2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 302-375

Date

1979-2006

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 305-375

Date

1979-2006

16 décembre 2002

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 363

Date

2002

Présentation du contenu

agents territoriaux du Département et de l'Etablissement public administratif des Châteaux (F.P.T.) et des agents de la Fonction publique hospitalière (F.P.H.) : note du Président du Conseil général à l'attention des directeurs, arrêté du tableau d'avancement de grade par le Président du Conseil général au 10 janvier 2003, procès-verbaux, liste des membres de la CAP ; recours et demande de révision de leur note par des agents : correspondance.