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151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1010 W 5

    • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

  2. Résultat n°2

    Avril 1986

    Cote

    1353 W 9

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Avril 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  3. Résultat n°3

    Séance du 3 mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 50

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 3 mars 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  4. Résultat n°4

    Mars 1986

    Cote

    1353 W 8

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Mars 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  5. Résultat n°5

    Mars 1986

    Cote

    1353 W 7

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Mars 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  6. Résultat n°6

    Janvier 1986

    Cote

    1353 W 3

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Janvier 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  7. Résultat n°7

    Octobre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 34

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Octobre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  8. Résultat n°8

    Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18, 27 octobre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1010 W 4

    • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

  9. Résultat n°9

    Juillet 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 24

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Juillet 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  10. Résultat n°10

    Septembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 30

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Septembre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  11. Résultat n°11

    Décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 41

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Décembre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  12. Résultat n°12

    Séance du 17 mars 1983 après-midi.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 53

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 17 mars 1983 après-midi.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  13. Résultat n°13

    Séance du 15 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 78

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 15 décembre 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  14. Résultat n°14

    Mars 1986

    Cote

    1353 W 6

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Mars 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  15. Résultat n°15

    Séance du 2 juin 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 61

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 2 juin 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  16. Résultat n°16

    Novembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 39

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Novembre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  17. Résultat n°17

    Séance du 27octobre 1983 après-midi.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 73

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 27octobre 1983 après-midi.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  18. Résultat n°18

    Séance du 9 juin 1983 au 15 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 80

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 9 juin 1983 au 15 décembre 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  19. Résultat n°19

    Juin 1986

    Cote

    1353 W 18

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Juin 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  20. Résultat n°20

    Janvier 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 3

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  21. Résultat n°21

    Février 1986

    Cote

    1353 W 5

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Février 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  22. Résultat n°22

    Juillet 1986

    Cote

    1353 W 24

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Juillet 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  23. Résultat n°23

    Séances du : 6, 13, 18, 20 avril 1978 ; 11, 23, 25 mai 1978 ; 8, 15, 20, 21 juin 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1111 W 2

    • Contexte : 1111 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 6, 13, 18, 20 avril 1978 ; 11, 23, 25...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3e bureau - service des suspensions de permis de conduire.

  24. Résultat n°24

    Séances du : 4, 6, 13, 20, 25, 27 juillet 1978 ; 7, 14, 21 septembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1111 W 3

    • Contexte : 1111 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 4, 6, 13, 20, 25, 27 juillet 1978 ; 7,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3e bureau - service des suspensions de permis de conduire.

  25. Résultat n°25

    1979

    Cote

    1109 W 2

    • Contexte : 1109 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Comptes rendus des séances avec décisions du préfet.
    • 1979

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3e bureau - service des suspensions de permis de conduire.

  26. Résultat n°26

    Séance du 29 septembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 70

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 29 septembre 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  27. Résultat n°27

    Séance du 10 mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 51

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 10 mars 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  28. Résultat n°28

    Février 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 4

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Février 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  29. Résultat n°29

    Séances du : 24, 25 mars 1982 ; 7, 8, 15, 29 avril 1982 ; 13, 26, 27 mai 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1183 W 6

    • Contexte : 1183 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 24, 25 mars 1982 ; 7, 8, 15, 29 avril...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 23 février 1984 par la Préfecture, 1ère Direction, 3e Bureau (Service des suspensions).

  30. Résultat n°30

    Septembre 1986

    Cote

    1353 W 26

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Septembre 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  31. Résultat n°31

    Juillet 1986

    Cote

    1353 W 23

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Juillet 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  32. Résultat n°32

    Juin 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 16

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Juin 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  33. Résultat n°33

    Mars 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 6

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Mars 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  34. Résultat n°34

    Mai 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 13

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Mai 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  35. Résultat n°35

    Septembre 1986

    Cote

    1353 W 30

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Septembre 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  36. Résultat n°36

    Février 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 5

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Février 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  37. Résultat n°37

    Octobre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 33

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Octobre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  38. Résultat n°38

    Séance du 14 avril 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 55

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 14 avril 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  39. Résultat n°39

    Séances du : 5, 12 avril 1979 ; 10, 17 mai 1979 ; 12, 14, 21, 26, 28 juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1111 W 6

    • Contexte : 1111 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 5, 12 avril 1979 ; 10, 17 mai 1979 ; 12,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3e bureau - service des suspensions de permis de conduire.

  40. Résultat n°40

    Séance du 16 juin 1983 : condamnation concernant des infractions mineures.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 63

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 16 juin 1983 : condamnation concernant des...

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  41. Résultat n°41

    Séance du 15 septembre 1983 : condamnation concernant les infractions ayant entraîné des accidents matériels ou corporels.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 69

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 15 septembre 1983 : condamnation concernant...

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  42. Résultat n°42

    Séance du 17 mars 1983 matin : condamnation concernant des infractions mineures.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 52

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 17 mars 1983 matin : condamnation concernant...

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  43. Résultat n°43

    Juillet 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 21

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Juillet 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  44. Résultat n°44

    Séances du : 3, 10, 17, 24, 29 septembre 1981 ; 1er, 8, 15, 22, 29 octobre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    1183 W 3

    • Contexte : 1183 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 3, 10, 17, 24, 29 septembre 1981 ; 1er,...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 23 février 1984 par la Préfecture, 1ère Direction, 3e Bureau (Service des suspensions).

