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  • 1

    BOUT

    Date

    2014

    Cote

    3719 W 10

    • Contexte : 3719 W - Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2014.
    • BOUT

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  • 2

    M.

    Date

    2020-2020

    Cote

    3835 W 179

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2020.
    • M.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 3

    MED

    Date

    2015-2015

    Cote

    3737 W 29

    • Contexte : 3737 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2015.
    • MED

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  • 4

    GR.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 33

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Réorientés.
    • Année 2019.
    • GR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  • 5

    REY

    Date

    2015-2015

    Cote

    3737 W 36

    • Contexte : 3737 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2015.
    • REY

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  • 6

    745 WP - DDASS, aide sociale

    Cote

    745 WP

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Personnes âgées, personnes handicapées
    • 745 WP - DDASS, aide sociale
  • 7

    MEUR.

    Date

    2020

    Cote

    3822 W 137

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2020.
    • MEUR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  • 8

    CHO.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 89

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • CHO.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 9

    I.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 140

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • I.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 10

    6.9.03_Reunions (DAC, DPASE, DNSGO, InterMaïa).

    Date

    2014-2021

    Cote

    3938 W 3-20

    • Contexte : 3938 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers transversaux des MAIA de Valence, Montélimar...
    • 6.9.03_Reunions (DAC, DPASE, DNSGO, InterMaïa).

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  • 11

    2005

    Date

    1980-2005

    Cote

    3600 W 16

    • Contexte : 3600 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Dossiers clos d'usagers introuvables dans IODAS.
    • 2005

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées

  • 12

    SA.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 149

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • SA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 13

    2009

    Date

    1980-2009

    Cote

    3600 W 7

    • Contexte : 3600 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Dossiers clos d'usagers décédés.
    • 2009

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées

  • 14

    HE.

    Date

    2018

    Cote

    3822 W 76

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2018.
    • HE.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  • 15

    MART.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3835 W 76

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2017.
    • MART.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 16

    GI

    Date

    2014

    Cote

    3719 W 19

    • Contexte : 3719 W - Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2014.
    • GI

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  • 17

    TE.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 120

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • TE.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 18

    CO.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 96

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • CO.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  • 19

    CHAB.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3835 W 60

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2017.
    • CHAB.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 20

    REM.

    Date

    2020

    Cote

    3822 W 58

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Réorientés.
    • Année 2020.
    • REM.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  • 21

    GA.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 99

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • GA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 22

    BAR.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 85

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • BAR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  • 23

    GUI

    Date

    2015-2015

    Cote

    3737 W 22

    • Contexte : 3737 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2015.
    • GUI

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  • 24

    PO.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 113

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • PO.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  • 25

    FR.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 98

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • FR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 26

    Année 2015 (de A à M).

    Date

    1920-2015

    Cote

    4003 W 8

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2015 (de A à M).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 27

    Dossiers de séances : ordres du jour, documents présentés, feuilles d'émargement, comptes rendus de décisions.

    Date

    2006-2011

    Cote

    3307 W 1

    • Contexte : 3307W - Maison départementale des personnes handicapées

    • Commission exécutive (COMEX).
    • Dossiers de séances : ordres du jour, documents présentés,...

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées

  • 28

    F.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 139

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • F.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 29

    M.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3835 W 2

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers réorientés.
    • Année 2016.
    • M.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 30

    DU.

    Date

    2020

    Cote

    3822 W 48

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Réorientés.
    • Année 2020.
    • DU.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  • 31

    AL.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 123

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • AL.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 32

    ZA.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 156

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • ZA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 33

    PL.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 112

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • PL.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  • 34

    COR.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 11

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers réorientés.
    • Année 2019.
    • COR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 35

    HOC

    Date

    2015-2015

    Cote

    3737 W 23

    • Contexte : 3737 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2015.
    • HOC

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  • 36

    COM.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 10

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers réorientés.
    • Année 2019.
    • COM.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 37

    Année 2013.

    Date

    1921-2013

    Cote

    4003 W 5

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2013.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 38

    BERT

    Date

    2014

    Cote

    3719 W 5

    • Contexte : 3719 W - Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2014.
    • BERT

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  • 39

    2010

    Date

    1980-2010

    Cote

    3600 W 8

    • Contexte : 3600 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Dossiers clos d'usagers décédés.
    • 2010

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées

  • 40

    HACH.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 17

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers réorientés.
    • Année 2019.
    • HACH.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage