Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés le 30 septembre 1964 par la direction de la population.
Mode de classement
Ce versement a été traité en juillet 1991 par Martine Mollaret et a été reconstitué à partir des liasses Z 13335. Ces documents sont identifiés et décrits à la boîte.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Procès-verbaux, listes des candidats et des électeurs, feuilles de dépouillement, arrêtés, bulletins de vote, correspondance, divers.
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