  45. Résultat n°45

    Juin 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 19

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Juin 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  46. Résultat n°46

    Décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 42

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Décembre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  47. Résultat n°47

    Séance du 1er septembre 1983 : condamnation concernant des infractions mineures.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 66

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 1er septembre 1983 : condamnation concernant...

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  48. Résultat n°48

    Séances du : 2, 9, 14, 16, 30 avril 1981 ; 14, 21 mai 1981 ; 11, 18 juin 1981 ; 9, 23 juillet 1981.

    Date

    1981

    Cote

    1183 W 2

    • Contexte : 1183 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 2, 9, 14, 16, 30 avril 1981 ; 14, 21 mai...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 23 février 1984 par la Préfecture, 1ère Direction, 3e Bureau (Service des suspensions).

  49. Résultat n°49

    1982-1986

    Cote

    1353 W 41

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • 1982-1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  50. Résultat n°50

    Séance du 8 septembre 1983 après-midi.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 68

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 8 septembre 1983 après-midi.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  51. Résultat n°51

    Juillet 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 22

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Juillet 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  52. Résultat n°52

    Décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 40

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Décembre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  53. Résultat n°53

    Avril 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 9

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Avril 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  54. Résultat n°54

    Séance du 3 février 1983 après-midi.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 48

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 3 février 1983 après-midi.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  55. Résultat n°55

    Octobre 1986

    Cote

    1353 W 33

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Octobre 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  56. Résultat n°56

    Mai 1986

    Cote

    1353 W 14

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Mai 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  57. Résultat n°57

    Novembre 1986

    Cote

    1353 W 37

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Novembre 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  58. Résultat n°58

    Avril 1986

    Cote

    1353 W 12

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Avril 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  59. Résultat n°59

    Séance du 7 juillet 1983 : condamnation concernant les infractions ayant entraîné des accidents matériels ou corporels.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 64

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 7 juillet 1983 : condamnation concernant...

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  60. Résultat n°60

    Novembre 1986

    Cote

    1353 W 38

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Novembre 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  61. Résultat n°61

    Mai 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 12

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Mai 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  62. Résultat n°62

    Séance du 10 février 1983 : condamnation concernant les infractions ayant entraînées des accidents matériels ou corporels.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 49

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 10 février 1983 : condamnation concernant...

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  63. Résultat n°63

    Séance du 26 mai 1983 : condamnation concernant des infractions mineures.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 60

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 26 mai 1983 : condamnation concernant des...

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  64. Résultat n°64

    Octobre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 35

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Octobre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  65. Résultat n°65

    Avril 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 10

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Avril 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  66. Résultat n°66

    Mars 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 7

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Mars 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  67. Résultat n°67

    Janvier 1986

    Cote

    1353 W 2

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Janvier 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  68. Résultat n°68

    Séances du : 3, 7, 8, 10 mars 1977 ; 14, 21 avril 1977 ; 5, 12, 24, 26 mai 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1010 W 2

    • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 3, 7, 8, 10 mars 1977 ; 14, 21 avril 1977...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

  69. Résultat n°69

    Séances du : 5, 12, 13, 18, 19, 25, 26 novembre 1981 ; 3, 10, 16, 17 décembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    1183 W 4

    • Contexte : 1183 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 5, 12, 13, 18, 19, 25, 26 novembre 1981...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 23 février 1984 par la Préfecture, 1ère Direction, 3e Bureau (Service des suspensions).

  70. Résultat n°70

    Séance du 5 mai 1983 : condamnation concernant les infractions ayant entraîné des accidents matériels ou corporels.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 58

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 5 mai 1983 : condamnation concernant les...

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  71. Résultat n°71

    Séances du : 7, 13, 18, 27 septembre 1979 ; 11, 18, 29 octobre 1979 ; 8, 13, 22 novembre 1979; 4, 6, 13 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1111 W 8

    • Contexte : 1111 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 7, 13, 18, 27 septembre 1979 ; 11, 18,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3e bureau - service des suspensions de permis de conduire.

  72. Résultat n°72

    Juillet 1986

    Cote

    1353 W 21

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Juillet 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  73. Résultat n°73

    Février 1986

    Cote

    1353 W 4

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Février 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  74. Résultat n°74

    Séance du 27 octobre 1983 matin : condamnation concernant des infractions mineures.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 72

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 27 octobre 1983 matin : condamnation concernant...

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  75. Résultat n°75

    Octobre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 36

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Octobre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  76. Résultat n°76

    Séance du 9 juin 1983 : condamnation concernant les infractions ayant entraîné des accidents matériels ou corporels.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 62

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 9 juin 1983 : condamnation concernant les...

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  77. Résultat n°77

    Mars 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 8

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Mars 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  78. Résultat n°78

    Séances du : 14, 21 janvier 1982 ; 4, 11, 18, 25 février 1982 ; 4, 11 mars 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1183 W 5

    • Contexte : 1183 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 14, 21 janvier 1982 ; 4, 11, 18, 25 février...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 23 février 1984 par la Préfecture, 1ère Direction, 3e Bureau (Service des suspensions).

  79. Résultat n°79

    Séances du : 7, 9, 16, 28, 30 juin 1977 ; 7, 12, 21, 26 juillet 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1010 W 3

    • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 7, 9, 16, 28, 30 juin 1977 ; 7, 12, 21,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

  80. Résultat n°80

    Avril 1986

    Cote

    1353 W 13

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Avril 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.