4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

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Cote/Cotes extrêmes

4100 W 1-48

Date

1981-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,1 ml

48 article(s)

Origine

Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/07/2025

Cote/Cotes extrêmes

4100 W 1-48

Date

1981-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

SAFER Rhône-Alpes. - Fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

4100 W 2

Date

2012-2014

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Rapports du Conseil d'administration à l'assemblée générale, rapport d'activité, rapport de gestion exercice 2012, rapports d'activité et de gestion, exercice 2014.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable