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1

Hautes-Alpes, projet de rattachement.

Date

1807-1879

Cote

1 M 828

2

2002.

Date

2002-2002

Cote

3001 W 76

3

1993.

Date

1993-1993

Cote

3001 W 48

4

2007.

Date

2007-2007

Cote

3001 W 81

5

Montjoyer (section). - Distrait de Réauville.

Date

1828-1843

Cote

1 M 885

6

Communes. - Bouchet, Rochegude, Suze-la-Rousse et Tulette au département de Vaucluse (1821). Saint-Maurice au département de Vaucluse (1825). Ferrassières au département de Vaucluse (copie de 1729 et 1741, an XIII-1833). Grignan avec Grillon (1813-1815). Grillon avec Taulignan (1813-1815).

Date

1804-1833

Cote

1 M 837

7

Livron à Ambonil : délibérations, correspondance (s.d., 1826-1837) ; Hameau des Petits Robins, demande d'érection : arrêtés, enquête, pétitions, liste des électeurs, feuille d'information, correspondance (1899-1901).

Date

1826-1901

Cote

1 M 918

8

Le Chalon (section). - Distrait de Crépol.

Date

1848-1865

Cote

1 M 873

9

Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan, Châteauneuf-d'Isère, Bourg-lès-Valence et Valence.

Date

1831-1850

Cote

1 M 898

10

Les Granges (section). - Distrait de Beaumont-Monteux et demande de création d'un poste d'adjoint spécial.

Date

1893-1905

Cote

1 M 878

11

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.

Date

1986-1986

Cote

3001 W 38

12

Enclave de Saint-Mamans à Rochefort-Samson.

Date

1809

Cote

1 M 940

13

Montbrison. - Demande de changement de nom en Mont-les-Vignes : observations, rapport du préfet, délibérations, correspondance (1902-1903) ; demande d'adjonction en Montbrison-sur-Lez : décret rapport, délibérations, notification, correspondance (1906).

Date

1902-1906

Cote

1 M 972

14

Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.

Date

1992-1992

Cote

3001 W 29

15

Pont-de-l'Isère (section Isère). - Distrait de La Roche-de-Glun.

Date

1858-1868

Cote

1 M 889

16

La Rochette-sur-Crest.

Date

1918-1921

Cote

1 M 967

17

Le Poët-en-Percip et La Rochette, Ravel et Miscon, Réauville avec Montjoyer, Romans avec Clérieux et Saint-Paul-lès-Romans, Saillans avec communes du canton, Saint-Agnan-en-Vercors et Vassieux-en-Vercors, Salettes et Charols, Saint-Sauveur et Bellecombe, Veaunes et Mercurol.

Date

1799-1888

Cote

1 M 865

18

2007.

Date

2007-2007

Cote

3001 W 62

19

Andancette (section). - Distrait d'Albon.

Date

1872-1873

Cote

1 M 868

20

Bourg-lès-Valence à Valence.

Date

1800-1861

Cote

1 M 916

21

Saint-Vincent (section). - Distrait de Charpey.

Date

1890-1894

Cote

1 M 904

22

Anneyron.

Date

1838

Cote

1 M 846

23

Section de la commune de Fiancey comprise dans la paroisse de La Vache à La Vache.

Date

1854-1881

Cote

1 M 934

24

Commune de Valdrôme. - Transfert du canton de la Motte-Chalancon au canton de Luc-en-Diois.

Date

1833-1910

Cote

1 M 852

25

Section de Papelissier de la commune de Chatuzange à celle de Saint-Mamans.

Date

1860

Cote

1 M 931

26

Saint-Honorat (section). - Distrait de Montchenu.

Date

1888-1889

Cote

1 M 895

27

Sections A et B de la commune de Châteauneuf-sur-Isère à celle de Bourg-de-Péage.

Date

1862-1872

Cote

1 M 930

28

Saint-Michel (section). - Distrait de Montmiral.

Date

1857-1884

Cote

1 M 901

29

Die, projets de rattachement : délibérations, avis, procès-verbaux, rapports, plans, pétitions, état, correspondance. - Commune de Roynac à l'arrondissement de Montélimar (et justice de paix du canton de Marsanne) (an X-an XI, 1810-1838, 1880, 1895-1897). Commune de Chaudebonne à l'arrondissement de Nyons (an XI, 1878, 1912-1935). Saint-Julien-en-Vercors à l'arrondissement de Valence (1909).

Date

1800-1935

Cote

1 M 840

30

2000.

Date

2000-2000

Cote

3001 W 55

31

1997.

Date

1997-1997

Cote

3001 W 71

32

Rochegude, Sainte-Cécile avec La Garde-Paréol (an XII-1870). Visan, Richerenches, Grillon avec Valréas (1811). Reilhanette avec Aurel (1813-1817). Mollans avec Saint-Léger (1819-1821). Plaisians avec Brantes (1831-1832). Suze-la-Rousse avec Bollène (1867-1870).

Date

1803-1870

Cote

1 M 834

33

Section La Saulce de la commune de Saint-Jean-en-Royans à Oriol-en-Royans.

Date

1832

Cote

1 M 939

34

Répartition des compétences.

Date

1982-1988

Cote

3001 W 16

35

Section de Treigneux de la commune de Châteauneuf-de-Galaure à celle d'Hauterives.

Date

1832-1861

Cote

1 M 929

36

Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).

Date

1989-1990

Cote

3001 W 5

37

Pierrelatte avec Lapalud.

Date

1803-1855

Cote

1 M 835

38

Cinquième arrondissement de Crest.

Date

an VIII

Cote

1 M 844

39

Montélimar, projets de rattachement.

Date

1799-1849

Cote

1 M 841

40

Demande de rétablissement du chef-lieu du canton de Grignan à Taulignan.

Date

1848-1849

Cote

1 M 859

41

Enclave de Valréas . - Territoires des communes de Valréas, Grillon, Visan, Richerenches, Puyméras, Faucon, Suze-la-Rousse, Tulette, Rochegude, Saint-Maurice, Bouchet, Saint-Pantaléon, Colonzelle et de La Baume-de-Transit, fixation et contestation des limites, réunion.

Date

1810-1888

Cote

1 M 838

42

Châteauneuf-de-Bordette au hameau des Gleizes pour la tenue du conseil municipal.

Date

1887-1888

Cote

1 M 948

43

Hameau de Portes des communes de Valence et d'Étoile. - Demande de réunion à Fiancey : décrets, arrêtés, délibérations, tableaux, états, avis, pétitions, procès-verbaux, rapports, liste des électeurs, plans, note, minutes, correspondance (s.d., 1845, 1857-1907). Changement de dénomination en Portes-lès-Valence : décrets, certificat du maire, télégrammes, minutes, correspondance (1907-1908).

Date

1845-1908

Cote

1 M 944

44

La Poste et services publics.

Date

2004-2010

Cote

3718 W 9

45

2008.

Date

2008-2008

Cote

3001 W 63

46

Treschenu au hameau de Menée.

Date

1912-1914

Cote

1 M 956

47

Iles du Rhône des communes de Saint-Montant et Bourg-Saint-Andéol. - Réunion à Donzère, Montélimar, Pierrelatte.

Date

1845-1867

Cote

1 M 824

48

Creyers au hameau de Mensac.

Date

1926-1928

Cote

1 M 952

49

Quartiers des Martins, Parizot, Réaux, La Trésorerie de la commune de Chabeuil à celle de Malissard.

Date

1870

Cote

1 M 925

50

Zone frontière. - Réglementation des travaux mixtes.

Date

1853-1878

Cote

1 M 821

51

1995.

Date

1995-1995

Cote

3001 W 50

52

Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.

Date

1986-1986

Cote

3001 W 15

53

Lapeyrouse-Mornay (hameaux de Morelles, La Peyrouse, Mornay et Bois vieux). - Distraits de Moras et de Lens-Lestang.

Date

1851-1870

Cote

1 M 880

54

2001.

Date

2001-2001

Cote

3001 W 56

55

Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.

Date

1986-1987

Cote

3001 W 37

56

Bésayes (section). - Distrait de Charpey.

Date

1870-1873

Cote

1 M 871

57

Le Grand-Serre avec Saint-Clair-de-Galaure (an XIII-1859). Moras avec Pact (1820-1821). Treschenu avec Chichilliane et Le Perey (1824). Montrigaud avec Monfalcon (1829-1831).

Date

1799-1859

Cote

1 M 831

58

Communes d'Ancône, Étoile, Pierrelatte. - Fixation des limites.

Date

1804-1808

Cote

1 M 823

59

Vaugelas (section). - Distrait de Montclar.

Date

1832-1880

Cote

1 M 908

60

Centre Départemental de Documentation Universitaire (CDU). - Transfert du Département à la ville de Valence.

Date

1992-1992

Cote

3001 W 17

61

Réglementation.

Date

1881

Cote

1 M 947

62

2004.

Date

2004-2004

Cote

3001 W 78

63

Section de Mantaille de la commune d'Anneyron à celle d'Albon.

Date

1859-1861

Cote

1 M 922

64

Bouvante (deux sections). - Demande d'érection en deux communes : délibération, correspondance (1888, 1895) ; demande de fixation du chef lieu à Bouvante-le-Bas : arrêtés, délibérations, avis, procès-verbal, tableau de renseignements, plan, correspondance (1896-1897).

Date

1888-1897

Cote

1 M 872

65

Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.

Date

2000-2000

Cote

3001 W 44

66

Bourg d'Anneyron, section d'Albon à celle de Mantaille.

Date

1808-1809

Cote

1 M 921

67

Épinouze (section). - Distrait de Moras.

Date

1848-1878

Cote

1 M 876

68

Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) des Alpes du Nord.

Date

2008-2009

Cote

3718 W 4

69

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).

Date

1982-1984

Cote

3001 W 35

70

1998.

Date

1998-1998

Cote

3001 W 72

71

Répartition des services et des compétences entre le Préfet et le Président du Conseil général.

Date

1982-1987

Cote

3001 W 11

72

Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.

Date

1986-1986

Cote

3001 W 20

73

Réunions et tournées cantonales.

Date

1998-2015

Cote

3718 W 3

74

Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).

Date

2004-2011

Cote

3718 W 7

75

Basses-Alpes. - Projet de rattachement de la commune de Montfroc.

Date

1809-1858

Cote

1 M 827

76

Section de Francillon. - Demandes de transfert de la commune de Saoû pour érection en commune distincte et transfert du canton de Crest Sud au canton de Bourdeaux.

Date

1824-1847

Cote

1 M 849

77

2010.

Date

2010-2010

Cote

3001 W 65

78

Rac au hameau de Malataverne et changement de dénomination.

Date

1887-1891

Cote

1 M 955

79

Partition et transfert des services d'action sociale et de santé.

Date

1985-1985

Cote

3001 W 31

80

Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre 1999, du 29 novembre 1999, 22 aôut 2000 et du 11 septembre 2000.

Date

2000-2000

Cote

3001 W 45