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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans Coeur de Drôme. - Étude de faisabilité de la Vélodrôme.
Cote
3676 W 15
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
  • Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans...
Résultat n°2

1939 W - Centre des impôts de Valence-sud.
Cote
1939 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Finances, fiscalité
  • Fiscalité
  • 1939 W - Centre des impôts de Valence-sud.
Résultat n°3

La Baume-d'Hostun. - Travaux de voirie 2014.
Cote
3676 W 10
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
  • La Baume-d'Hostun. - Travaux de voirie 2014.
Résultat n°4

1065 W - Trésorerie principale de Valence
Cote
1065 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Finances, fiscalité
  • Fiscalité
  • 1065 W - Trésorerie principale de Valence
Résultat n°5

Pennes-le-Sec. - Adressage postal.
Cote
3793 W 32
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
  • Pennes-le-Sec. - Adressage postal.
Résultat n°6

2002.
Cote
3001 W 76
 Date
2002-2002
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2002.
Résultat n°7

1955 W - Perception de Nyons
Cote
1955 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Finances, fiscalité
  • Fiscalité
  • 1955 W - Perception de Nyons
Résultat n°8

Canton de Saint-Vallier, Association Mémoire de la Drôme. - Édition d'un ouvrage sur Saint-Uze.
Cote
3572 W 3
 Date
2013-2013
 Lieu
Saint-Uze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
  • Dossiers clos en 2013.
  • Zone Nord.
  • Canton de Saint-Vallier, Association Mémoire de la...
Résultat n°9

Canton de Saint-Vallier, Association Vélo Club Rambertois.
Cote
3572 W 4
 Date
2013-2013
 Lieu
Saint-Rambert-d'Albon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
  • Dossiers clos en 2013.
  • Zone Nord.
  • Canton de Saint-Vallier, Association Vélo Club Rambertois.
Résultat n°10

1993.
Cote
3001 W 48
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1993.
Résultat n°11

2007.
Cote
3001 W 81
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2007.
Résultat n°12

Canton de Romans I, Association Evolu'son.
Cote
3572 W 6
 Date
2013-2013
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
  • Dossiers clos en 2013.
  • Zone Nord.
  • Canton de Romans I, Association Evolu'son.
Résultat n°13

Cantons de Crest Sud, La Motte-Chalancon, Grignan, Châtillon-en-Diois, Saillans, Die, Pierrelatte, Loriol, Bourdeaux.
Cote
3676 W 54
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Réunions cantonales de programmation des dossiers d'investissement...
  • Cantons de Crest Sud, La Motte-Chalancon, Grignan,...
Résultat n°14

Cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Pierrelatte, Buis-les-Baronnies, Séderon, Bourdeaux, Loriol, Die, Saillans, Châtillon-en-Diois, Grignan, La Motte-Chalancon, Crest Sud.
Cote
3676 W 55
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Réunions cantonales de programmation des dossiers d'investissement...
  • Cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Pierrelatte,...
Résultat n°15

Étoile-sur-Rhône.
Cote
3679 W 18
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
  • Étoile-sur-Rhône.
Résultat n°16

La Bâtie-des-Fonds. - Traverse dans le bâtiment de la mairie.
Cote
3674 W 4
 Date
2013-2016
 Lieu
La Bâtie-des-Fonds (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
  • La Bâtie-des-Fonds. - Traverse dans le bâtiment de...
Résultat n°17

Aulan. - Programme voirie 2013 chemin de Séderon au bas de la Grande Bouisse.
Cote
3676 W 5
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
  • Aulan. - Programme voirie 2013 chemin de Séderon au...
Résultat n°18

Bourdeaux. - Acquisition panneaux et signalisation pour personnes à mobilité réduite.
Cote
3674 W 9
 Date
2013-2016
 Lieu
Bourdeaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
  • Bourdeaux. - Acquisition panneaux et signalisation...
Résultat n°19

Canton de Grignan, Association Maison de la Tour.
Cote
3572 W 41
 Date
2014-2014
 Lieu
Valaurie (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
  • Dossiers clos en 2014.
  • Zone Sud.
  • Canton de Grignan, Association Maison de la Tour.
Résultat n°20

La Laupie. - Travaux d'accessibilité des bâtiments communaux.
Cote
3793 W 22
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
  • La Laupie. - Travaux d'accessibilité des bâtiments...