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Résultat n°1

Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure, SIE du Sud Valentinois, SIE Rochefort-Samson, SIE Rhône Aygues Ouvèze.

Date

2005-2009

Cote

3587 W 7

Résultat n°2

Syndicat intercommunal d'entretien de la Méouge. - Entretien et restauration des cours d'eau La Méouge, du ruisseau du Défens (sur 7 communes du département de la Drôme et 6 communes du département des Hautes-Alpes).

Date

2003-2006

Cote

3753 W 30

Résultat n°3

Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet, rénovation et extension de la station d'épuration de Montélimar.

Date

2004-2007

Cote

3458 W 31

Résultat n°4

Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement des eaux pluviales quartier Nogat et quartier Les Bayles sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère.

Date

1997-1998

Cote

3753 W 113

Résultat n°5

Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage. - Réalisation de la Zone d'Activités de Beauregard (commune de Châteauneuf-sur-Isère).

Date

2008-2010

Cote

3753 W 99

Résultat n°6

Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse (SIABH). - Plan de restauration et d'entretien des boisements de berges du bassin de l'Herbasse et programme de restauration des berges et du lit sur le bassin versant de l'Herbasse sur les communes de Montrigaud, Miribel, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Ratières, Margès, Marsaz, Granges-les-Beaumont, Bathernay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Montchenu, Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Bren, Clérieux, et Beaumont-Monteux.

Date

2009-2010

Cote

3753 W 107

Résultat n°7

Commune de Pierrelatte. - Aménagement du secteur "Les Plantades" sur la commune de Pierrelatte.

Date

2006-2008

Cote

3753 W 60

Résultat n°8

Gaz de France, direction des grandes infrastructures. - Déplacement de la salle de contrôle du site de stockage souterrain de gaz de Tersanne et mise en place d'un pont cadre dans le lit de la rivière Vermeille, aménagements de berges et réalisation d'un bassin d'incendie.

Date

2007-2008

Cote

3753 W 72

Résultat n°9

Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).

Date

1997-2004

Cote

3458 W 6

Résultat n°10

Commune du Grand-Serre. - Amélioration d'un réseau d'eaux pluviales sur la commune du Grand-Serre.

Date

2009-2010

Cote

3753 W 108

Résultat n°11

Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur de transfert d'eaux usées de la commune de Saint-Paul-les-Romans vers la station d'épuration de Romans-sur-Isère.

Date

2002-2004

Cote

3458 W 9

Résultat n°12

Immobilière groupe Casino. - Construction d'une plateforme destinée à recevoir l'implantation d'un supermarché Casino dans la partie Nord de la ZAC de la Condamine sur la commune de Crest.

Date

2005-2007

Cote

3753 W 39

Résultat n°13

Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Construction d'une station d'épuration intercommunale, avec rejet des effluents traités dans le canal de Donzère-Mondragon, commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Date

2001-2006

Cote

3458 W 12

Résultat n°14

Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Programme de travaux d'entretien, de restauration et d'aménagement sur le Lez et ses affluents dans le cadre du plan pluriannuel 2007/2016 de gestion de restauration et d'entretien de la végétation, des berges et du lit des cours d'eau sur six communes du département de la Drôme et deux communes de Vaucluse.

Date

2007-2009

Cote

3753 W 79

Résultat n°15

Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Travaux de couverture partielle du ruisseau de la Lotte.

Date

2006-2007

Cote

3753 W 52

Résultat n°16

Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez. - Travaux d'entretien de la végétation et restauration des cours d'eau du bassin versant du Lez.

Date

2005-2005

Cote

3458 W 34

Résultat n°17

Projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée. - Consultation du public.

Date

2008

Cote

3753 W 78

Résultat n°18

Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

Date

2006

Cote

3753 W 6

Résultat n°19

Commune de Chanos-Curson. - Servitude pour le passage de canalisations d'assainissement sur terrains privés.

Date

2007-2009

Cote

3753 W 94

Résultat n°20

Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source du Château sur la commune de La Baume-d'Hostun.

Date

2005-2006

Cote

3753 W 28