Filtrer les résultats
Multimédias
  • 151
Nom de l'inventaire
  • 80
  • 41
  • 13
  • 9
  • 5
Afficher plus
Période
  • 151
    • 21
    • 130
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 151
  • 46
Collectivités
  • 151
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1010 W 5

    • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

  2. Résultat n°2

    Avril 1986

    Cote

    1353 W 9

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Avril 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  3. Résultat n°3

    Séance du 3 mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 50

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 3 mars 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  4. Résultat n°4

    Mars 1986

    Cote

    1353 W 8

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Mars 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  5. Résultat n°5

    Mars 1986

    Cote

    1353 W 7

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Mars 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  6. Résultat n°6

    Janvier 1986

    Cote

    1353 W 3

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Janvier 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  7. Résultat n°7

    Octobre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 34

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Octobre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  8. Résultat n°8

    Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18, 27 octobre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1010 W 4

    • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

  9. Résultat n°9

    Juillet 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 24

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Juillet 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  10. Résultat n°10

    Septembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 30

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Septembre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  11. Résultat n°11

    Décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 41

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Décembre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  12. Résultat n°12

    Séance du 17 mars 1983 après-midi.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 53

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 17 mars 1983 après-midi.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  13. Résultat n°13

    Séance du 15 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 78

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 15 décembre 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  14. Résultat n°14

    Mars 1986

    Cote

    1353 W 6

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Mars 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  15. Résultat n°15

    Séance du 2 juin 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 61

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 2 juin 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  16. Résultat n°16

    Novembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 39

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Novembre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  17. Résultat n°17

    Séance du 27octobre 1983 après-midi.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 73

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 27octobre 1983 après-midi.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  18. Résultat n°18

    Séance du 9 juin 1983 au 15 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 80

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 9 juin 1983 au 15 décembre 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  19. Résultat n°19

    Juin 1986

    Cote

    1353 W 18

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Juin 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  20. Résultat n°20

    Janvier 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 3

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  21. Résultat n°21

    Février 1986

    Cote

    1353 W 5

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Février 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  22. Résultat n°22

    Juillet 1986

    Cote

    1353 W 24

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Juillet 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  23. Résultat n°23

    Séances du : 6, 13, 18, 20 avril 1978 ; 11, 23, 25 mai 1978 ; 8, 15, 20, 21 juin 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1111 W 2

    • Contexte : 1111 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 6, 13, 18, 20 avril 1978 ; 11, 23, 25...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3e bureau - service des suspensions de permis de conduire.

  24. Résultat n°24

    Séances du : 4, 6, 13, 20, 25, 27 juillet 1978 ; 7, 14, 21 septembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1111 W 3

    • Contexte : 1111 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 4, 6, 13, 20, 25, 27 juillet 1978 ; 7,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3e bureau - service des suspensions de permis de conduire.

  25. Résultat n°25

    1979

    Cote

    1109 W 2

    • Contexte : 1109 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Comptes rendus des séances avec décisions du préfet.
    • 1979

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3e bureau - service des suspensions de permis de conduire.

  26. Résultat n°26

    Séance du 29 septembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 70

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 29 septembre 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  27. Résultat n°27

    Séance du 10 mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 51

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 10 mars 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  28. Résultat n°28

    Février 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 4

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Février 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  29. Résultat n°29

    Séances du : 24, 25 mars 1982 ; 7, 8, 15, 29 avril 1982 ; 13, 26, 27 mai 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1183 W 6

    • Contexte : 1183 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 24, 25 mars 1982 ; 7, 8, 15, 29 avril...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 23 février 1984 par la Préfecture, 1ère Direction, 3e Bureau (Service des suspensions).

  30. Résultat n°30

    Septembre 1986

    Cote

    1353 W 26

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Septembre 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  31. Résultat n°31

    Juillet 1986

    Cote

    1353 W 23

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Juillet 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  32. Résultat n°32

    Juin 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 16

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Juin 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  33. Résultat n°33

    Mars 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 6

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Mars 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  34. Résultat n°34

    Mai 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 13

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Mai 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  35. Résultat n°35

    Septembre 1986

    Cote

    1353 W 30

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Septembre 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  36. Résultat n°36

    Février 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 5

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Février 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  37. Résultat n°37

    Octobre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 33

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Octobre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  38. Résultat n°38

    Séance du 14 avril 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 55

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 14 avril 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  39. Résultat n°39

    Séances du : 5, 12 avril 1979 ; 10, 17 mai 1979 ; 12, 14, 21, 26, 28 juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1111 W 6

    • Contexte : 1111 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 5, 12 avril 1979 ; 10, 17 mai 1979 ; 12,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3e bureau - service des suspensions de permis de conduire.

  40. Résultat n°40

    Séance du 16 juin 1983 : condamnation concernant des infractions mineures.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 63

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 16 juin 1983 : condamnation concernant des...

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.