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Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure, SIE du Sud Valentinois, SIE Rochefort-Samson, SIE Rhône Aygues Ouvèze.

3587 W 7

2005-2009

Syndicat intercommunal d'entretien de la Méouge. - Entretien et restauration des cours d'eau La Méouge, du ruisseau du Défens (sur 7 communes du département de la Drôme et 6 communes du département des Hautes-Alpes).

3753 W 30

2003-2006

Méouge (Drôme / Hautes-Alpes, France ; cours d'eau)

Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet, rénovation et extension de la station d'épuration de Montélimar.

3458 W 31

2004-2007

Montélimar (Drôme, France)

Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement des eaux pluviales quartier Nogat et quartier Les Bayles sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère.

3753 W 113

1997-1998

Châteauneuf-sur-Isère (Drôme, France)

Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage. - Réalisation de la Zone d'Activités de Beauregard (commune de Châteauneuf-sur-Isère).

3753 W 99

2008-2010

Châteauneuf-sur-Isère (Drôme, France)

Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse (SIABH). - Plan de restauration et d'entretien des boisements de berges du bassin de l'Herbasse et programme de restauration des berges et du lit sur le bassin versant de l'Herbasse sur les communes de Montrigaud, Miribel, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Ratières, Margès, Marsaz, Granges-les-Beaumont, Bathernay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Montchenu, Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Bren, Clérieux, et Beaumont-Monteux.

3753 W 107

2009-2010

Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Crépol, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Saint-Laurent-d'Onay, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Le Chalon, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Margès, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Granges-les-Beaumont, Marsaz (Drôme, France), Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Valherbasse, Arthémonay (Drôme, France), Bathernay (Drôme, France), Montchenu (Drôme, France), Clérieux (Drôme, France), Bren (Drôme, France)

Commune de Pierrelatte. - Aménagement du secteur "Les Plantades" sur la commune de Pierrelatte.

3753 W 60

2006-2008

Pierrelatte (Drôme, France) -- Quartier Les Plantades

Gaz de France, direction des grandes infrastructures. - Déplacement de la salle de contrôle du site de stockage souterrain de gaz de Tersanne et mise en place d'un pont cadre dans le lit de la rivière Vermeille, aménagements de berges et réalisation d'un bassin d'incendie.

3753 W 72

2007-2008

Tersanne (Drôme, France), Vermeille (Drôme, France ; cours d'eau)

Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).

3458 W 6

1997-2004

Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France), L'Audouin (Drôme, France ; cours d'eau)

Commune du Grand-Serre. - Amélioration d'un réseau d'eaux pluviales sur la commune du Grand-Serre.

3753 W 108

2009-2010

Le Grand-Serre (Drôme, France)

Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur de transfert d'eaux usées de la commune de Saint-Paul-les-Romans vers la station d'épuration de Romans-sur-Isère.

3458 W 9

2002-2004

Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, France)

Immobilière groupe Casino. - Construction d'une plateforme destinée à recevoir l'implantation d'un supermarché Casino dans la partie Nord de la ZAC de la Condamine sur la commune de Crest.

3753 W 39

2005-2007

Crest (Drôme, France)

Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Construction d'une station d'épuration intercommunale, avec rejet des effluents traités dans le canal de Donzère-Mondragon, commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

3458 W 12

2001-2006

Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France)

Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Programme de travaux d'entretien, de restauration et d'aménagement sur le Lez et ses affluents dans le cadre du plan pluriannuel 2007/2016 de gestion de restauration et d'entretien de la végétation, des berges et du lit des cours d'eau sur six communes du département de la Drôme et deux communes de Vaucluse.

3753 W 79

2007-2009

Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Travaux de couverture partielle du ruisseau de la Lotte.

3753 W 52

2006-2007

Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Lotte (Drôme, France ; cours d'eau)

Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez. - Travaux d'entretien de la végétation et restauration des cours d'eau du bassin versant du Lez.

3458 W 34

2005-2005

Le Lez (Drôme, France ; cours d'eau)

Projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée. - Consultation du public.

3753 W 78

2008

Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

3753 W 6

2006

Le Pègue (Drôme, France), Montbrison-sur-Lez (Drôme, France), Montjoux (Drôme, France)

Commune de Chanos-Curson. - Servitude pour le passage de canalisations d'assainissement sur terrains privés.

3753 W 94

2007-2009

Chanos-Curson (Drôme, France)

Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source du Château sur la commune de La Baume-d'Hostun.

3753 W 28

2005-2006

La Baume-d'Hostun (Drôme, France), La Baume-d'Hostun, Château de (Drôme, France)