    DU.

    Date

    2020

    Cote

    3822 W 48

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Réorientés.
    • Année 2020.
    • DU.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  39. Résultat n°39

    AL.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 123

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • AL.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  40. Résultat n°40

    ZA.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 156

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • ZA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage