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  • 1

    Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans Coeur de Drôme. - Étude de faisabilité de la Vélodrôme.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 15

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 2

    1939 W - Centre des impôts de Valence-sud.

    Cote

    1939 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 1939 W - Centre des impôts de Valence-sud.
  • 3

    La Baume-d'Hostun. - Travaux de voirie 2014.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 10

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Baume-d'Hostun. - Travaux de voirie 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 4

    1065 W - Trésorerie principale de Valence

    Cote

    1065 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 1065 W - Trésorerie principale de Valence
  • 5

    Pennes-le-Sec. - Adressage postal.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 32

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Pennes-le-Sec. - Adressage postal.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3001 W 76

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2002.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 7

    1955 W - Perception de Nyons

    Cote

    1955 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 1955 W - Perception de Nyons
  • 8

    Canton de Saint-Vallier, Association Mémoire de la Drôme. - Édition d'un ouvrage sur Saint-Uze.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 3

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Zone Nord.
    • Canton de Saint-Vallier, Association Mémoire de la...

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 9

    Canton de Saint-Vallier, Association Vélo Club Rambertois.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 4

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Zone Nord.
    • Canton de Saint-Vallier, Association Vélo Club Rambertois.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 10

    1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 W 48

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1993.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 11

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 81

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 12

    Canton de Romans I, Association Evolu'son.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 6

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Zone Nord.
    • Canton de Romans I, Association Evolu'son.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 13

    Cantons de Crest Sud, La Motte-Chalancon, Grignan, Châtillon-en-Diois, Saillans, Die, Pierrelatte, Loriol, Bourdeaux.

    Date

    2009

    Cote

    3676 W 54

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réunions cantonales de programmation des dossiers d'investissement...
    • Cantons de Crest Sud, La Motte-Chalancon, Grignan,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 14

    Cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Pierrelatte, Buis-les-Baronnies, Séderon, Bourdeaux, Loriol, Die, Saillans, Châtillon-en-Diois, Grignan, La Motte-Chalancon, Crest Sud.

    Date

    2010

    Cote

    3676 W 55

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réunions cantonales de programmation des dossiers d'investissement...
    • Cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Pierrelatte,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 15

    Étoile-sur-Rhône.

    Date

    2003-2012

    Cote

    3679 W 18

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Étoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 16

    La Bâtie-des-Fonds. - Traverse dans le bâtiment de la mairie.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 4

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Bâtie-des-Fonds. - Traverse dans le bâtiment de...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 17

    Aulan. - Programme voirie 2013 chemin de Séderon au bas de la Grande Bouisse.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 5

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Aulan. - Programme voirie 2013 chemin de Séderon au...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 18

    Bourdeaux. - Acquisition panneaux et signalisation pour personnes à mobilité réduite.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 9

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Bourdeaux. - Acquisition panneaux et signalisation...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 19

    Canton de Grignan, Association Maison de la Tour.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 41

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Sud.
    • Canton de Grignan, Association Maison de la Tour.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 20

    La Laupie. - Travaux d'accessibilité des bâtiments communaux.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 22

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Laupie. - Travaux d'accessibilité des bâtiments...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités