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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure, SIE du Sud Valentinois, SIE Rochefort-Samson, SIE Rhône Aygues Ouvèze.
Cote
3587 W 7
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

  • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
  • Travaux d'alimentation en eau potable.
  • Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure,...
Résultat n°2

Syndicat intercommunal d'entretien de la Méouge. - Entretien et restauration des cours d'eau La Méouge, du ruisseau du Défens (sur 7 communes du département de la Drôme et 6 communes du département des Hautes-Alpes).
Cote
3753 W 30
 Date
2003-2006
 Lieu
Méouge (Drôme / Hautes-Alpes, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat intercommunal d'entretien de la Méouge. -...
Résultat n°3

Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet, rénovation et extension de la station d'épuration de Montélimar.
Cote
3458 W 31
 Date
2004-2007
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
  • Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet,...
Résultat n°4

Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement des eaux pluviales quartier Nogat et quartier Les Bayles sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère.
Cote
3753 W 113
 Date
1997-1998
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement...
Résultat n°5

Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage. - Réalisation de la Zone d'Activités de Beauregard (commune de Châteauneuf-sur-Isère).
Cote
3753 W 99
 Date
2008-2010
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage....
Résultat n°6

Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse (SIABH). - Plan de restauration et d'entretien des boisements de berges du bassin de l'Herbasse et programme de restauration des berges et du lit sur le bassin versant de l'Herbasse sur les communes de Montrigaud, Miribel, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Ratières, Margès, Marsaz, Granges-les-Beaumont, Bathernay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Montchenu, Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Bren, Clérieux, et Beaumont-Monteux.
Cote
3753 W 107
 Date
2009-2010
 Lieu
Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Crépol, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Saint-Laurent-d'Onay, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Le Chalon, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Margès, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Granges-les-Beaumont, Marsaz (Drôme, France), Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Valherbasse, Arthémonay (Drôme, France), Bathernay (Drôme, France), Montchenu (Drôme, France), Clérieux (Drôme, France), Bren (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse...
Résultat n°7

Commune de Pierrelatte. - Aménagement du secteur "Les Plantades" sur la commune de Pierrelatte.
Cote
3753 W 60
 Date
2006-2008
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France) -- Quartier Les Plantades
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune de Pierrelatte. - Aménagement du secteur "Les...
Résultat n°8

Gaz de France, direction des grandes infrastructures. - Déplacement de la salle de contrôle du site de stockage souterrain de gaz de Tersanne et mise en place d'un pont cadre dans le lit de la rivière Vermeille, aménagements de berges et réalisation d'un bassin d'incendie.
Cote
3753 W 72
 Date
2007-2008
 Lieu
Tersanne (Drôme, France), Vermeille (Drôme, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Gaz de France, direction des grandes infrastructures....
Résultat n°9

Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).
Cote
3458 W 6
 Date
1997-2004
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France), L'Audouin (Drôme, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
  • Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation...
Résultat n°10

Commune du Grand-Serre. - Amélioration d'un réseau d'eaux pluviales sur la commune du Grand-Serre.
Cote
3753 W 108
 Date
2009-2010
 Lieu
Le Grand-Serre (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune du Grand-Serre. - Amélioration d'un réseau...
Résultat n°11

Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur de transfert d'eaux usées de la commune de Saint-Paul-les-Romans vers la station d'épuration de Romans-sur-Isère.
Cote
3458 W 9
 Date
2002-2004
 Lieu
Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
  • Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur...
Résultat n°12

Immobilière groupe Casino. - Construction d'une plateforme destinée à recevoir l'implantation d'un supermarché Casino dans la partie Nord de la ZAC de la Condamine sur la commune de Crest.
Cote
3753 W 39
 Date
2005-2007
 Lieu
Crest (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Immobilière groupe Casino. - Construction d'une plateforme...
Résultat n°13

Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Construction d'une station d'épuration intercommunale, avec rejet des effluents traités dans le canal de Donzère-Mondragon, commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Cote
3458 W 12
 Date
2001-2006
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
  • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Construction...
Résultat n°14

Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Programme de travaux d'entretien, de restauration et d'aménagement sur le Lez et ses affluents dans le cadre du plan pluriannuel 2007/2016 de gestion de restauration et d'entretien de la végétation, des berges et du lit des cours d'eau sur six communes du département de la Drôme et deux communes de Vaucluse.
Cote
3753 W 79
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Programme...
Résultat n°15

Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Travaux de couverture partielle du ruisseau de la Lotte.
Cote
3753 W 52
 Date
2006-2007
 Lieu
Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Lotte (Drôme, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Travaux de couverture...
Résultat n°16

Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez. - Travaux d'entretien de la végétation et restauration des cours d'eau du bassin versant du Lez.
Cote
3458 W 34
 Date
2005-2005
 Lieu
Le Lez (Drôme, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
  • Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez. - Travaux...
Résultat n°17

Projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée. - Consultation du public.
Cote
3753 W 78
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion...
Résultat n°18

Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.
Cote
3753 W 6
 Date
2006
 Lieu
Le Pègue (Drôme, France), Montbrison-sur-Lez (Drôme, France), Montjoux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant du Lez.
  • Dossiers d'approbation des communes.
  • Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.
Résultat n°19

Commune de Chanos-Curson. - Servitude pour le passage de canalisations d'assainissement sur terrains privés.
Cote
3753 W 94
 Date
2007-2009
 Lieu
Chanos-Curson (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune de Chanos-Curson. - Servitude pour le passage...
Résultat n°20

Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source du Château sur la commune de La Baume-d'Hostun.
Cote
3753 W 28
 Date
2005-2006
 Lieu
La Baume-d'Hostun (Drôme, France), La Baume-d'Hostun, Château de (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source...