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Résultats de la recherche

  • 1

    25 juin 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 129

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 25 juin 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 2

    Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale de l'Enfance : liste des agents grévistes.

    Date

    2005

    Cote

    2948 W 199

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Rémunération.
    • Grèves.
    • Agents de la fonction publique hospitalière.
    • Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale...
  • 3

    2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 99

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 4

    4 juillet 2014

    Date

    2014 ;:

    Cote

    3375 W 130

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 4 juillet 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 5

    9 septembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 124

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 9 septembre 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 6

    25 juin 2007

    Date

    2007

    Cote

    3398 W 62

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 25 juin 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 7

    2 juillet 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 110

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 2 juillet 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 8

    20 novembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3398 W 59

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 20 novembre 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 9

    15 octobre 2014

    Date

    2014-2014

    Cote

    3375 W 117

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 15 octobre 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 10

    18 juin 2008

    Date

    2008

    Cote

    3398 W 65

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 18 juin 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 11

    10 février 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 127

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 10 février 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 12

    20 mai 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 114

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 20 mai 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 13

    24 mars 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 26

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comite technique d'établissement.
    • 24 mars 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 14

    3 décembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 121

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 3 décembre 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 15

    22 mai et 10 juin 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 27

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comite technique d'établissement.
    • 22 mai et 10 juin 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 16

    29 avril 2002

    Date

    2002

    Cote

    3398 W 44

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 29 avril 2002

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 17

    2, 5, 7 et 8 du 29 mai 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 98

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 2, 5, 7 et 8 du 29 mai 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 18

    5 du 14 octobre 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 102

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 5 du 14 octobre 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 19

    27 janvier 2003

    Date

    2003

    Cote

    3398 W 47

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 27 janvier 2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 20

    Arrêtés de composition des instances CTE - CHSCT - CAPL

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 20

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Arrêtés de composition des instances CTE - CHSCT -...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 21

    24 mars 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 33

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 24 mars 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 22

    6 mars 2001

    Date

    2001

    Cote

    3398 W 40

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 6 mars 2001

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 23

    11 septembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 106

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 11 septembre 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 24

    24 février 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 113

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 24 février 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 25

    CAPL 2, 5, 7 et 8 du 28 mai et 3 juin 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 22

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire locale
    • CAPL 2, 5, 7 et 8 du 28 mai et 3 juin 2015.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 26

    1er décembre 2008

    Date

    2008

    Cote

    3398 W 67

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 1er décembre 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 27

    23 février 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 32

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 23 février 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 28

    5 octobre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3398 W 38

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 5 octobre 2000

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 29

    5, 7 et 8 du 10 juin 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 100

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 5, 7 et 8 du 10 juin 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 30

    26 septembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3398 W 58

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 26 septembre 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 31

    19 novembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 112

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 19 novembre 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 32

    3 mars 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 25

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comite technique d'établissement.
    • 3 mars 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 33

    23 décembre 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 37

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 23 décembre 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 34

    3 juin 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 123

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 3 juin 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 35

    Arrêtés de composition des instances de la fonction publique hospitalière

    Date

    2011-2014

    Cote

    3375 W 133

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Arrêtés de composition des instances de la fonction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 36

    28 septembre 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 35

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 28 septembre 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 37

    22 juillet 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 116

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 22 juillet 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 38

    CAPL 5 et 8 du 12 octobre 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 23

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire locale
    • CAPL 5 et 8 du 12 octobre 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 39

    Grèves des 3, 10 et 19 juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2948 W 198

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Rémunération.
    • Grèves.
    • Agents de la fonction publique hospitalière.
    • Grèves des 3, 10 et 19 juin 2003.
  • 40

    16 décembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    2948 W 363

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 16 décembre 2002
  • 41

    8 décembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3398 W 56

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 8 décembre 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 42

    31 janvier 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 103

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 31 janvier 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 43

    18 juin 2004

    Date

    2004

    Cote

    3398 W 51

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 18 juin 2004

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 44

    23 avril 2004

    Date

    2004

    Cote

    3398 W 50

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 23 avril 2004

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 45

    Grèves des 13, 19, 25, 27 et 28 mai 2003 ; exercice du droit de grève : correspondance, notes (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2948 W 197

