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Sujets
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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes n°1 à 6.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 152

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°1 à 6.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  2. Résultat n°2

    Communes n°84 à 91.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 161

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°84 à 91.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  3. Résultat n°3

    Communes 2 à 38.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2848 W 217

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Questionnaires enquête 2003.- Enquête structure des...
    • Communes 2 à 38.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  4. Résultat n°4

    Communes n°92 à 100.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 162

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°92 à 100.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  5. Résultat n°5

    Communes 91 à 150.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2848 W 210

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Questionnaires enquête 1997 .- Enquête structure des...
    • Communes 91 à 150.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  6. Résultat n°6

    La Coucourde à Glandage

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 38

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • La Coucourde à Glandage

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  7. Résultat n°7

    Communes n° 200 à 208.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 174

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 200 à 208.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  8. Résultat n°8

    2010

    Date

    2010

    Cote

    4100 W 26

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2010

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  9. Résultat n°9

    1997

    Date

    1997

    Cote

    4100 W 13

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 1997

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  10. Résultat n°10

    Communes n° 244 à 253.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 179

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 244 à 253.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  11. Résultat n°11

    2000

    Date

    2000

    Cote

    4100 W 16

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2000

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  12. Résultat n°12

    Renouvellement des membres, composition.

    Date

    1981-2000

    Cote

    4100 W 11

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Commissions.
    • Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture...
    • Renouvellement des membres, composition.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  13. Résultat n°13

    Communes n° 283 à 292.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 183

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 283 à 292.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  14. Résultat n°14

    Composition.

    Date

    2001-2005

    Cote

    4100 W 12

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Commissions.
    • Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture...
    • Composition.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  15. Résultat n°15

    Communes n°101 à 110.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 163

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°101 à 110.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  16. Résultat n°16

    Les Pilles à Rochefort-en-Valdaine.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 42

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Les Pilles à Rochefort-en-Valdaine.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  17. Résultat n°17

    Dossier enquête 2003. - Enquête Structure des exploitations 2003

    Date

    2003-2003

    Cote

    2848 W 216

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Dossier enquête 2003. - Enquête Structure des exploitations...

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  18. Résultat n°18

    Communes n°49 à 57.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 157

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°49 à 57.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  19. Résultat n°19

    Communes n°27 à 37.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 155

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°27 à 37.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  20. Résultat n°20

    Communes 191 à 240.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2848 W 212

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Questionnaires enquête 1997 .- Enquête structure des...
    • Communes 191 à 240.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  21. Résultat n°21

    Communes n°160 à 167.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 169

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°160 à 167.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  22. Résultat n°22

    2013

    Date

    2013

    Cote

    4100 W 29

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2013

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  23. Résultat n°23

    2008

    Date

    2008

    Cote

    4100 W 24

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2008

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  24. Résultat n°24

    Communes n° 216 à 223.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 176

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 216 à 223.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  25. Résultat n°25

    Communes 339 à 358.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2848 W 228

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Questionnaires enquête 2003.- Enquête structure des...
    • Communes 339 à 358.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  26. Résultat n°26

    Communes n°121 à 130.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 165

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°121 à 130.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  27. Résultat n°27

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    2848 W 203

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Dossier enquête.- Enquête EPEXA.
    • 1976-1977.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  28. Résultat n°28

    Communes n° 377 à 382.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 194

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 377 à 382.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  29. Résultat n°29

    Schéma Directeur Départemental des Structures Agricoles. - Révisions.

    Date

    1981-2005

    Cote

    4100 W 9

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Schéma Directeur Départemental des Structures Agricoles....

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  30. Résultat n°30

    Communes n° 346 à 353.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 190

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 346 à 353.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  31. Résultat n°31

    Communes n° 275 à 282.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 182

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 275 à 282.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  32. Résultat n°32

    Communes n°7 à 15.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 153

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°7 à 15.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  33. Résultat n°33

    2002

    Date

    2002

    Cote

    4100 W 18

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2002

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  34. Résultat n°34

    Communes 231 à 275.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2848 W 225

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Questionnaires enquête 2003.- Enquête structure des...
    • Communes 231 à 275.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  35. Résultat n°35

    Rochegude à Sainte-Jalle.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 43

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Rochegude à Sainte-Jalle.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  36. Résultat n°36

    Le Grand-Serre à Marches.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 39

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Le Grand-Serre à Marches.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  37. Résultat n°37

    Recours gracieux hiérarchique contentieux.

