4100 W 1-48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/07/2025
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
GOR. J-P, commune de Chabrillan (2002-2005). SCH. C., commune de Peyrins (2005). ROC.L., VAL. L., EARL DE VAU., commune d'Alixan (2010). GAC. B., communes de Saulce-sur-Rhône, Cliousclat et (2010). Propriété M. GUE., communes de Montélimar et Savasse (2011). MOU. P., Beauregard-Baret (2011). SCEA DE DAR., commune de Saint-Roman (2013).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
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