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Rémunération.
    • Grèves.
    • Agents de la fonction publique hospitalière.
    • Grèves des 13, 19, 25, 27 et 28 mai 2003 ; exercice...
  • 46

    Commission administrative paritaire locale du 29 juin 2010, 5 juillet 2011

    Date

    2010-2011

    Cote

    3398 W 36

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Commission administrative paritaire locale du 29 juin...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 47

    7 décembre 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 36

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 7 décembre 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 48

    19 février 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 108

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 19 février 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 49

    20 juin 2002

    Date

    2002

    Cote

    3398 W 45

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 20 juin 2002

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 50

    2 décembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 126

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 2 décembre 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 51

    20 décembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3398 W 39

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 20 décembre 2000

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 52

    25 septembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 111

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 25 septembre 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 53

    4 mai 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 34

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 4 mai 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 54

    14 février 2003

    Date

    2003

    Cote

    3398 W 48

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 14 février 2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 55

    21 mars 2002

    Date

    2002

    Cote

    3398 W 43

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 21 mars 2002

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 56

    29 septembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 131

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 29 septembre 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 57

    18 septembre 2001

    Date

    2001

    Cote

    3398 W 41

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 18 septembre 2001

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 58

    3 décembre 2014

    Date

    2012-2014

    Cote

    3375 W 118

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 3 décembre 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 59

    Centre hospitalier de Valence.

    Date

    vendredi 27 septembre 1996

    Cote

    2948 W 166

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Mises à disposition.
    • Centre hospitalier de Valence.
  • 60

    14 avril 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 128

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 14 avril 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 61

    8 et 9 février 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 97

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 8 et 9 février 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 62

    Elections des représentants du personnel de la fonction publique hospitalière

    Date

    2011-2014

    Cote

    3375 W 95

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Elections des représentants du personnel de la fonction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 63

    2 et 5 du 13 décembre 2011

    Date

    2011

    Cote

    3375 W 96

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 2 et 5 du 13 décembre 2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 64

    9 novembre 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 29

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comite technique d'établissement.
    • 9 novembre 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 65

    4 décembre 2001

    Date

    2001

    Cote

    3398 W 42

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 4 décembre 2001

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 66

    25 novembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 125

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 25 novembre 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 67

    29 juin 2000

    Date

    2000

    Cote

    3398 W 37

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 29 juin 2000

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 68

    27 mars 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 104

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 27 mars 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 69

    CAPL 2,5,7 et 8 du 19 mai 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 21

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire locale
    • CAPL 2,5,7 et 8 du 19 mai 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 70

    12 juillet 2006

    Date

    2006

    Cote

    3398 W 57

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 12 juillet 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 71

    5, 7 et 8 du 22 avril 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 101

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 5, 7 et 8 du 22 avril 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 72

    4 juillet 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 105

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 4 juillet 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 73

    22 septembre 2008

    Date

    2008

    Cote

    3398 W 66

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 22 septembre 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 74

    Négociation et mise en place au sein de la Fonction publique hospitalière (F.P.H.).

    Cote

    2948 W 456

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Temps de travail.
    • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
    • Protocole d'accord.
    • Négociation et mise en place au sein de la Fonction...
  • 75

    6 janvier 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 30

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 6 janvier 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 76

    23 avril 2007

    Date

    2007

    Cote

    3398 W 61

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 23 avril 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 77

    8 septembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3398 W 55

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 8 septembre 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 78

    Grèves des 14 au 20 juin 2000 : bilan (2000). Grève du 20 septembre 2001 : planning des personnels assignés au service minimum, copie d'un tract de la CGT (2001). Grèves de janvier à mars 2002 : tableaux des personnels assignés au service minimum, notes, correspondance (2002). Grèves du 12 au 23 septembre 2002, tableaux et listes des personnels assignés au service minimum, note (2002). Grève du 7 octobre 2002 : tableaux et listes des personnels assignés au service minimum (2002). Grève du 26 novembre 2002 : liste des agents assignés au service minimum (2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2948 W 195

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Rémunération.
    • Grèves.
    • Agents de la fonction publique hospitalière.
    • Grèves des 14 au 20 juin 2000 : bilan (2000). Grève...
  • 79

    30 septembre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3398 W 52

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 30 septembre 2004

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 80

    27 février 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 119

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 27 février 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social