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271 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    22 juin 2010

    Date

    2010

    Cote

    3375 W 32

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 22 juin 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 2

    20 décembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    2948 W 280

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1999
    • 20 décembre 1999
  • 3

    1831-1840

    Date

    1831-1840

    Cote

    1 M 760

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Die.
    • 1831-1840
  • 4

    18 décembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 78

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 18 décembre 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 5

    Agents de la fonction publique territoriale.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2948 W 194

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Rémunération.
    • Grèves.
    • Agents de la fonction publique territoriale.
  • 6

    24 septembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 83

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 24 septembre 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 7

    25 mai 2010

    Date

    2010

    Cote

    3375 W 31

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 25 mai 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 8

    1888-1892

    Date

    1888-1892

    Cote

    1 M 783

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Montélimar.
    • 1888-1892
  • 9

    1813-1831

    Date

    1813-1831

    Cote

    1 M 758

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Die.
    • 1813-1831
  • 10

    1865-1871

    Date

    1865-1871

    Cote

    1 M 790

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Nyons.
    • 1865-1871
  • 11

    16 janvier 1995

    Date

    1995

    Cote

    2948 W 253

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1995.
    • 16 janvier 1995
  • 12

    22 avril 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 15

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire.- Dossier de séance.
    • 22 avril 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 13

    30 septembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3398 W 6

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale.
    • Comité technique paritaire
    • 30 septembre 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 14

    1831-1836

    Date

    1831-1836

    Cote

    1 M 759

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Die.
    • 1831-1836
  • 15

    24 avril 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 43

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 24 avril 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 16

    29 mai 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 10

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire.- Dossier de séance.
    • 29 mai 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 17

    7 novembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 89

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 7 novembre 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 18

    Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission de réforme - CAP A/B/C

    Date

    2016

    Cote

    3397 W 3

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale
    • Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 19

    1813-1831

    Date

    1813-1831

    Cote

    1 M 798

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Valence.
    • 1813-1831
  • 20

    29 septembre 2009

    Date

    2009

    Cote

    3375 W 27

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 29 septembre 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 21

    24 juin 2002

    Cote

    2948 W 291

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2002
    • 24 juin 2002
  • 22

    17 mars 2009

    Date

    2009

    Cote

    3375 W 24

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 17 mars 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 23

    4 décembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 48

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 4 décembre 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 24

    11 mai 2010

    Date

    2010

    Cote

    3375 W 67

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 11 mai 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 25

    22 février 2011

    Date

    2011

    Cote

    3375 W 35

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 22 février 2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 26

    20 décembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    2948 W 294

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2002
    • 20 décembre 2002
  • 27

    27 janvier 1997

    Date

    1997

    Cote

    2948 W 266

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1997
    • 27 janvier 1997
  • 28

    29 novembre 2011

    Date

    2011

    Cote

    3375 W 41

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 29 novembre 2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 29

    22 mai 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 75

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 22 mai 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 30

    1871-1873

    Date

    1871-1873

    Cote

    1 M 757

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Département.
    • Maires et adjoints.
    • 1871-1873
  • 31

    7 octobre 2002

    Date

    2002

    Cote

    2948 W 292

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2002
    • 7 octobre 2002
  • 32

    1860-1865

    Date

    1860-1865

    Cote

    1 M 789

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Nyons.
    • 1860-1865
  • 33

    17 septembre 2001

    Date

    2001

    Cote

    2948 W 286

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2001
    • 17 septembre 2001
  • 34

    18 octobre 2011

    Date

    2011

    Cote

    3375 W 40

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 18 octobre 2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 35

    28 avril 2009

    Date

    2009

    Cote

    3375 W 25

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 28 avril 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 36

    1884-1887

    Date

    1884-1887

    Cote

    1 M 795

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Nyons.
    • 1884-1887
  • 37

    30 janvier 1995

    Date

    1995

    Cote

    2948 W 254

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1995.
    • 30 janvier 1995
  • 38

    Visites du comité hygiène et sécurité 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 91

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Visites/Enquêtes CHS
    • Visites du comité hygiène et sécurité 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 39

    8 novembre 2011

    Date

    2011

    Cote

    3375 W 8

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire.- Dossier de séance.
    • 8 novembre 2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 40

    6 février 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 13

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail.
    • 6 février 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social