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  1. Résultat n°1

    Garage Pierre ACHARD, en Z.I., parcelle n° 665 P section M ; création d'un garage.

    Date

    1969

    Cote

    3402 W 88

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Crest.
    • Garage Pierre ACHARD, en Z.I., parcelle n° 665 P section...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  2. Résultat n°2

    Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Date

    2006-2019

    Cote

    3711 W 77

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement de détergents, sis Route de St-Uze, traitement d'une plainte en 1997.

    Date

    1997

    Cote

    3402 W 224

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  4. Résultat n°4

    Correspondances diverses.

    Date

    1985-1993

    Cote

    2747 W 33

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Correspondances diverses.
  5. Résultat n°5

    1481 W - Préfecture, deuxième direction, troisième bureau, service environnement

    Cote

    1481 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • 1481 W - Préfecture, deuxième direction, troisième...
  6. Résultat n°6

    Vercheny. - BOYER Albert, atelier de menuiserie avec dépôt de bois situé RN 93, autorisation ICPE.

    Date

    1968-1993

    Cote

    3402 W 238

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Vercheny. - BOYER Albert, atelier de menuiserie avec...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  7. Résultat n°7

    1997

    Date

    1997

    Cote

    2747 W 29

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Commission des sites.
    • 1997
  8. Résultat n°8

    SCREG SUD-EST, 1 centrale d'enrobage à chaud sur l'aire S.A.S.F. de Portes-les-Valence, dossier d'autorisation d'exploitation temporaire.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3402 W 168

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Portes-lès-Valence.
    • SCREG SUD-EST, 1 centrale d'enrobage à chaud sur l'aire...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  9. Résultat n°9

    JEAN LEFEBVRE SUD EST Centrale d'enrobage ; Dossier d'autorisation d'exploitation temporaire aux gravières Morillon-Revol.

    Date

    1998

    Cote

    3402 W 98

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Étoile-sur-Rhône.
    • JEAN LEFEBVRE SUD EST Centrale d'enrobage ; Dossier...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  10. Résultat n°10

    Procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés (1/2).

    Date

    2007-2010

    Cote

    3763 W 24

    • Contexte : 3763 W - SYTRAD

    • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
    • Marché de travaux M2007-22.
    • Lot 8 Plomberie Chauffage, Ventilation, Climatisation...
    • Procès-verbal de réception, décompte général définitif,...

    Producteur :

    SYTRAD

  11. Résultat n°11

    2733 W - Préfecture, direction des collectivités publiques et de l'environnement, bureau de la protection de l'environnement, cellule eau

    Cote

    2733 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • Eaux et eaux usées
    • 2733 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...
  12. Résultat n°12

    3544 W - Direction départementale de la Protection des populations

    Cote

    3544 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • Installations classées
    • 3544 W - Direction départementale de la Protection...
  13. Résultat n°13

    Station-service Route de Marseille ; Dossiers de déclarations de cuves enfouies et des mutations.

    Date

    1954-2003

    Cote

    3402 W 139

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Montélimar.
    • Station-service Route de Marseille ; Dossiers de déclarations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  14. Résultat n°14

    Coopérative des producteurs de céréales, silo de la Gare d'Alixan ; Classé cause dépôt de 70 m3 de gaz et nettoyage-tamisage de substances végétales.

    Date

    1978-1984

    Cote

    3402 W 7

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Alixan.
    • Coopérative des producteurs de céréales, silo de la...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    VALENCE ENROBES Centrale d'enrobage Quartier de L'Armailler ; projet de déplacement des installations au Quartier des Combeaux.

    Date

    1974-1975

    Cote

    3402 W 48

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Bourg-lès-Valence.
    • VALENCE ENROBES Centrale d'enrobage Quartier de L'Armailler...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  16. Résultat n°16

    Garage FERRIERES, successeur de SARL SAUZON Père et Fils, 8 rue du 4 septembre 26000 Valence, autorisation, déclaration, cessation d'activité.

    Date

    1962-1982

    Cote

    3402 W 229

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Valence.
    • Garage FERRIERES, successeur de SARL SAUZON Père et...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  17. Résultat n°17

    1225 W - Préfecture, deuxième direction, cinquième bureau environnement

    Cote

    1225 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • 1225 W - Préfecture, deuxième direction, cinquième...
  18. Résultat n°18

    SARL CHANY, gérant M. Akhrouch, 24, place du Jacquemard, fabrication de chaussures, atelier non déclaré amené amené à cesser son activité.

    Date

    1989-1991

    Cote

    3402 W 178

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Romans-sur-Isère.
    • SARL CHANY, gérant M. Akhrouch, 24, place du Jacquemard,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  19. Résultat n°19

    Activité - Budget.

