3600 W - Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

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Cote/Cotes extrêmes

3600 W 1-22

Date

1980-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,9 ml, 22 article(s)

Origine

Maison départementale des personnes handicapées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/01/2019

Présentation du contenu

Échantillonnage de dossiers clos d'usagers, notamment décédés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Un bordereau d'élimination de 5,9 ml de dossiers d'usagers clos a été validé le 11/12/2018 (n°1079) parallèlement.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 25 ans à compter de la date de clôture pour les personnes décédées ou de 100 ans pour les personnes dont le décès n'est pas certain.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3600 W 9-19

Date

1980-2012

Présentation du contenu

Echantillonnage statistique. Classement par année de clôture des dossiers.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2012

Notes

 

 

 

 

2005

Cote/Cotes extrêmes

3600 W 16

Date

1980-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2005