    Date

    2002-2011

    Cote

    4100 W 48

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Recours gracieux hiérarchique contentieux.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  38. Résultat n°38

    Communes n° 224 à 234.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 177

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 224 à 234.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  39. Résultat n°39

    Communes n° 265 à 274.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 181

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 265 à 274.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  40. Résultat n°40

    1998

    Date

    1998

    Cote

    4100 W 14

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 1998

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  41. Résultat n°41

    2006

    Date

    2006

    Cote

    4100 W 22

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2006

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  42. Résultat n°42

    Communes n°67 à 75.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 159

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°67 à 75.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  43. Résultat n°43

    Communes 124 à 155.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2848 W 221

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Questionnaires enquête 2003.- Enquête structure des...
    • Communes 124 à 155.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  44. Résultat n°44

    2009

    Date

    2009

    Cote

    4100 W 25

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2009

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  45. Résultat n°45

    Communes n°168 à 175.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 170

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°168 à 175.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  46. Résultat n°46

    Communes n°76 à 83.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 160

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°76 à 83.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  47. Résultat n°47

    Communes n°131 à 140.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 166

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°131 à 140.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  48. Résultat n°48

    Communes n° 354 à 361.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 191

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 354 à 361.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  49. Résultat n°49

    Margès à Montélier.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 40

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Margès à Montélier.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  50. Résultat n°50

    Communes n°38 à 48.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 156

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°38 à 48.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  51. Résultat n°51

    Communes 151 à 190.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2848 W 211

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Questionnaires enquête 1997 .- Enquête structure des...
    • Communes 151 à 190.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  52. Résultat n°52

    Communes 311 à 349.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2848 W 214

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Questionnaires enquête 1997 .- Enquête structure des...
    • Communes 311 à 349.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  53. Résultat n°53

    2001

    Date

    2001

    Cote

    4100 W 17

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2001

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  54. Résultat n°54

    Montélimar à Pierrelatte.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 41

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Montélimar à Pierrelatte.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  55. Résultat n°55

    Communes n° 254 à 264.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 180

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 254 à 264.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  56. Résultat n°56

    Commission Départementale des Structures Agricoles (CDSA). - Renouvellement des membres, composition.

    Date

    1981-2000

    Cote

    4100 W 10

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Commissions.
    • Commission Départementale des Structures Agricoles...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  57. Résultat n°57

    Communes n°149 à 158.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 168

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°149 à 158.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  58. Résultat n°58

    1990-1993

    Date

    1990-1993

    Cote

    2848 W 205

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Dossier enquête.- Enquête Structure des exploitations...
    • 1990-1993

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  59. Résultat n°59

    Programme pluriannuel d'activité 2001-2003, 2004-2006, 2015-2021.

    Date

    2001-2021

    Cote

    4100 W 1

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Programme pluriannuel d'activité 2001-2003, 2004-2006,...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  60. Résultat n°60

    Communes n° 209 à 215.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 175

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 209 à 215.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  61. Résultat n°61

    Communes n°176 à 183.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 171

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°176 à 183.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  62. Résultat n°62

    Communes 358 à 382.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2848 W 229

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Questionnaires enquête 2003.- Enquête structure des...
    • Communes 358 à 382.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  63. Résultat n°63

    Communes n°321 à 328.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 187

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°321 à 328.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  64. Résultat n°64

    Communes n° 293 à 302.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 184

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 293 à 302.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  65. Résultat n°65

    Valdrome à Vinsobres.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 46

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Valdrome à Vinsobres.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  66. Résultat n°66

    Communes n° 312 à 320.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 186

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 312 à 320.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  67. Résultat n°67

    Châteauneuf-sur-Isère à Cornillac.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 37

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Châteauneuf-sur-Isère à Cornillac.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  68. Résultat n°68

    Saint-Laurent-d'Onay à Soyans.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 44

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Laurent-d'Onay à Soyans.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  69. Résultat n°69

    Interventions sur dossiers.

    Date

    2002-2013

    Cote

    4100 W 7

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Interventions sur dossiers.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  70. Résultat n°70

    Communes n°111 à 119.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 164

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°111 à 119.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  71. Résultat n°71

    Albon à Barret-de-Lioure.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 34

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Albon à Barret-de-Lioure.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  72. Résultat n°72

    Bouvières à Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 36

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Bouvières à Châteauneuf-de-Galaure.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  73. Résultat n°73

    Communes n° 235 à 243.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 178

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 235 à 243.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  74. Résultat n°74

    2003

    Date

    2003

    Cote

    4100 W 19

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2003

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  75. Résultat n°75

    SAFER Rhône-Alpes. - Fonctionnement.

    Date

    2012-2014

    Cote

    4100 W 2

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • SAFER Rhône-Alpes. - Fonctionnement.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  76. Résultat n°76

    Barsac à Bouvante.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 35

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Barsac à Bouvante.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  77. Résultat n°77

    Communes n°58 à 66.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 158

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n°58 à 66.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  78. Résultat n°78

    SAFER Département de la Drôme. - Fonctionnement.

    Date

    2013-2014

    Cote

    4100 W 3

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • SAFER Département de la Drôme. - Fonctionnement.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  79. Résultat n°79

    Communes 1 à 50.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2848 W 208

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Structure des exploitations.
    • Questionnaires enquête 1997 .- Enquête structure des...
    • Communes 1 à 50.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  80. Résultat n°80

    Communes n° 337 à 345.

    Date

    1945-1980

    Cote

    2848 W 189

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Recensement agricole.
    • Autres enquêtes associées au recensement agricole.
    • États communaux.- Liste des exploitations.
    • Communes n° 337 à 345.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.