    Date

    1992-2001

    Cote

    2747 W 14

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Réserve naturelle des hauts plateaux du Vercors.
    • Activité - Budget.
  20. Résultat n°20

    Station-service Relais du Feu, 75 av. Jean Jaurès

    Date

    1954-1986

    Cote

    3402 W 147

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Montélimar.
    • Station-service Relais du Feu, 75 av. Jean Jaurès

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  21. Résultat n°21

    2380 W - Préfecture, bureau de la protection de l'environnement

    Cote

    2380 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • 2380 W - Préfecture, bureau de la protection de l'environnement
  22. Résultat n°22

    PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 92

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  23. Résultat n°23

    Pièces de marché, 3 avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3763 W 18

    • Contexte : 3763 W - SYTRAD

    • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
    • Marché de travaux M2007-22.
    • Lot 4 Bardage, couverture et étanchéité (attributaire...
    • Pièces de marché, 3 avenants, déclarations des sous-traitants,...

    Producteur :

    SYTRAD

  24. Résultat n°24

    Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3711 W 98

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Chasse.
    • Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  25. Résultat n°25

    Lot 5 Menuiseries extérieures et serrurerie (attributaire PONSON) : pièces de marché, avenants 2 et 3, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Lot 6a Doublages et menuiseries intérieures (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés ; Lot 6b Carrelages, revêtements de sol (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenants 1 et 2, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3763 W 20

    • Contexte : 3763 W - SYTRAD

    • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
    • Marché de travaux M2007-22.
    • Lot 5 Menuiseries extérieures et serrurerie (attributaire...

    Producteur :

    SYTRAD

  26. Résultat n°26

    Beaurières. - Relais du Col de Cabre ; Déclaration d' une cuve de gaz.

    Date

    1971-1993

    Cote

    3402 W 33

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Beaurières. - Relais du Col de Cabre ; Déclaration...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  27. Résultat n°27

    PERRIER T.P. Centrale d'enrobage au lieu-dit Les Lilas, carrière L.G.R.A. ; dossier d'exploitation temporaire.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3402 W 67

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • PERRIER T.P. Centrale d'enrobage au lieu-dit Les Lilas,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  28. Résultat n°28

    SCREG SUD-EST, 2 centrales d'enrobage à chaud sur l'aire S.A.S.F. de Portes-les-Valence, dossier d'autorisation d'exploitation temporaire.

    Date

    1991

    Cote

    3402 W 167

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Portes-lès-Valence.
    • SCREG SUD-EST, 2 centrales d'enrobage à chaud sur l'aire...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  29. Résultat n°29

    PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 91

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  30. Résultat n°30

    2014

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 21

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2014

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  31. Résultat n°31

    Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3711 W 44

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  32. Résultat n°32

    2122 W - Conseil général, mission environnement

    Cote

    2122 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • Déchets
    • 2122 W - Conseil général, mission environnement
  33. Résultat n°33

    Station-service AGIP, RN 540 Le Pont-du-Teil ; dossiers de mutations et cessation d'activité.

    Date

    1971-1999

    Cote

    3402 W 140

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Montélimar.
    • Station-service AGIP, RN 540 Le Pont-du-Teil ; dossiers...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  34. Résultat n°34

    S.A. VIEL MOUTON, dépôt de carburant, Route de Chateauneuf ; dossiers de déclarations d'extension, de régularisation et cessation d'activité.

    Date

    1933-1993

    Cote

    3402 W 133

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Montélimar.
    • S.A. VIEL MOUTON, dépôt de carburant, Route de Chateauneuf...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  35. Résultat n°35

    2122 W - Conseil général, mission environnement

    Cote

    2122 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • 2122 W - Conseil général, mission environnement
  36. Résultat n°36

    PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 90

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  37. Résultat n°37

    S.A. BONNARDEL Gaston, installation de concassage de matériaux au lieu-dit Lanay, rejet d'une demande d'autorisation d'exploiter.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3402 W 202

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • S.A. BONNARDEL Gaston, installation de concassage de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  38. Résultat n°38

    RIME S.A. Atelier de fonderie et traitement de métaux, sis ZI Les Fontaines, parcelle cadastrale YO 78 ; Déclaration et cessation d'activité.

    Date

    1980-2002

    Cote

    3402 W 54

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Chabeuil.
    • RIME S.A. Atelier de fonderie et traitement de métaux,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  39. Résultat n°39

    2007-2013

    Date

    2007-2013

    Cote

    3711 W 1

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Notes internes.
    • 2007-2013

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  40. Résultat n°40

    Station-service BP Le Petit Charran, av. Winston Churchill 26000 Valence, déclarations ouverture et cessation.

    Date

    1971-1996

    Cote

    3402 W 237

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Valence.
    • Station-service BP Le Petit Charran, av. Winston Churchill...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques