Aide à la recherche

3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3718W

Date

2008-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

281 Mo

11 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2023

Présentation du contenu

Préparé dans le cadre d'une reprise de l'arborescence du serveur, ce versement contient le budget du service et des dossiers de contributions aux stratégies départementales.

Mots clés matières

aménagement du territoire, forêt, circonscription territoriale, collectivité locale, montagne, finances locales

Mots clés collectivités

Établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA), Parc naturel régional du Vercors (PNRV, Lans-en-Vercors, Isère, France)

Cote/Cotes extrêmes

3718 W 2-11

Date

1998-2017

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3718 W 4-5

Date

2004-2012

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) des Alpes du Nord.

Cote/Cotes extrêmes

3718 W 4

Date

2008-2009

Particularité physique

electronique

Présentation du contenu

Comptes rendus de réunion, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable